Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 4 PV Conseil Municipal du 06 mai 2024
Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 06 mai 2024 2
Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 11 fevrier 2025
Procès Verbal - 2 PV Conseil Municipal du 20 mars 2025
Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 18 juin 2024
Procès Verbal - 5 PV Conseil Municipal du 18 juin 2024
Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 15 novembre 2024
Procès Verbal - PV Conseil Municipal 24 juillet 2025
Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 9 octobre 2025
Procès Verbal - 2 PV Conseil Municipal du 26 mars 2024
Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 06 mai 2025
Document publié le Mardi 6 mai 2025 par la commune d'Auzet.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 06 mai 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Justice et droit,
zot
ACpes
de
Hantc-Provenco
Le charme
Naturcë
do
a
montagne
provençabe.
PROCES
VERBAL
DE
SEANCE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
06
MAI
2025
À
18H30
Sont
présents
: Christian
ISOARD,
Jean-Paul
JOUBERT,
Alexis
ISOARD,
Sandrine
ISOARD,
Patricia
ISOARD
Est
absente
: Aude
POURROY
1 -
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
20
mars
2025.
Adoption
du
PV
du
Conseil
Municipal
du
20
mars
2025.
2
—- Cadeau
départ
à
la
retraite
de
l’agent
titulaire
(2025
028).
Monsieur
le
Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
qu'afin
de
pouvoir
offrir
un
cadeau
pour
le
départ
à
la
retraite
de
l'agent
titulaire
qui
a
exercé
les
fonctions
de
Secrétaire
Générale
de
Mairie
pour
la
Commune
durant
plus
de
20
ans,
la
Commune
doit
prendre
une
délibération
décidant
de
l'octroi
de
ca-
deau
à
l'agent.
Monsieur
le
Maire
propose
donc
au
Conseil
Municipal
de
délibérer
afin
de
pouvoir
offrir
un
bijou
(chaine
+
pendentif
"Etoile
de
St Vincent")
d'une
valeur
de
838
€ TTC,
à l'agent
titulaire
prenant
sa
retraite.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
(Mon-
sieur
Jean-Paul
JOUBERT
ne
prend
pas
part
au
vote):
+ ACCEPTE
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
à savoir
offrir
une
chaine
avec
un
pendentif
"Etoile
de
Saint
Vincent",
d'une
valeur
de
838
€ TTC,
pour
le départ
à
la retraite
de
l'agent
titulaire.
e AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
découlant
de
cette
décision,
et
à
mandater
la
somme
à
la
bijouterie
Julien
DORCEL
- Centre
commercial
Carrefour
- Rue
Ferdinand
de
Les-
seps
- 04000
DIGNE-LES
BAINS.
\
3 —
Révision
du
RIFSEEP
(2025
030).
Le
décret
n°
2014-513
du
20
mai
2014
portant
création
d’un
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonc-
tions, ‘des
sujétions,
de
l’expertise
et
de
l’engagement
professionnel
dans
la
fonction
publique
de
l'Etat
ouvre
la possibilité
de
modifier
le régime
indemnitaire
des
agents
territoriaux.
Ce
nouveau
régime
indemnitaire
est
composé
de
deux
éléments
: une
indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d'expertise
(IFSE)
complétée
par
un
complément
indemnitaire
annuel
lié
à
l'engagement
professionnel
et
à
la
manière
de
servir.
Page
1
sur
4
Commune
d’Auzet
+
Mairie
+
229
Route
du
Serre
+ 04140
AUZET
Tél
: 04.92.35.20.39
+
contact@auzet.fr
*
www.auzet.fr
*
Facebook
@Auzet04
Secrétariat
ouvert
les
mardis et
jeudis
DV
l'ancaiïil
Mumirinmal
Aio
NE
mai
DNIE fe
g
!
4
ot
ES
|
Acpes
de
Haute-Provence
Le
charme
Naturel
de
La
montagne
provcnçaée
L'IFSE
est
versée
en
tenant
compte
du
niveau
de
responsabilité
et
d'expertise
requis
dans
l'exercice
des
fonctions
occupées
par
les
fonctionnaires.
