Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 20240523 PV reunion de conseil municipal 23 mai 20
Procès Verbal - 20250410 PV REUNION DU 10 AVRIL 2025 definitif
Procès Verbal - PV Reunion du conseil municipal du 8 decembre 2022
Procès Verbal - 20250130 PV Reunion du 30 Janvier 2025 v2
Procès Verbal - 20240627 PV Reunion du 27 juin 2024 V2
unknown - 20191219 Reunion du 19 decembre 2019
Procès Verbal - PV conseil municipal 2022 10 20 definitif
Procès Verbal - 20241710 PV Reunion du conseil municipal du 17 oct
Déliberation - Réunion du jeudi 7 juillet 2016
unknown - 12 17 decembre 2015
Procès Verbal - 20241205 PV Reunion du 5 decembre 2024
Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Fromelles.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20241205 PV Reunion du 5 decembre 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Logement,
PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 5 Décembre 2024
Nbre de membres : 14
Adhérents au CM : 14
Qui ont pris part à la délibération : 14
Date de la convocation : 29 Novembre 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le 5 Décembre 2024 à 20h, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur MASSON Jean-Gabriel
Etaient présents :
JG Masson, R Blondel, R Lemaire, B Fruleux, D Roussel,T Ingelaere, M Delattre, J Mouchon, C Chrétien, G Jamez, V Lagache, G Pruvost
Etaient Absents : N Gernez (procuration donnée), A Defevre
Ordre du jour du conseil municipal du 5 décembre
✓ Approbation du PV du conseil du 17 octobre
✓ Anticipation des dépenses d'investissement dans la limite du ¼ pour le budget
2025
✓ Mesures de protection des sites Unesco sur Fromelles
✓ Mise en place du permis de démolir sur la commune de Fromelles.
✓ Avis de la commune sur le RLPI
✓ Demande subvention FDC MEL transition énergétique et bas carbone du
patrimoine communal et signature conventions - rénovation éclairage public -
rénovation STL
✓ Projet vestiaires rugby : subvention ANS, permis de construire, adaptation en vue
de la demande du FdC MEL sport.
✓ Point avancement des travaux communaux : STL, Ecole, Abbiette, Médiathèque
(demande subvention FdC MEL sur équipement), Pumptrack, Cimetière phase 2
✓ Point d'étape sur les aménagements voirie : rue de l'église et rue de la joirie,
retour sur la réunion publique de concertation
✓ Revue des contrats mairie :
- Autorisation au maire pour prolonger le contrat de remplacement suite
arrêt maladie - Œuvres sociales étendues à tous les agents (contractuels et temps
partiel inclus)
- Titularisation poste responsable périscolaire - enfance et jeunesse
- Avancement de grade
- Présentation de la fiche de poste de " Chargé de suivi des projets
communaux "
✓ Centre de loisirs rigolo comme la vie : bilan, vote des tarifs 2025
✓ Recensement : désignation des agents recenseurs, indemnités
✓ Informations diverses : colis des aînés, vœux du conseil, foulées des Weppes
2025, Festivités autour des 100 ans de reconstruction du village (Lille 3000,
kermesse, CMJ), office du tourisme métropolitain.
✓ Approbation du Procès-verbal du conseil du 17 octobre
Après relecture, le Procès-Verbal du conseil du 17 octobre 2024 est approuvé à l’unanimité
✓ Anticipation des dépenses d'investissement dans la limite du ¼ pour le
budget 2025
Il est possible pour la commune d'adopter une délibération permettant de mandater
des dépenses dans la limite du quart des crédits ouverts en N-1, hors autorisations de
programme (AP) et restes à réaliser relatifs à l'exercice N-2.
L'assiette de référence couvre l'ensemble des documents budgétaires relatifs à
l'exercice précédent (budget primitif, budget supplémentaire et décisions
modificatives) et, s'agissant des dépenses éligibles, les comptes de racine 165, 20, 21,
23 et 27. Les services préfectoraux précisent en outre que les opérations d'ordre
entrent également dans cette assiette.
