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Déliberation - download?token=W9aq47AR
Procès Verbal - download?token=vO1rANVH
Document publié le Mardi 11 juin 2024 par la commune de Cagny.
Lien du pdf (Procès Verbal - download?token=vO1rANVH)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Énergies,
CONSEIL MUNICIPAL DE CAGNY
Ordre du jour
Séance du mardi 11 juin 2024 à 18h30
APPROBATION DU PROCES-VERBAL
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22/05/2024
AFFAIRES FINANCIERES
2. Délégation du conseil municipal au maire
3. Contrat d’entretien des toitures de l’ensemble des bâtiments
4. Subvention à l’association Gym Sénior
PERSONNEL COMMUNAL
5. Recrutement pour la réalisation d’un audit informatique
6. Création d’un poste permanent d’adjoint administratif territorial de 1ère Classe 7. Contrat portant remplacement d’un agent
8. Convention de mise à disposition avec la LEN (Ligue de l’enseignement de Normandie)
BATIMENTS
9. Affectation des locaux pour le transfert des mariages et conseils municipaux
URBANISME
10. Rapport triennal de l’artificialisation des sols
11. Zone Accélération des Énergies Renouvelables (ZAER)
12. Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
13. Plan de voirie du futur aménagement de l’Avenue du Parc
JEUNESSE
14. Résultat de l’élection du CMJ
AFFAIRES INTERCOMMUNALES
15. CDC Val ès dunes - Procès-verbal de la réunion du conseil communautaire du 25/04/2024
16. CDC Val ès dunes - Procès-verbal de la réunion du conseil communautaire du 26/04/2024
17. CDC Val ès dunes - Procès-verbal de la réunion du conseil communautaire du07/05/2024
18. CDC Val ès dunes – liste des délibérations examinées lors du conseil communautaire du 07/05/2024
19. CDC Val ès dunes - liste des délibérations examinées lors du conseil communautaire du 30/05/2024
AFFAIRES DIVERSES
20. Informations diverses
21. Planning trimestriel
22. Questions diverses