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Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 22 mai 2023
Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Craponne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 22 mai 2023)
Thèmes du document : Banque, Handicap et inclusivité, Logement,
C
0
TR
a
FApONnne
CŒUR
DE L'OUEST
LYONNAIS
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
22
MAI
2023
ADOPTION
A
ADOPTION
A
DECOMPTE
NUMERO
TITRE
L'UNANIMITE
LA
MAJORITE
DES
VOIX
23.26
Actualisation
du
règlement
intérieur
du
conseil
municipal
X
POUR
: 33
CONTRE
: O0
ABSTENTION
:
23.27
Remplacement
d’un
délégué
au
comité
de
jumelage
X
POUR
: 28
CONTRE
: O0
ABSTENTION
:
23.28
Tableau
des
effectifs
- Création
d'un
emploi
à temps
X
complet
sur
le
grade
de
rédacteur
principal
de
2eme
POUR
: 33
classe
CONTRE
: 0
ABSTENTION
:
23.29
Garantie
d'emprunt
Alliade
habitat
X
POUR
: 33
Prets
PLAI,
PLAI
FONCIER,
PLUS,
PLUS
FONCIER,
CONTRE
: O0
PHB
- 100
Avenue
pierre
Dumond
«
l'ALTEA»
ABSTENTION
:
23.30
Logement
social
- octroi
d’une
subvention
à
Alliade
X
POUR
: 33
habitat
CONTRE
: O0
pour
l'acquisition
en
VEFA
de
6
logements
situés
au
1 et
ABSTENTION
:
{bis
rue
de
l'EDF
23.31
Logement
social
- octroi
d’une
subvention
à Alliade
X
POUR
: 33
Habitat
CONTRE
: O
pour
l’acquisition
en
VEFA
de
7
logements
situés
au
28
ABSTENTION
:
rue
centrale
23.32
Concession
de
services
pour
la
fourniture,
la
pose,
X
POUR
: 33
l'exploitation
et
la
maintenance
de
mobilier
urbain
CONTRE
: 0
d'information
à
caractère
général
ou
local
supportant
de
ABSTENTION
:
la
publicité
Approbation
du
choix
du
concessionnaire
23.33
Adhésion
à
l'accord
cadre
«
services
de
X
POUR
: 33
télécommunications
et
prestations
associées
»
de
la
CONTRE
: 0
centrale
d'achat
de
l'informatique
hospitalière
ABSTENTION
: 23.34
Taxe
locale
sur
la
publicité
extérieure
e
POUR
: 28
Tarifs
2024
e
CONTRE
: 0
e
_ABSTENTION :
23.35
Approbation
des
modalités
d'inscription
pour
les
e
POUR:
33
mercredis
à
l'accueil
de
loisirs
sans
hébergement
e
CONTRE
:0
(ALSH)
e
ABSTENTION:
23.36
Participations
scolaires
intercommunales
pour
l’année
e
POUR:
33
scolaire
2022-2023
e
CONTRE
: 0
e
ABSTENTION:
23.37
Convention
de
partenariat
entre
la
chambre
de
métiers
e
POUR:
32
et
les
villes
de
Craponne
et
Tassin-la
demi-lune
pour
e
CONTRE
:0
l’organisation
du
salon
de
l'artisanat
de
l’ouest
lyonnais
e
ABSTENTION :
e
NON
VOTANT
:
23.38
Implantation
d'une
station
relais
sur
le
stade
Trévoux
—
e
POUR:
32
Convention
portant
occupation
du
domaine
public
avec
e
CONTRE
:0
la société
free
mobile
e
ABSTENTION :
23.39
Implantation
d'une
station
relais
dans
l’ancienne
église
e
POUR:
32
désacralisée
e
CONTRE
:0
Convention
portant
occupation
du
domaine
public
avec
e
ABSTENTION
:
la
société
free
mobile
23.40
Evaluation
des
transferts
de
charges
consécutifs
au
e
POUR:
33
transfert
des
compétences
«
gestion
des
milieux
e
CONTRE
:0
aquatiques
et
prévention
des
inondations
» et
« terrains
e
ABSTENTION :
familiaux
locatifs
»
23.41
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
e
POUR:
33
A
l'association
de
l'agence
locale
de
l'énergie
et
du
e
CONTRE
:0
climat
(Alec)
e
ABSTENTION :
23.42
Convention
de
délégation
de
gestion
e
POUR:
33
Projet
nature
vallon
de
l’Yzeron
- Année
2023
e
CONTRE
:0
ABSTENTION
: 23.43
Convention
de
partenariat
pour
la
collecte
des
bouchons
en
plastique
en
en
faveur
de
personnes
en
situation
de
handicap
e
POUR:
33
e
CONTRE
:0
e
ABSTENTION:
23.44
Campagne
de
stérilisation
des
chats
errants
e
POUR:
33
Convention
financière
avec
la
fondation
«
30
millions
e
CONTRE
:0
d'amis
»
e
ABSTENTION:
Convention
de
partenariat
avec
l'association
sans
croquette
fixe
et
les
vétérinaires
pratiquant
des
tarifs
santé
animale
23.45
Reconduction
du
dispositif
d'incitation
financière
pour
e
POUR:
33
l'acquisition
d’un
récupérateur
d'eau
de
pluie
hors
sol
CONTRE
:0
pour
l’année
2023
ABSTENTION
:
23.46
Avenant
Ecole
de
musique
e
POUR:
33
e
CONTRE
:0
e
ABSTENTION:
23.47
Organisation
d’un
marché
de
Noël
les
8
et
9
décembre
POUR
:33
2023
e
CONTRE
:0
e
ABSTENTION:
23.48
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à
e
POUR:
33
l'association
Trans-forme
e
CONTRE:
0
e
ABSTENTION:
Pule
L:
26
Marmn
Le
Maire
Sandrine
CHADIER