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Procès Verbal - 09 OCTOBRE 2020
Document publié le Vendredi 9 octobre 2020 par la commune de Chastang.
Lien du pdf (Procès Verbal - 09 OCTOBRE 2020)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Santé, Transports,
COMMUNE de LE CHASTANG
COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIP
u VENDREDI 09 OCTOBRE 2020
Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le Vendredi 09 octobre 2020 à 20 h 00, sous la présidence de Monsieur Florent MOUSSOUR, Maire.
- Etaient présents :
Mesdames FAURET, AURAY, TAVET, LENEUTRE, FAIVRE, VAUR et LAFONT Messieurs MOUSSOUR, RIGOUX, RONIN et BROUSSE
- Date de la convocation : 03 octobre 2020
- Secrétaire de séance : Monsieur Cyril RIGOUX
1-Lecture et approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 18 septembre 2020
2-AFFAIRES FINANCIERES
> Tarifs communaux 2021
3-AFFAIRES GENERALES
> Conseil Départemental : contractualisation 2021/2023 : planning triennal de travaux
4-RESSOURCES HUMAINES
> Centre de gestion de la fonction publique
- Adhésion à la médecine préventive
5-QUESTIONS DIVERSES
1-APPROBATION DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL du 18 septembre 2020
Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 18 septembre 2020 est approuvé à l’unanimité.
2-AFFAIRES FINANCIERES
} Tarifs communaux 2021 : Les tarifs communaux détaillés ci-dessous, applicables à compter du 01 janvier 2021, sont approuvés à l’unanimité :
libellés tarifs 2021
SALLE POLYVALENTE
Associations communales gratuit
Associations extérieures tarif par jour en semaine 50,00
Associations extérieures tarif week end 100,00
Habitants de la Commune tarif week end 100,00
Habitant de la Commune tarif par jour en 50.00
semaine ?
Personnes extérieures à la Commune tarif par 100.00
jour en semaine ?
Jersonnes extérieures à la Commune tarif week 300,00 forfait chauffage tarif par jour en semaine 60,00 (habitants et extérieurs) ?
Forfait chauffage tarif week-end (habitants et
extérieurs) HOSES
Caution 300,00
CONCESSION CIMETIERE (3.12 m°)
- 15 ans 250,00
- 30 ans 380,00
COLOMBARIUM
-15 ans 250,00
-30 ans 380,00
CAVEAU COMMUNAL
- 60 premiers jours gratuit
- Du 60f" au 90°" jours 3,00
- Du 919% au 120" jours 5,00
- Du 121% et plus 8,00
3-AFFAIRES GENERALES
> _ Conseil Départemental : contractualisation 2021/2023 : planning triennal de travaux : Dans le cadre de la nouvelle contractualisation des aides aux collectivités émanant du Conseil Départemental sur une période de 3 ans (2021-2023), le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de proposer la répartition susmentionnée ci-dessous :
+ Année 2021: travaux dans les deux logements locatifs situés Rue des Commerces, ceci afin d’améliorer les conditions de vies des locataires et de diminuer leur charge de chauffage
+ Année 2022 : première partie de travaux dans l’ancienne école qui deviendra une salle pour les associations. Les travaux consisteraient à la réfection totale du plancher et à l’accès pour les personnes à mobilité réduite.
+ Année 2023 : deuxième partie des travaux de la salle des associations et réfection du logement situé au-dessus de l’ancienne école.
Mesdames FAURET et AURAY sont chargées de prendre contact avec Corrèze Ingénierie pour élaborer les dossiers de demande de subventions.
> Stationnement cimetière communal : Monsieur BROUSSE informe l’assemblée que des habitants l’ont interpellé pour la création de places de stationnement au cimetière. Il est signalé qu’une étude avait été réalisée lors du précédent mandat mais compte tenu du coût élevé des travaux et du refus de subvention, il n’a pas été donné suite à ce dossier.
4-RESSOURCES HUMAINES
> Centre de gestion de la fonction publique
- Adhésion à la médecine préventive: Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’adhérer au
service de médecine préventive avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Corrèze qui dispose d’une convention de partenariat avec le service de médecine de prévention de l’Association Interprofessionnelle de Santé de la Corrèze (AIST 19). 5-QUESTIONS DIVERSES |
>_Travaux de Voiries : il est présenté à l'assemblée un devis établi par l’entreprise EUROVIA pour intervention sur les chemins ruraux suivants :
- N°7 : reprofilage avec apport de grave naturel, curage de fossé et réalisation de coupes d’eau = N°2 : réalisation de point à temps
Les travaux s’élèvent à la somme de 13 880.00 € HT soit 16 656.00 € TTC. Une subvention à hauteur de 40 % soit 5 552.00 € sera sollicitée auprès du Conseil Départemental au titre de la dotation voirie rurale.
> Dénomination des voies : l’entreprise BEAUSSIERE mandatée pour effectuer le scellement des poteaux de rues ne pourra intervenir que début d’année 2021.
Un courrier sera transmis prochainement aux habitants expliquant les modalités de retrait des plaques de numérotation.
> Sécurité routière : Madame FAIVRE et Monsieur RONIN ont rencontré Monsieur DAUDY,
responsable sécurité routière du Conseil Départemental, afin améliorer le stationnement et réduire la vitesse dans certains secteurs.
> Commissions et Groupes de travail «Tulle Agglo »: Monsieur le Maire invite le Conseil Municipal à se positionner rapidement sur les groupes de travail et les commissions.
Séance levée à 21 h 35.
Le Secrétaire
C.RIGOUX
? NN
FAT