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Procès Verbal - cae517
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Osse-en-Aspe.
Lien du pdf (Procès Verbal - cae517)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
Le
28
mars
2025
Le
Maire
d'Osse
en
Aspe
Commune
d’Osse-en-Aspe
Département
des Pyrénées-Atlantiques
à Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux
Objet
: convocation
Mesdames,
Messieurs
les
conseillers
municipaux,
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
le
JEUDI
3
AVRIL
à
18h00,
en
mairie,
salle
du
Conseil. Ordre
du
jour
:
Approbation
du
précédent
procès-verbal
de
séance
e
Subventions
: attribution
e
Budget
2025
e
Rupture
anticipée
bail emphytéotique
entre
la commune
et Soliha
e
Phase
2
de
l'étude
de
transfert
des
compétences
eau
et assainissement
e
Sinistre
réseau
eau
: remboursement
e
Publication
des
actes
en
ligne
via
une
application
proposée
par
la Fibre64
e
Décisions
du
maite
prises
dans
le cadre
de
ses
délégations
e
Questions
diverses
: compte
rendu
résultats
Groupement
travaux
de
voirie
; chemin
de PEspoune
; forfait SACEM, def
chon
Sault
:
Je vous
prie
d'agréer,
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Gérard
BURS
1 rue
de
la mairie
64490
Osse-en-Aspe
Tel
: 05
59
34
52
34
— courriel
: mairie(@osseenaspe.com