La délibération, qui est proposée dès maintenant au titre de l'année 2025, indiquera
les modalités de calcul des crédits concernés et leur répartition.
Dès lors, une fois fixée l'enveloppe correspondant au quart, la collectivité précisera
l'affectation des crédits par chapitre. Il n'y a pas de règles particulières concernant
cette affectation ; ainsi la commune peut affecter des crédits à un chapitre qui n'avait
pas été ouvert l'année précédente. Néanmoins, il convient de veiller à la présentation claire et précise de cette affectation
par chapitre de sorte de conférer à la délibération un caractère pleinement
opérationnel.
IL est ainsi proposée la répartition suivante (limitation à ¼, soit 781 000 € / 4 = 195
000 € maximum
1031. Aménagement Cimetière : 40 000 € (nouvelle tranche)
1014. Jeux Extérieurs -> en plus du reste à réaliser 2024 + 50 000 €
1028. SALLE DE SPORTS : 5 000 €
1030. Salle du Temps Libre : en plus du reste à réaliser 2024 + 50 000 €
19. BATIMENTS COMMUNAUX : 10 000 €
70. MATERIELS DIVERS : 5 000 €
1041. PHOTOVOLTAIQUE : 35 000 €
Ces propositions sont difficilement applicables car notre budget est voté à l’opération
et non au chapitre.
C’est donc la 2ème proposition ci-dessous qui est retenue.
Le second dispositif est relatif à la faculté conférée aux collectivités de mandater,
avant le vote du budget, des dépenses dans la limite du tiers des autorisations de
programme votées :
Il est ainsi possible pour la commune d'exécuter des crédits de paiement en N par
chapitre ou opération dans le respect d'un plafond du tiers des autorisations de
programme ouvertes en N-1.
Il faut entendre ici par AP le montant total originel desdites AP et votées lors de
l'adoption du budget pour N-1.
L'accès à la consommation de ces crédits est matérialisé par une décision d'ouverture
de crédits à l'initiative de l'ordonnateur.
Il est en outre précisé que, contrairement à la règle du quart précédemment évoquée,
il n'est pas possible dans ce dispositif d'ouvrir des chapitres non prévus par les AP
originelles.
Pour rappel, dans le cas des autorisations de programme votées par la commune, ces
dernières seront à exclure des RAR. ✓ Mesures de protection des sites Unesco sur Fromelles
- Le VC Corner est à l’inventaire des Monuments historiques avec une zone de
protection stricte des 500m (appliquée depuis 2017).
- Le « Pheasant wood cemetery » n’est pas inscrit mais reconnu par l’Unesco.
Finalement, la DRAC se questionne pour l’inscrire au final à l’inventaire des Monuments
Historiques (alors que non validé en 2017)
La commune précise qu’il existe à ce jour d’autres mesures de protection en
urbanisme :
- Définition d’une zone tampon dès 2016, privilégiant les cônes de visibilité à
la zone stricte des 500m.
- La partie Nord du site est inconstructible (zone naturelle), certaines de ces
zones conservent néanmoins des possibilité d’installation mémorielle(zone
Ne1)
- Limitation des hauteurs à 10m/7m (hauteurs minimum) sur le PLU pour la
zone urbanisée, zone de protection stricte (ZP4) dans le règlement de
publicité sur les habitations dans la zone tampon
- Servitude d’utilité publique dans un rayon de 100 m autour des cimetières
militaires avec consultation des services de la CWGC.
- Réserves foncières sur plusieurs sites de mémoire
✓ Mise en place du permis de démolir sur la commune de Fromelles.
Le permis de démolir est une autorisation administrative requise pour certains travaux
ayant pour objet de démolir ou de rendre inutilisable tout ou partie d’une construction.
L’autorité compétente pour délivrer le permis de démolir sera la commune, délai de
maximum 2 mois (délai d’un mois pour réclamer les pièces manquantes), pas de
passage par le SIVOM.
ll doit être affiché sur les lieux dans lesquels une construction doit être détruite.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F17669
Le PLUi de la MEL instaure le permis de démolir dès lors que la commune délibère en
ce sens.
