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Compte-Rendu - CR CM 23 JUIN 2020
Convocation - convocation cm 23 07 25
Procès Verbal - PROCES VERBAL DU CM DU 27 juin 23
Compte-Rendu - compte rendu cm 23 JUIN 2016
Conseil Municipal - cm 10octobre2022
Conseil Municipal - cm 18dec2024
Convocation - convocation cm du 23 06 2025
Procès Verbal - pv cm 23 06 25
Conseil Municipal - cm 23 juin
Document publié le Mercredi 2 avril 2025 par la commune de Gravelines.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 23 juin)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
32. Formation des jeunes bénévoles des
associations Gravelinoises
Adopté à l’unanimité
33. Subvention exceptionnelle à
l’association « Les Moussaillons »
Adopté à l’unanimité
I. TRAVAUX –
AMENAGEMENT :
34. Bail emphytéotique avec la SISA
CMSI Gravelines - Implantation d’un
centre médical de soins immédiats
Adopté à l’unanimité
35. ZAC du Guindal – Rétrocession des
espaces verts
Adopté à l’unanimité
J. AFFAIRES FONCIERES ET
PATRIMONIALES :
36. Retrait de la délibération – Vente à
Mr DEMMESTERE – 39 rue de
Dunkerque
Adopté à l’unanimité
37. Vente à la société Kaufman Broad
- Parcelle cadastrée Section B
n°1360
Adopté à l’unanimité
38. Vente à Soliha Bâtisseurs de
Logements d’insertion Hauts de
France – Immeuble 2 rue Carnot
Adopté à l’unanimité
39. Vente à Mr et Mme SILLY – Parcelle
cadastrée BB n°392p – Cité Apollo 11
Adopté à l’unanimité
40. Convention de mise à disposition et
droit de passage - Ville/ ENEDIS
- Parcelle cadastrée Section AC
n°215
Adopté à l’unanimité
41. Convention de servitudes - Ville /
ENEDIS - Parcelle cadastrée section
AC n°524
Adopté à l’unanimité
42. Convention de servitudes – Ville /
RTE – Parcelles cadastrées section
B n°s2729 et 1341
Adopté à l’unanimité
43. Convention de servitudes – Ville /
RTE – parcelles cadastrées section
ZB n°s17 et 20 et ZC n° 10
Adopté à l’unanimité
K. ATTRACTIVITE –
EVENEMENTIEL –ACTION
ECONOMIQUE :
44. Convention Cadre 2025-2027 de
partenariat avec la Chambre des
Métiers et de l’Artisanat
Adopté à l’unanimité
45. Subvention exceptionnelle à
l’Association Initiative Flandre
Adopté à l’unanimité
46. Subvention exceptionnelle à
l’Association « Les vitrines de
Gravelines »
Adopté à l’unanimité
47. Règlement d’occupation du domaine
public pour les food-trucks
Adopté à l’unanimité
48. Stratégie et objectifs en matière de
tourisme durable et éco-respon-
sable
Adopté à l’unanimité
49. Demande de classement en «
Station classée de tourisme »
Adopté à l’unanimité
L. ACTION SOCIALE :
50. Communauté Urbaine de Dun-
kerque – Prise de compétence à la
carte « création et gestion de centre
de santé »
Adopté à l’unanimité
M. AFFAIRES BUDGETAIRES
ET FINANCIERES :
51. Présentation du Compte de Gestion
de l’exercice 2024
Adopté à l’unanimité
52. Compte Administratif 2024
- Rapport de présentation
Adopté à l’unanimité
53. Affectation des résultats de l’exercice
2024
Adopté à l’unanimité
54. Budget Supplémentaire
Adopté à l’unanimité
55. Motion – Consolidons l’Europe par
ses territoires, préservons pour nos
collectivités territoriales la politique
européenne de cohésion
Adopté à l’unanimité
N. QUESTIONS DIVERSES :
ORDRE DU JOUR
COMPLÉMENTAIRE :
OJC 56. Convention d'adhésion au
réseau de communication
mobile critique à très haut débit
des services de sécurité et de
secours
Adopté à l’unanimité
MUNICIPAL le conseil
- Présentation du projet de centre
