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Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 10 février 2025
Document publié le Lundi 10 février 2025 par la commune de Craponne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 10 février 2025)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Environnement,
Li Craponne
CŒUR DE L'OUEST LYONNAIS
CONSEIL MUNICIPAL 10 FEVRIER 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
N° TITRE ADOPTION ADOPTION A LA DECOMPTE A L'UNANIMITE MAJORITE DES VOIX
01 |Le Débat sur les Orientations
Budgétaires 2025 x ° PREND ACTE
02 |Garantie d'emprunt Vilogia prêts | cpls, plai, plai foncier, pls, pls X + POUR: 32 foncier, plus, plus foncier 42 avenue CONTRE : 0 Edouard Millau ABSTENTION : 0
03 | Acquisition de la parcelle AW 164 | située au 18B Avenue Jean X + POUR: 32 Bergeron e CONTRE :0
e ABSTENTION : 0
04 | Création d'un emploi permanent à | temps complet sur le cadre X ° POUR : 32 d'emplois des techniciens ° CONTRE :0 territoriaux e ABSTENTION : 0
05 | Avis de la commune sur le projet de . Plan de Mobilités des territoires X ° POUR:27 lyonnais e CONTRE :5 e ABSTENTION : 0
06 Rapport annuel 2023 sur le prix et la
qualité du service public de l'eau X + PREND ACTE
potable et de l'assainissement
07 Rapport annuel 2023 sur le prix et la
qualité du service public de X + PREND ACTE prévention et gestion des déchets
ménagers et assimilés
08 Participations scolaires . intercommunales pour l’année X ° _ POUR: 32 scolaire 2024-2025 + CONTRE :0 e ABSTENTION : O
09 |Charte documentaire de la — TE , è e POUR: 32 Médiathèque l'Odyssée X ° CONTRE : 0
e ABSTENTION : 0
10 |Autorisation de signature de la : : POUR : 32 t d t tentre | X convention de partenariat entre les CONTRE 6 communes de Craponne et Saint-
Genis les Ollières pour le Festival
Changez d'Air Année 2025
ABSTENTION : 0
Mairie de Craponne
1 place Charles de Gaulle | Tél. 04 78 57 82 82
BP 14 -69290 Craponne | infomairie@mairie-craponne.fr
E1 © maïrie-craponne.ir db æ
Craponne ta CŒUR DE L'OUEST LYONNAIS
N° TITRE ADOPTION ADOPTION A LA DECOMPTE
A L'UNANIMITE MAJORITE DES VOIX
11 | Convention de résidence de
territoire d'Education Artistique et X . Culturelle : « Les Voyages ° FOUR: © Imaginaires » au titre des saisons ° CONTRE :0 culturelles 2024-2025, 2025-2026, + ABSTENTION : 0 2026-2027 entre la compagnie la
Clinquaille et les communes de la
CTM Val d'Yzeron
12 | Autorisation de signature de la . convention de partenariat avec le X ° POUR: 42 Festival Ecrans Mixtes 2025 ° CONTRE :0 e ABSTENTION : 0
13 |Charte Ville Ambassadrice Don . d'Organes X e POUR: 32 e CONTRE :0
e ABSTENTION : O
Publié le4A?.02.204 Sandrine CHADIER
Maire de Craponne
Conseillère de la Métropole
Mairie de Craponne
1 place Charles de Gaulle | Tél. 04 78 57 82 82
BP 14-69290 Craponne | infomairie@mairie-craponne.fr
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