Afin de prévenir de tout risque de destruction du patrimoine sur l’ensemble du
territoire, qu’il soit protégé ou non, il est proposé d’instaurer le permis de démolir sur
tout le territoire de la commune. La proposition d’instaurer le permis de démolir à compter du 1er janvier 2025 est
approuvée à l’unanimité des présents.
✓ Avis de la commune sur le RLPI
Par délibération n° 24 C 0289 du 18 octobre 2024, le Conseil métropolitain a arrêté le
projet de Règlement Local de Publicité intercommunal dit « RLPi ».
Les pièces du RLPi arrêté sont accessibles à partir du lien suivant : https://documents-
rlpi.lillemetropole.fr/RLPi_arret.html.
Notre Conseil municipal est désormais appelé à émettre son avis sur ce projet dans
un délai de trois mois à compter de la date du présent courrier.
S’il ne délibère pas dans ce délai, son avis sera réputé favorable.
Par ailleurs, s’il émet dans ce même délai, un avis défavorable ou assorti de réserves,
le Conseil métropolitain devra à nouveau délibérer sur le projet de RLPi.
La délibération est à transmettre à l’adresse suivante : mgillet@lillemetropole.fr.
Suite à la réunion en préfecture du 9 octobre avec la DRAC sur les mesures de
protection autour du site UNESCO “Pheasant Wood Cemetery”, l’hypothèse d’une
inscription aux Monuments Historique ne devrait pas être retenue, privilégiant des
mesures de protection autres, par la MEL.
Certaines mesures ont été prises et l’inscription d’une zone ZP4 a été retenue.
Cependant, la zone tampon de référence sera plutôt celle déposée en 2016 lors du
dossier de candidature, ce qui ne correspond pas tout à fait à celle déposée pour le
ZP4 (erreur graphique sur la carte).
Le plan des servitudes patrimoniales ne fait pas mention des sites Unesco (inscription
en septembre 2023). Une erreur graphique apparait sur le plan où seul le site VC
corner (par ailleurs aussi inscrit au MH) y figure. Le site aurait dû être à minima en
AC4 avec la zone tampon.
Une demande à élargir la zone ZP4 est faite à toute la zone tampon site Unesco, sans
que cela constitue une Réserve.
Le Conseil Municipal vote favorablement sans réserve, en demandant ultérieurement
un ajustement graphique pour coller exactement à la zone tampon.
✓ Demande subvention FDC MEL transition énergétique et bas carbone du
patrimoine communal et signature conventions - rénovation éclairage
public - rénovation STL Une subvention d’un montant de 3689.68 € est accordée pour le remplacement de 17
LEDS. Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité et donne autorisation à Monsieur
le Maire pour signer la convention.
Par ailleurs, le Comité de sélection du fonds de concours « transition
énergétique et bas carbone du patrimoine communal » du 15 novembre 2024 a validé
l’inscription à l’ordre du jour du prochain Bureau Métropolitain du 20 décembre 2024,
l’octroi d’une aide financière d’un montant maximum de 14 360 € pour la rénovation
des menuiseries de la Salle du Temps Libre.
Pour faire suite à la réunion du Bureau Métropolitain, au vu de la décision obtenue, il
faudra adopter la délibération concordante au niveau de la commune.
Un accord de principe est donné.
✓ Projet vestiaires rugby : subvention ANS, permis de construire,
adaptation en vue de la demande du FdC MEL sport.
Notre demande de subvention auprès de l’ANS (Agence National du Sport) pour les vestiaires douches de rugby a été acceptée pour un montant de subvention de 50 000 € (plafonné) à 50%.
Nous avons une proposition chiffrée à 4200€ ht d’un cabinet d’architecte pour l’établissement du Permis de Construire :
- Analyse réglementaire et dessin
- Echanges sur les adaptations à faire% au projet initial
- Ajustement du chiffrage
- Montage du dossier
- Dépôt du PC
Il est proposé de lancer le Permis de construire au plus vite et d’adresser une demande de subvention sur la partie vestiaires et accessibilité au FDC sport de la MEL, ainsi qu’auprès de l’ADVB département du Nord pour la totalité du projet.
