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Arrêté - cae517 d41239aeb403449aa19b9389979a2d55
PLU - Autres - Projet d’aménagement et de développement durables
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Déliberation - cae517
Document publié le Mercredi 10 décembre 2025 par la commune d'Osse-en-Aspe.
Lien du pdf (Déliberation - cae517)
Thèmes du document : Consommateurs, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
1 rue de la mairie 64490 Osse-en-Aspe
Tel : 05 59 34 52 34 – mail : mairie@osseenaspe.com
Liste des délibérations examinées en séance du Conseil Municipal
Le mercredi 10 décembre 2025
N° d’ordre Objet Résultat du vote
30/2025 Chats errants : conclusion avec
l’association SOS Chats errants
A l’unanimité des membres
présents
31/2025 Facturation eau 2026 : tarifs des
redevances
A l’unanimité des membres
présents
32/2025 Adhésion Parc Ours Pour : 7 Contre : 2
33/2025 Mandat de vente A l’unanimité des membres présents
34/2025 Bouclier CYBER64-Avenant A l’unanimité des membres présents
35/2025 Assurance statutaire : contrat groupe A l’unanimité des membres présents
36/2025 Personnel : participation mutuelle santé
obligatoire
A l’unanimité des membres
présents
37/2025 Téléthon A l’unanimité des membres présents
38/2025 Recensement de la population A l’unanimité des membres présents
39/2025 Décision modificative A l’unanimité des membres présents
40/2025 Remboursement frais de déplacement A l’unanimité des membres présents
Publié sur le site internet www.osse-en-aspe.com et affiché le 11 décembre 2025.
C o m m u n e d ’ O s s e - e n - A s p e
Département des Pyrénées - Atlantiques