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Déliberation - 2020 28 désignation des conseillers municipaux siégeant au sein des commissions de la ccvlv
Document publié le Mardi 22 septembre 2020 par la commune de Saint-Vincent-Rive-d'Olt.
Lien du pdf (Déliberation - 2020 28 désignation des conseillers municipaux siégeant au sein des commissions de la ccvlv)
Thèmes du document : Énergies, Famille, Jeunesse,
2020-28 AR PREFECTURE 046-214602968-20200922-2020_28-DE DÉPARTEMENT DU LOT Recu
le 23/09/2020
MAIRIE DE SAINT-VINCENT-RIVE-D'OLT
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2020
Convocation le 16 septembre 2020
L'an deux mil vingt, le vingt-deux septembre, à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle polyvalente de Saint-Vincent-Rive-d’Olt afin de respecter la réglementation en vigueur de lutte contre le COVID19, sous la présidence de Monsieur Raoul DEBAR, Maire.
Étaient présents : Messieurs Guillaume BACCON, Jean-Bernard BENAC, Fabrice COURTIOL, Raoul
DEBAR, Benoît LAFARGUE, Gérard VAN MARLE et Mesdames Chantal DELCROS, Ghislaine
GALTAUD, Véronique LABRANDE, Florence TISSANDIE-VERGNE et Nelly VAN MARLE
Secrétaire de séance : Florence TISSANDIE-VERGNE
DÉSIGNATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX SIÉGEANT AU SEIN DES COMMISSIONS DE LA COMMUNAUTÉ DES COMMUNES DE LA VALLÉE DU LOT ET
DU VIGNOBLE
Pour faire suite au conseil communautaire du 23 juillet 2020 et suivant la délibération n°1 portant sur la fixation du nombre de commissions, intitulés et Composition de ces commissions, le conseil municipal doit désigner des conseillers qui devront siéger au sein des commissions de la Communauté des Communes de la Vallée du Lot et du Vignoble.
Les commissions sont les suivantes :
- Environnement (rénovation énergétique, GEMAPI), et Affaires Sociales
- Développement économique, du numérique et des zones d’activités
- Aménagement, Autorisations du droit des sols, et Urbanisme
- Tourisme et de la communication
- Culture
- Patrimoine communautaire
- Voirie et des réseaux divers
- Gestion des déchets, et Assainissement
- Enfance et jeunesse, et petite enfance
Monsieur Le Maire informe que les commissions doivent être composées de deux membres représentant chaque commune de moins de 500 habitants, à l’exception de la commission « Environnement (rénovation énergétique, GEMAPT), et Affaires sociales qui sera, au regard de l’importance de cette commission, répartie en sous-commission soit :
- sous la thématique Environnement (rénovation énergétique, GEMAPI)
- sous la thématique Affaires Sociales.
En conséquence, sont proposés les membres suivants :
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal 2020-28 Page 1 AR _ PREFECTURE
046-214602963-20200922-2020_28-DE
Reçu le 23/09/2020
Enfance et jeunesse, et petite
enfance
COMMISSIONS TITULAIRES SUPPLÉANTS
Environnement
DEBAR Raoul Florence TISSANDIE-
Affaires Sociales VERGNE
Développement économique, du | Florence TISSANDIE- Benoît LAFARGUE numérique et des zones VERGNE
d'activités
Aménagement, Autorisations du DEBAR Raul
droit des sols, et Urbanisme
; Gérard VAN MARLE Nelly VAN MARLE Tourisme et de la
communication
Guillaume BACCON Benoît LAFARGUE
Culture
Patrimoine communautaire
Jean-Bernard BENAC DEBAR Raoul
Voirie et des réseaux divers
Gesilou den déchets -èr Véronique LABRANDE Ghislaine GALTAUD
Assainissement
Véronique LABRANDE Ghislaine GALTAUD
Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
-__ DÉSIGNE les membres tel que proposés dans le tableau ci-dessus.
POUR : 11
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
Fait et délibéré en séance publique, les jour,
mois et an que dessus
Cet acte a été publié le 23/09/2020
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Le Maire, Raoul Debar
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Extrait du registre des délibéfations du Conseil Municipal 2020-28
A SAINT-VINCENT-RIVE-D'OLT
Le 22 septembre 2020
Le Maire, Raoul Debar