Le coût du projet est estimé à 150 000 € HT mais largement subventionnable. Le défibrillateur est à inclure dans le projet.
Les subventions potentielles seraient de 50 000 € (Agence Nationale de Sport), 25 000 € (MEL), 45 000 € (Département du Nord), ce qui nous ferait atteindre le seuil des 80 %. ✓ Point avancement des travaux communaux : STL, Ecole, Abbiette,
Médiathèque (demande subvention FdC MEL sur équipement à prévoir une fois le
chiffrage finalisé), Pumptrack, Cimetière phase 2
STL : Point avancement de la phase 2
● Mise en accessibilité PMR lavabo, toilettes et WC - Devis validé
● Demande de devis VMC toilettes
● Demande ajout lavabo côté bar
● Attente validation SOCOTEC.
● Prise en compte des remarques par l’architecte (pose de portes coupe-
feu)
● Puis lancement du marché (Lot cuisine et aménagement intérieur).
La Salle du Temps Libre est disponible jusqu’en mars.
Ecole
L’Aménagement de la pièce annexe est en cours, avec un espace pour le travail en
petit groupe. L’adoucisseur du restaurant scolaire a été remplacé.
Plan de sauvegarde
Reprise de la mise à jour du plan en lien avec le Plan de Sauvegarde intercommunal
qui va être mis en place par la MEL.
Aménagement repair café à la STL pour intégration dès janvier 2025.
Abbiette : aire de pique-nique d’ici le printemps. L’empoissonnement est prévu
fin décembre.
Pumptrack : DICT réalisée. Le terrassement sera terminé le mercredi 4
décembre. La livraison pumptrack est prévue le 16 décembre. Il y a lieu d’associer le
Conseil Municipal des Jeunes pour l’information.
Cimetière : La 2ème phase des reprises de concessions sera lancée début
2025. Le devis se monte à 28 860 € HT.
Médiathèque :
Des meubles vont être rachetés, les documents « adultes » vont être transférés dans
la 2ème pièce.
Un devis de 4410 € HT a déjà été établi, il est à retravailler suivant les nouvelles
propositions d’aménagement. Il faut vérifier si ce projet peut être éligible au FdC MEL
culture (minimum requis de 5000 € à vérifier) Solarisation :
Le conseiller en Energie partagée préconise de traiter la phase 1 en direct, l’étude ne
semble pas nécessaire. Les entreprises de fourniture et pose sont contactées.
✓ Point d'étape sur les aménagements voirie : rue de l'église et rue de la
joirie, retour sur la réunion publique de concertation
Les projets de la Rue de l’Eglise et de rue de la Joirie sont présentés. L’enfouissement
des réseaux rue de l’église est prévu en février 2025.
Retour sur la concertation avec les habitants :
Un questionnement subsiste sur le “Interdit de tourner à gauche 3.5 tonnes” sortie
rue des vaulx. Il faudrait « A minima » : « Interdit de tourner à gauche pour les 3.5
tonnes” au niveau de la sortie rue des vaulx.
La décision est acceptée à l’unanimité. L’Interdiction de tourner à gauche pour tous
les véhicules rue des vaulx est votée (par 10 voix pour et 3 contres).
Un parking pôle commercial non alimentaire va être aménagé rue de Lommeries. Des
arrêts de bus sont prévus rue de la Joirie et rue de lommeries.
