Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations CM 18 09 2024
Déliberation - Liste Deliberation CM du 12 12 2022
Procès Verbal - PV CM du 18 12 2024
Conseil Municipal - Avis CM du 18 12 2024
Déliberation - Liste deliberations CM du 7 Mai 2024
Conseil Municipal - Avis CM 18 09 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM du 28 09 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM du 20 12 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM du 19 11 2024
Déliberation - Liste deliberations CM 20 02 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM du 18 12 2024
Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune de Montfort-sur-Argens.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 18 12 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Jeunesse,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR
LE CONSEIL MUNICIPAL
De la COMMUNE de MONTFORT-SUR-ARGENS
Article L2121-25 du CGCT
Séance du 18 Décembre 2024
Date de convocation : 11 décembre 2024
EN EXERCICE PRESENTS REPRESENTES ABSENTS VOTANTS QUORUM
15 11 3 4 12 8
L’an deux mille vingt-quatre et les dix-huit décembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué par l’envoi d’une convocation mentionnant l’ordre du jour adressée au moins trois jours francs avant la présente séance, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en son lieu habituel, sous la présidence de Monsieur Éric AUDIBERT, Maire.
Présents : Mmes et Mrs Éric AUDIBERT, Dominique LIAUTAUD, Delphine DELSARTE, Olivier DEBOURREZ, Charlotte FABRE, Jean GRIMALDI, Laurent REMY, Patrice BURLANDO, Pierre BONNET, Jacqueline ROLFE, Roselyne BIGI
Absents excusés : Laurent JANVRIN
Absents représentés : Frédérique ROUSTANG représentée par Éric AUDIBERT, Joseph GALLUZZO représenté par Jacqueline ROLFE, Michèle TRUC représentée par Dominique LIAUTAUD
Madame DELSARTE Delphine a été nommée secrétaire de séance.
2024_061 18/12/2024 Avenant N°3 Lot 4 MAPA2022-004 Réhabilitation EHPAD FRANCHI and CO Commande publique Unanimité
2024_062 18/12/2024 Avenant N°2 Lot 10 MAPA2023-002 Réhabilitation des remises Commande publique Unanimité
2024_063 18/12/2024 Convention avec le CAUE 83, Mission de conseil. Commande publique Unanimité
2024_064 18/12/2024 Création d’un emploi permanent Responsable services techniques Fonction publique Unanimité
2024_065 18/12/2024 Création d’emplois pour accroissement saisonnier d’activité pour les services techniques Fonction publique Unanimité
2024_066 18/12/2024 Création d’emplois pour accroissement saisonnier service jeunesse Fonction publique Unanimité
2024_067 18/12/2024 Création d’emploi pour accroissement temporaire d’activité à TNC médiathèque Fonction publique Unanimité
2024_068 18/12/2024 Admissions en non-valeur Finances Locales Unanimité
2024_069 18/12/2024 Autorisations de crédits avant vote du BP2025 Finances Locales Unanimité
2024_070 18/12/2024 Modification régie de recette activités périscolaires et accueil de loisirs Finances Locales Unanimité
2024_071 18/12/2024 Vote du BP 2024 CAVEAUX Finances Locales Unanimité
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 19 h 20 Affiché le : 26/12/2024