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Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Montfort-sur-Argens.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 28 09 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Jeunesse,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR
LE CONSEIL MUNICIPAL
De la COMMUNE de MONTFORT-SUR-ARGENS
Article L2121-25 du CGCT
Séance du 28 Septembre 2023
Date de convocation : 22 septembre 2023
EN EXERCICE PRESENTS REPRESENTES ABSENTS VOTANTS QUORUM
15 11 3 4 14 8
L’an deux mille vingt-trois et les vingt-huit septembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué par l’envoi d’une convocation mentionnant l’ordre du jour adressée au moins trois jours francs avant la présente séance, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en son lieu habituel, sous la présidence de Monsieur Éric AUDIBERT, Maire.
Présents : Mmes et Mrs Éric AUDIBERT, Michèle TRUC, Dominique LIAUTAUD, Joseph GALUZZO, Roseline BIGI, Olivier DEBOURREZ, Delphine DELSARTE ; Jacqueline ROLFE ; Jean GRIMALDI ; Charlotte FABRE, ROUSTANG Frédérique
Absents excusés : Patrice BURLANDO, Laurent REMY, Laurent JANVRIN Absent : Pierre BONNET
Absents Représentés : Patrice BURLANDO représenté par Jacqueline ROLFE, Laurent REMY représenté par Frédérique ROUSTANG, Laurent JANVRIN représenté par Joseph GALUZZO
Secrétaire de séance : Delphine DELSARTE
FINANCES LOCALES
DE2023_035 DECISION MODIFICATIVE N°1 BP 12200
Vote : Adopté à l’unanimité
FONCTION PUBLIQUE
DE2023_036 CREATION D’UN EMPLOI D’ADJOINT D’ANIMATION NON PERMANENT A TNC
Vote : Adopté à l’unanimité
DE2023_037 REMUNERATION CEE CLSH
Vote : Adopté à l’unanimité
DOMAINE ET PATRIMOINE
DE2023_038 AUTORISATION SIGNATURE VENTE IMMEUBLE LA POSTE
Vote : Adopté à l’unanimité
COMMANDE PUBLIQUE
DE2023_039 ATTRIBUTION DES LOTS MAPA2023-002 REHABILITATION DES REMISES EN CŒUR DE VILLAGE
Vote : Adopté à l’unanimité
DE2023_040 AVENANT N°3 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT SYMIELEC
Vote : Adopté à l’unanimité
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES
DE2023_041 APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES SERVICES PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES
Vote : Adopté à l’unanimité
DE2023_042 APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA MEDIATHEQUE
Vote : Adopté à l’unanimité
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 19 h 50 Affiché le : 01/10/2023Mis en ligne le : 01/10/2023