Ces
fonctions
sont
classées
au
sein
de
différents
groupes
au
regard
des
critères
professionnels
suivants :
- fonctions
d'encadrement,
de
coordination,
de
pilotage
ou
de
conception
- technicité,
expertise,
expérience
ou
qualification
nécessaire
à l'exercice
des
fonctions
- sujétions
particulières
ou
degré
d'exposition
du
poste
au
regard
de
son
environnement
professionnel.
Le
complément
indemnitaire
est
attribué
en
tenant
compte
de
l'engagement
professionnel
et
de
la
ma-
nière
de
servir,
appréciée
au
moment
de
l’évaluation.
Par
délibération
n°2016-072
du
20
décembre
2016,
le
conseil
municipal
avait
adopté
le
RIFSEEP
pour
la
commune
d’Auzet.
Le
Maire
propose
à
l’assemblée
de
délibérer
sur
le
nouveau
régime
indemnitaire
afin
de
prendre
en
compte
l’évolution
réglementaire
et
l’ouverture
du
régime
indemnitaire
aux
agents
contractuels.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
(absten-
tion
de
Monsieur
Jean-Paul
JOUBERT) :
e ACCEPTE
la
proposition
du
Mairie,
à
savoir
la
prise
en
compte
de
l’évolution
réglementaire
et
l'ouverture
du
régime
indemnitaire
aux
agents
contractuels.
e DECIDE
que
les
dispositions
de
la délibération
prendront
effet
au
1°
mai
2025.
L'attribution
individuelle
de
lI.F.S.E
et
du
C.I.A
décidée
par
l’autorité
territoriale
fera
l’objet
d’un
arrêté
individuel. Les
crédits
correspondants
seront
prévus
et
inscrits
au
budget.
4 —
Régie
communale
: tarif
de
la
borne
de
camping-car
(2025
029).
Le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
fixer
le tarif de
l'utilisation
de
la
borne
communale
de
camping-
carà2€. Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés :
e APPROUVE
le
tarif
de
2 €
pour
l'utilisation
de
la
borne
communale
de
camping-car.
5
—
Renouvellement
des
adhésions,
subventions
et
cotisations
pour
l’année
2025
(2025
024,
2025
026).
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
le
projet
SCoT
transmis
par
mail
par
PAA
à
la
com-
mune
le
16
avril
2025,
consultée
pour
avis
en
tant
que
personne
publique
associée
au
SCoT,
comprenant
le
projet
d'aménagement
stratégique
(PAS),
le
document
d’orientation
et
d’objectifs
(DOO),
le
document
d'aménagement
artisanal
commercial
et
logistique
(DAACL),
les
annexes,
et
le bilan
de
la concertation,
que
Page
2 sur
4
Commune
d’Auzet
* Mairie
* 229
Route
du
Serre
* 04140
AUZET
Tél
: 04.92.35.20.39
+
contact@auzet.fr
* www.auzet.fr
*
Facebook
@Auzet04
Secrétariat
ouvert
les
mardis
et jeudis
DVI
lmmmemil
Afesminimmlt
dis
NC
mani
9NDE zot
Alpes
de
Haute-Provence
Le charme
Nature
do
a
montagne
provrnçale..
les
personnes
et
les
commissions
consultées
doivent
rendre
leur
avis
dans
les
limites
de
leurs
compétences
propres,
au
plus
tard
trois
mois
à compter
de
la transmission
du
projet
de
schéma.
Il'est
proposé
au
Conseil
Municipal :
e D'EMMETTRE
UN
AVIS
favorable/défavorable
sur
le projet
de
Schéma
de
Cohérence
Territoriale
arrê-
té
de
Provence
Alpes
Agglomération.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
e DECIDE
d'émettre
un
avis
FAVORABLE
au
projet
de
Schéma
de
Cohérence
Territoriale
arrêté
de
Pro-
vence
Alpes
Agglomération.
6
—
Conventions
de
mandat
SDE
pour
enfouissement
des
lignes
quartier
du
Serre
(DE
001
2025
/DE_002_2025
/
DE
003
2025).
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal,
qu’afin
d'améliorer
la
sécurité
des
réseaux
électriques
(dont
l'éclairage
public),
téléphonique
et
fibre
mais
également
afin
de
renforcer
l'esthétique
du
village,
la
commune
a
demandé
au
Syndicat
d'Energie
des
Alpes
de
Haute-Provence
(SDEO4)
d'inscrire
dans
sa
pro-
grammation
annuelle
l'enfouissement
des
réseaux
du
hameau
du
Serre.