PLU 3.1 infos diverses suite réunion 15 novembre avec la MEL. Retenus :
✓ Revue des contrats mairie : - Autorisation au maire pour prolonger le contrat de remplacement suite arrêt
maladie
Le Conseil Municipal donne l’autorisation de prolonger les contrats autant que
nécessaire
- Œuvres sociales étendues à tous les agents (contractuels et temps partiel
inclus)
La délibération est validée à l’unanimité
- Titularisation poste responsable périscolaire - enfance et jeunesse
La délibération est validée à l’unanimité
- Proposition de fermer au tableau le poste anciennement occupé par Christiane
Paillé. Il est décidé de conserver le poste occupé par Marie Hyvart, d’ouvrir un poste
d’adjoint d’animation (catégorie C)
La délibération est validée à l’unanimité
- Avancement du grade Adjoint administratif principal 2ème classe en Adjoint
administratif principal 1ère classe pour Catherine Hennart
La délibération est validée à l’unanimité
- Avancement de grade ATSEM principal 2ème classe en ATSEM principal 1ère
classe pour Delphine
La délibération est validée à l’unanimité
- Marie Hyvart a fait la demande de reprendre en cumul emploi retraite
2h Le midi
La délibération est validée à l’unanimité
- Présentation de la fiche de poste de " Chargé de suivi des projets
communaux " Il s’agit d’un poste d’adjoint administratif ouvert aux contractuels (Adjoint
administratif (catégorie C) contractuel, ou agent public titulaire en disponibilité
d'exercer, dans un cadre contractuel, en catégorie B, à temps complet pour une
durée d’un an.
Les Missions principales sont les suivantes :
Suivi administratif des projets (d'investissement ou d’animation à la taille
communale) en lien avec les élus porteurs des projets
Demande des Devis (en lien avec les élus)
Suivi des marchés :
- De son lancement à l’attribution des lots, en accompagnement des AMO et élus
- Suivi de l’évolution des pièces administratives (permis demandé par la
commune, archivage des pièces…)
- Suivi des demandes et avancement des subventions
- Suivi de la facturation dans le cadre de ses marchés.
Gestion de la communication, notamment la mise en valeur des réalisations, de
l’avancement
✓ Centre de loisirs rigolo comme la vie : bilan, vote des tarifs 2025
Le Bilan ainsi que la plaquette sont présentés. Les tarifs sont exposés (hausse
de la cantine de 2% et grille tarifaire des familles en version 1)..
Les tarifs et plaquettes sont validés à l’unanimité. Cependant, le budget a été remodifié
juste en amont du conseil, il n’a pas été possible d’examiner les nouveaux chiffres. Le
budget sera adopté lors du prochain conseil.
✓ Recensement : désignation des agents recenseurs, indemnités Le recensement aura lieu du 16 janvier au 15 février (les agents recenseurs sont
Solange Lhomme et Jacques Vandambosse. Nous sommes en attente des dotations
forfaitaires. Une délibération de principe sur la rémunération de ces agents est
adoptée à l’unanimité.
✓ Informations diverses :
- Last Post du 6 décembre à Ploegsteert 18h50 – Thérèse représente la commune
- Colis des aînés : La distribution est planifiée.
- Les Voeux du conseil auront lieu le 5 janvier à 11h salle Cathy Freeman.
- Foulées des Weppes 2025 : 20 km au travers des 4 villages, le départ sera à
Radinghem-en-Weppes.
- Office du tourisme métropolitain : conservation de l’antenne d’Armentières - les
Weppes. La dissolution de l’association OTW est actée.L’ Office du Tourisme
métropolitain est composé de 6 élus MEL, 2 représentants socio professionnels et de
4 représentants d’associations.
- Ecole : 71 enfants participent à la classe de neige. La subvention sera versée
en 2024 conformément au vote du budget.
- Festivités autour des 100 ans de reconstruction du village
« 2025, Fromelles se reconstruit » 100 ans après
Panneaux photos d’antan
Kermesse de l’école : Une Exposition est en prévision : 100 ans de l’école après
la reconstruction.
Lille 3000 Compagnie « detournoyment « “Détournement de patrimoine” serait
présente les 20 ou 21 septembre, avec les expositions de photos
Il y a lieu d’intégrer les associations et le Conseil Municipal des Jeunes.
Tous les sujets du jour ayant été abordés, Monsieur le Maire clôture la séance à 23h32.