médical de soins immédiats
- Désignation du secrétaire de séance
1. Approbation du procès-verbal du
Conseil Municipal du 02 Avril 2025
Adopté à l’unanimité
2. Décisions prises en vertu de la
délégation du Conseil Municipal au
Maire (N° 2025/054 à 2025/100)
A. PERSONNEL COMMUNAL :
3. Création des emplois permanents
Adopté à l’unanimité
4. Création d'emplois permanents
Adopté à l’unanimité
5. Création des emplois non perma-
nents pour faire face à un besoin lié à
l’accroissement temporaire d’activité
Adopté à l’unanimité
6. Recours aux contrats d’apprentissage
Adopté à l’unanimité
7. Demande de subvention et finance-
ment de prothèses auditives
Adopté à l’unanimité
8. Instauration d’une participation au
financement du risque santé pour les
agents de la Collectivité
Adopté à l’unanimité
B. ADMINISTRATION
GÉNÉRALE :
9. Commission Municipale « Finances
– Administration Générale – Res-
sources Humaines » - Remplace-
ment d’un membre
Retiré de l'Ordre du jour
10. Commissions Extra-Municipales «
Travaux – Aménagement et Accessi-
bilité » et « Station Nautique » -
Remplacement d’un membre élu
Retiré de l'Ordre du jour
11. Conseil Station Balnéaire – Rempla-
cement d’un membre élu
Retiré de l'Ordre du jour
12. Commission Consultative des
Services Publics Locaux – Rempla-
cement d’un membre élu
Retiré de l'Ordre du jour
13. Commission de suivi de la concession
de service public du camping des
Dunes - Désignation d’un membre
Retiré de l'Ordre du jour
14. Désignation des membres de la
Commission d’Appel d’Offres
Retiré de l'Ordre du jour
15. Désignation des membres de la
Commission Délégation de Service
Public
Retiré de l'Ordre du jour
16. Information – Remplacement d’un
membre non élu au sein des
commissions Extra-Municipales «
Education » et « Travaux, Aménage-
ment et Accessibilité »
C. MARCHÉS PUBLICS :
17. Adhésion à la centrale d’achat «
Réseau des acheteurs hospitaliers »
Adopté à l’unanimité
D. VIE ASSOCIATIVE ET
CITOYENNE :
18. Mise à l’honneur des associations
gravelinoises - Concours photos
Adopté à l’unanimité
E. SPORTS :
19. Subvention exceptionnelle à
l’Association « Les irréductibles club
des supporters du BCM »
Adopté à l’unanimité
20. Subvention exceptionnelle à
l’Association Sportive du Collège
Pierre et Marie Curie
Adopté à l’unanimité
21. Subvention exceptionnelle à
l’Association « USG Char à voile »
Adopté à l’unanimité
22. Subvention exceptionnelle à
l’Association « Gravelines Triathlon »
Adopté à l’unanimité
23. Subvention exceptionnelle à
l’Association « USG Squash »
Adopté à l’unanimité
24. Subvention exceptionnelle à
l’Association « Gravelines Natation »
Adopté à l’unanimité
25. Subvention exceptionnelle à
l’Association « North France
Wrestling »
Adopté à l’unanimité
26. Convention de subventionnement
SAEMS BCM / Ville de Gravelines –
Avenant n°1
Adopté à l’unanimité
F. EDUCATION :
27. Subvention exceptionnelle à l’«
Association Socio-Éducative du
Collège Pierre et Marie Curie »
Adopté à l’unanimité
G. CULTURE – PATRIMOINE
– RELATIONS EXTERIEURES :
28. Subvention exceptionnelle à
l’Association « Art et Estampe »
Adopté à l’unanimité
29. Subvention exceptionnelle à
l’Association « Beffrois du Patri-
moine Mondial »
Adopté à l’unanimité
30. Adhésion à l’Association Manifes-
tampe
Adopté à l’unanimité
H. PETITE ENFANCE,
ENFANCE ET JEUNESSE :
31. Bilan du Fonds d’Initiatives Jeunes
– année 2024
Séance du lundi 23 juin 2025