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PLU - Autres - Projet d’aménagement et de développement durables
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Déliberation - cae517
Document publié le Mercredi 29 avril 2026 par la commune d'Osse-en-Aspe.
Lien du pdf (Déliberation - cae517)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Fiscalité,
1 rue de la mairie 64490 Osse-en-Aspe
Tel : 05 59 34 52 34 – mail : mairie@osseenaspe.com
Liste des délibérations examinées en séance du Conseil Municipal
Année 2026
N° d’ordre Objet Résultat du vote
10/2026 Motion TE64 A l’unanimité des membres présents 11/2026 Désignation des délégué.e.s de TE64 A l’unanimité des membres présents 12/2026 Désignation des membres de la CAO A l’unanimité des membres présents 13/2026 Désignation des membres de la CCID A l’unanimité des membres présents 14/2026 Désignation d’un correspondant Incendie et
Secours
A l’unanimité des membres présents
15/2026 Désignation des délégué.e.s du SIVOM A l’unanimité des membres présents 16/2026 Désignation des délégué.e.s d’Automne en
Aspe
A l’unanimité des membres présents
17/2026 Désignation des délégué.e.s à l’ADEM A l’unanimité des membres présents 18/2026 Désignation d’une représentante au conseil des
écoles
A l’unanimité des membres présents
19/2026 Création servitude A l’unanimité des membres présents 20/2026 CFU 2025 Budget communal A l’unanimité des votants 21/2026 Affectation des résultats A l’unanimité des membres présents 22/2026 Vote des taxes locales A l’unanimité des membres présents 23/2026 Subventions 2026 A l’unanimité des membres présents 24/2026 Adhésion PARC’OURS Adoptée 6 Pour 1 Contre 4 abstentions
25/2026 BP 2026 A l’unanimité des membres présents 26/2026 Dépenses du compte 623 A l’unanimité des membres présents 27/2023 CFU 2025 Budget de l’eau A l’unanimité des votants 28/2023 Affectation des résultats A l’unanimité des membres présents 29/2026 Budget de l’eau 2026 A l’unanimité des membres présents 30/2026 Emplois saisonniers A l’unanimité des membres présents
Publié sur le site internet www.osse-en-aspe.com et affiché le 29 avril 2026.
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Département des Pyrénées - Atlantiques