Conseil Municipal - cm 23 juin 2023

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Conseil Municipal - cm 23 juin 2023 Document publié le Vendredi 23 juin 2023 par la commune de Gravelines. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 23 juin 2023)Thèmes du document : Famille, Investissement et développement économique, Institutions publiques, 24 GM JUIN 2023 JUIN 2023 GM 25

MUNICIPAL le conseil

Séance du vendredi 23 juin 2023

- Désignation du secrétaire de séance

1. Approbation des procès-verbaux des

Conseils Municipaux des 16 Mars

2023 et 14 Avril 2023

Adopté à l’unanimité

2. Décisions prises en vertu de la délé-

gation de pouvoir au Maire

(N°s2023/068 à 2023/078)

A. PERSONNEL COMMUNAL :

3. Création des emplois permanents

Adopté à l’unanimité

4. Autorisation de recrutement d’agents

contractuels sur des emplois non

permanents pour faire face à un be-

soin lié à un accroissement saison-

nier d’activité

Adopté à l’unanimité

5. Recours aux contrats d’apprentis-

sage

Adopté à l’unanimité

6. Mise à disposition de personnel

communal

Adopté à l’unanimité

7. Demande de subvention et finance-

ment de prothèses auditives

Adopté à l’unanimité

B. ADMINISTRATION GENERALE :

8. Commission Municipale « Finances

– Administration Générale – Res-

sources Humaines » - Remplace-

ment d’un membre

Point retiré de l'ordre du jour

9. Commissions Extra-Municipales

« Travaux – Aménagement et Acces-

sibilité » et « Station Nautique » -

Remplacement d’un membre élu

Point retiré de l'ordre du jour

10. Désignation des membres de la

Commission d’Appel d’Offres

Point retiré de l'ordre du jour

11. Désignation des membres de la

Commission délégation de service

public

Point retiré de l'ordre du jour

12. Commission Consultative des Ser-

vices Publics Locaux – Remplace-

ment d’un membre élu

Point retiré de l'ordre du jour

13. Conseil de Station Balnéaire – Rem-

placement d’un membre élu

Point retiré de l'ordre du jour

14. Concession de service public rela-

tive à l’exploitation du camping des

Dunes **** – Choix du concession-

naire et approbation du contrat

Adopté à l’unanimité

15. Commission de suivi de la conces-

sion de service public du camping

des Dunes

Adopté à l’unanimité

16. Cession des câbles de communica-

tion électronique et des équipe-

ments du réseau d’initiative pu-

blique et déclassement des

équipements du domaine public

Adopté à l’unanimité

17. Rétrocession à la Ville d’une conces-

sion – Cimetière dit « du Nord

Banc » - Monsieur LANVIN

Adopté à l’unanimité

18. Transfert de la compétence « Envi-

ronnement Numérique de Travail »

(ENT) à la Communauté urbaine de

Dunkerque

Adopté à l’unanimité

C. SPORTS :

19. Subvention exceptionnelle à l’Asso-

ciation « Handi basket Club Grave-

lines »

Adopté à l’unanimité

20. Subvention exceptionnelle à l’Asso-

ciation « USG Char à Voile »

Adopté à l’unanimité

21. Modification de la grille des primes

accordées aux participants de la

course pédestre des Boucles de l’Aa

Adopté à l’unanimité

D. EDUCATION :

22. Remise de gourdes aux élèves de

CP

Adopté à l’unanimité

23. Remise de livres aux élèves de CE1

Adopté à l’unanimité

E. CULTURE – PATRIMOINE

– RELATIONS EXTERIEURES :

24. Subvention exceptionnelle 2023 à

l’Association « Beffrois du Patri-

moine Mondial »

Adopté à l’unanimité

F . PETITE ENFANCE, ENFANCE ET

JEUNESSE :

25. Remise d’un coffret naissance pour

les parents de nouveau-nés

Adopté à l’unanimité

G. AMENAGEMENT – TRAVAUX :

26. Transfert de la compétence d’élabo-

ration des Cartes de Bruit Straté-

giques (CBS) et du Plan de Préven-

tion du Bruit dans l’Environnement

(PPBE) à la Communauté urbaine

de Dunkerque

Adopté à l’unanimité

27. Dénomination d’une section de la

rue des Jardins

Adopté à l’unanimité

H. AFFAIRES FONCIERES ET

PATRIMONIALES :

28. Acquisition à Mr BOURDELLE - Lot 9

- centre commercial du polder

Adopté à l’unanimité

29. Vente à Mr PAILLART – Parcelle AC

n°439

Adopté à l’unanimité

30. Vente à Mr et Mme FOURNIER –

Garage n°4 – Rue Charles Trollé

Adopté à l’unanimité

31. Vente à Mr et Mme BOUCHER – Ga-

rage n°7 – Rue Charles Trollé

Adopté à l’unanimité

I. ATTRACTIVITE - EVENEMENTIEL

ACTION ECONOMIQUE :

32. Concours des plus beaux chalets du

marché de Noël de Gravelines

Adopté à l’unanimité

33. Subvention exceptionnelle à l’Asso-

ciation « Les Vitrines de Gravelines »

Adopté à l’unanimité

J. ACTION SOCIALE

34. Création de dispositifs d’aide à l’ins-

tallation et au maintien des méde-

cins généralistes et spécialistes

Adopté à l’unanimité

35. Création du dispositif « Bourse d’en-

gagement » pour les étudiants en

médecine

Adopté à l’unanimité

K. AFFAIRES BUDGETAIRES ET

FINANCIERS :

36. Décision Modificative

Adopté à l’unanimité

37. Présentation du Compte de Gestion

de l’exercice 2022

Adopté à l’unanimité

L. QUESTIONS DIVERSES :

NOTER :

Téléchargez les comptes-rendus

du Conseil Municipal

disponibles sur www.ville-gravelines.fr dans

la rubrique : Ma mairie / Documents admi-

nistratifs / Kiosque administratif / catégorie

Journal du Conseil.

A