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Document publié le Mardi 7 mai 2024 par la commune de Montfort-sur-Argens.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM du 7 Mai 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Justice et droit,
dde. LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR
LE CONSEIL MUNICIPAL Eu, …
De la COMMUNE de MONTFORT-SUR-ARGENS MONTEORF;
Article L2121-25 du CGCT SÛR ARGENS = —
DS Séance du 7 Mai 2024
Date de convocation : 03 Mai 2024
EN EXERCICE | PRESENTS | REPRESENTES | ABSENTS VOTANTS QUORUM
15 14 1 0 15 8
L’an deux mille vingt-quatre et Les sept Mai à dix-huit heures trente, Le Conseil Municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué par l’envoi d’une convocation mentionnant l’ordre du jour adressée au moins trois jours francs avant la présente séance, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en son lieu habituel, sous La présidence de Monsieur Éric AUDIBERT, Maire.
Présents: Mmes et Mrs Éric AUDIBERT, Michèle TRUC, Dominique LIAUTAUD, Olivier DEBOURREZ,
Delphine DELSARTE ; Jacqueline ROLFE; Charlotte FABRE, ROUSTANG Frédérique, Patrice BURLANDO, Laurent REMY, Laurent JANVRIN
Absents excusés : néant
Absent : néant
Absents Représentés : Jean GRIMALDI représenté par Frédérique ROUSTANG ; Joseph GALUZZO représenté par Laurent JANVRIN, Charlotte FABRE représenté par Dominique LIAUTAUD
Secrétaire de séance : Delphine DELSARTE
COMMANDE PUBLIQUE
[ DE2024_022 AVENANT1 LOTS MAPA2023-002 REMISES |
Vote : Adopté à l’unanimité
[ DE2024_023 ResIATION LOT 8 MAPA2023-002 |
Vote : Adopté à l’unanimité
[ DE2024_024 CONVENTION CENTRE ANIMALIER REGIONAL |
Vote : Adopté à l’unanimité
DOMAINE ET PATRIMOINE
DE2024_025 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE SITE DE COMPOSTAGE AU SEIN DE L'ESPACE PUBLIC CAPV |
Vote : Adopté à l’unanimité
FINANCES LOCALES
[ DE2024_ 026 PARTICIPATION AUX FRAIS DE TRANSPORTS SCOLAIRES À COMPTER DE 2024/2025 |
Vote : Adopté à l’unanimité
| DE2024_027 CONVENTION DE PARTICIPATION AUX FRAIS DU CENTRE MEDICO SCOLAIRE DE BRIGNOLES 2022/2023 ET 2023/2024 |
Vote : Adopté à l’unanimité
| DE2024_028 CONVENTION DE SERVICE AVEC TERRITOIRE D'ENERGIE POUR UNE ETUDE TECHNIQUE ET ENERGETIQUE DES BATIMENTS puBuIcs |
Vote : Adopté à l’unanimité
L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur Le Maire lève La séance à 19 h 20 Affiché le : 28/05/2024 Mis en ligne le : 28/05/2024