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Document publié le Jeudi 20 juillet 2023 par la commune de Montfort-sur-Argens.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 20 07 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR
LE CONSEIL MUNICIPAL
De la COMMUNE de MONTFORT-SUR-ARGENS
Article L2121-25 du CGCT
Séance du 20 Juillet 2023
Date de convocation : 12 juillet 2023
EN EXERCICE PRESENTS REPRESENTES ABSENTS VOTANTS QUORUM
15 14 0 1 14 8
L’an deux mille vingt-trois et les vingt juillet à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué par l’envoi d’une convocation mentionnant l’ordre du jour adressée au moins trois jours francs avant la présente séance, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en son lieu habituel, sous la présidence de Monsieur Éric AUDIBERT, Maire.
Présents : Mmes et Mrs Éric AUDIBERT, Michèle TRUC, Dominique LIAUTAUD, Joseph GALUZZO, Roseline BIGI, Laurent REMY, Laurent JANVRIN, Olivier DEBOURREZ, Delphine DELSARTE ; Jacqueline ROLFE ; Jean GRIMALDI ; Pierre BONNET, ; Charlotte FABRE, ROUSTANG Frédérique
Absents excusés : Patrice BURLANDO
Absent :
Absents Représentés : :
Secrétaire de séance : Laurent REMY
FINANCES LOCALES
DE2023_028 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION POUR ACQUISITION IMMEUBLE GRAND RUE
Vote : Adopté à l’unanimité
DE2023_029 DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA MISE EN ACCESSIBILITE DE L’EHPAD AUPRES DU CD83
Vote : Adopté à l’unanimité
COMMANDE PUBLIQUE
DE2023_030 ATTRIBUTION MAPA2023-001 RESTAURATION SCOLAIRE
Vote : Adopté à l’unanimité
DE2023_031 AVENANT 3 LOT2 MAPA2022-002 SALLE DES FETES
Vote : Adopté à l’unanimité
DE2023_032 AVENANT 1 LOT3 MAPA2022-002 SALLE DES FETES
Vote : Adopté à l’unanimité
DE2023_033 AVENANT 1 LOT7 MAPA2022-002 SALLE DES FETES
Vote : Adopté à l’unanimité
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
DE2023_034 Convention avec le RPEI ancien RAMI annule et remplace
Vote : Adopté à l’unanimité
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 19 h 30 Affiché le : 21/07/2023
Mis en ligne le : 21/07/2023