En
effet,
le
SDEO4
peut
intervenir
pour
réaliser
des
travaux
coordonnés,
dans
le
cadre
d'opérations
glo-
bales
d'enfouissement
des
réseaux,
pour
les
réseaux
de
téléphonie
dont
la fibre
et d'éclairage
public.
Notre
demande
ayant
été
retenue
au
titre
de
l'année
2025,
il convient
dès
à
présent
de
signer
des
conven-
tions
de
mandat
avec
le SDEO4
pour
chaque
type
de
réseaux
: électrique,
téléphonique
et fibre.
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
de
la
nécessité
de
réaliser
ces
travaux
d'enfouissement,
dit
s'être
assuré
de
l'opportunité
et
de
la
faisabilité
de
l'opération
; propose
de
confier
conformément
au
Code
de
la
Commande
Publique,
au
Syndicat
d'Energie
des
Alpes
de
Haute
Provence,
par
conventions,
une
partie
de
ses
attributions.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés :
e AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
suivre
cette
affaire,
notamment
à
signer
les
conventions
de
mandat
et tous
les
documents
y afférents.
7
—
Bail
commercial
Monsieur
STOKLASEK.
Le
bail
commercial
de
Monsieur
STOKLASEK
étant
arrivé
à son
terme,
Monsieur
le Maire
propose
de
le
convoquer
pour
discuter
du
souhait
de
renouveler
ou
non
le bail
commercial
entre
la
Mairie
et
Monsieur
STOKLASEXK.
Page
3
sur
4
Commune
d’Auzet
*
Mairie
*
229
Route
du
Serre
* 04140
AUZET
Tél
: 04.92.35.20.39
+ contact@auzet.fr
*
www.auzet.fr
+
Facebook
@Auzet04
Secrétariat
ouvert
les
mardis
et jeudis
PV
lancail
Munirinal
du
NA
mai
2096 zot
Alpes
de
Hante-Provsnea
Le
charme
Watureb
de
la
montagne
provcnçaée..
8 —
Devis
livre
Michel
SIMON.
Monsieur
Michel
SIMON
propose
un
devis
à 2
550,99
€
pour
l'impression
de
son
livre
« Histoire
d’Auzet
»
Tome
2.
La
Mairie
donne
son
accord
sur
le
principe,
mais
souhaite
demander
un
second
devis
à Monsieur
SIMON
avec
une
impression
de
200
livres
au
lieu
de
300.
9 —
Questions
diverses
:
e
_ GUZU
: pas
de
retour
pour
le
moment;
+
Fontaine
de
l’Ours
: un
autre
diagnostic
énergétique
a
été
demandé;
e
Chantier
des
Jeunes
Bénévoles
: entre
7000
€
et
8000
€
à
la
charge
de
la
commune
pour
la
réparation
de
la
cabane
(matériaux
+
hébergement
d’une
dizaine
de
jeunes
pour
18
jours).
Nous
mettons
de
côté
ce
projet,
et
réfléchissons
à
autre
chose ;
+
__AGEDI:
proposition
d’un
nouveau
logiciel
pour
la gestion
du
cimetière.
Nous
avons
eu
comme
information
que
PAA
propose
également
quelque
chose.
Se
renseigner
auprès
de
PAA
;
+
Pièce
de
théâtre
«
L'Autre
»
: la
mairie
donne
son
accord
pour
verser
50
£ ;
+
Buse
à
Combamare :
voir
pour
la
déboucher
à
l’aide
d’une
petite
pelle
;
+
Repas
de
chasse
le
samedi
17
juin
2025
à
12h00
à
l’aire
de
jeux
du
Graveyron
(ouvert
à tous).
Chacun
ramène
soit
une
entrée,
un
dessert,
etc...
La
séance
est
levée
à
21h30.
Page
4
sur
4
Commune
d’Auzet
*
Mairie
+ 229
Route
du
Serre
+ 04140
AUZET
Tél
: 04.92.35.20.39
+
contact@auzet.fr
*
www.auzet.fr
*
Facebook
@Auzet04
Secrétariat
ouvert
les
mardis
et jeudis
PV
Fnneaïl
Munirinal
du
NA
mai
9N96