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Document publié le Lundi 30 janvier 2023 par la commune de Craponne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 30 01 23)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Institutions publiques,
—
‘
œ
TR
fe
PQ
:
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
JANVIER
2023
C
f
VE
}
O
Ÿ
HE
n
ES)
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CŒUR
DE L'OUEST
LYONNAIS
NUMERO
DELIBERATIONS
ADOPTION
A L'UNANIMITE
ADOPTION
À
LA
DECOMPTE
DES
VOIX
MAJORITE
°__
POUR :
30
DEBAT
SUR
LES
ORIENTATIONS
X
e
CONTRE :
0
23.01
BUDGETAIRES
2023
°
ABSTENTION
: 2
CONVENTION
UNIQUE
RELATIVE
AU
DISPOSITIF
DE
SERVICE
D'ACCUEIL
ET
D'INFORMATION
DES
e
POUR
: 32
23.02
DEMANDEURS
(SAID)
ET
DE
GESTION
PARTAGEE
X
e
CONTRE
: 0
DE
LA
DEMANDE
DE
LOGEMENT
SOCIAL
ET
DES
e__
ABSTENTION
: 0
ATTRIBUTIONS RAPPORT
ANNUEL
2021
SUR
LE
PRIX
ET LA
23.03
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
DE
L'EAU
POTABLE
ET
DE
L'ASSAINISSEMENT
PREND
ACTE
RAPPORT
ANNUEL
2021
SUR
LE
PRIX
ET
LA
23.04
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
DE
PREVENTION
ET
GESTION
DES
DECHETS
MENAGERS
ET ASSIMILES
PREND
ACTE
CONVENTION
DE
MISE
A DISPOSITION
DU
STAND
°
POUR:
32
23.05
DE
TIR
DU
CLUB
DE
TIR
DE
L'OUEST
(CTO)
x
e
CONTRE
:0
e_
ABSTENTION
: 0
23.06
CONVENTION
AVEC
LA
METROPOLE
POUR
LE
e
POUR
: 32
°
SOUTIEN
A LA
LECTURE
PUBLIQUE
SUR
LE
X
e
CONTRE
:0
TERRITOIRE
METROPOLITAIN
2023-2027
e
ABSTENTION
: 0
Madame
le
Maire
Sandrine
CHADIER