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Déliberation - 1775569360 DEL15 02042026 CONTROLE TECH TRAVAUX MA
Conseil Municipal - 1753425686 convoc CM 29072025
Convocation - 1773732806 convocation CM 22062026
Conseil Municipal - 1779451777 convoc CM 28052026
Convocation - 1765544583 convocation CM 18122025
Convocation - 1718437821 convocation CM 20062024
Conseil Municipal - 1770977887 convoc CM 19022026
Convocation - 1707482195 convocation CM 15022024
Convocation - 1769154163 convocation CM 27012026
Convocation - 1774623504 CONVOCATION CM 02042026
Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 09h04 par la commune de Margency.
Lien du pdf (Convocation - 1774623504 CONVOCATION CM 02042026)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Démocratie,
> Œ&
Margency
Margency,
le
27
Mars
2026
CONVOCATION
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
faire
connaître
que
le Conseil
Municipal
se
réunira
le :
|
Jeudi
2 Avril
2026
à 20
H
30
dans
la salle
du
Conseil
Municipal
Ordre
du
Jour
:
1 - Nomination
du
secrétaire
de
séance
2 — Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
20
Mars
2026
3 - Compte
rendu
des
décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
4 —
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2025
5
— Affectation
des
résultats
2025
de
la Commune
6
- Détermination
des
subventions
à verser
aux
associations
au
titre
de
l’année
2026
7-
Modification
et ajustement
des
deux
autorisations
de
programme
et des
crédits
de
paiement
(AP/CP)
pour
la Restauration
de
l’ Ancienne
Mairie
en
gîte
de
randonnée
et
la Restauration
des
Anciennes
Ecuries
à destination
de
l’ouverture
d’un
restaurant
et de
salles
8
-
Modification
et
ajustement
de
l'autorisation
de
programme
et
des
crédits
de
paiement
(AP/CP)
pour
la construction
de
la Maison
de
Santé
et
des
parkings
aérien
et
souterrain.
9-
Vote
des
taux
communaux
2026
10-
Vote
du
Budget
Primitif
2026
de
la Commune
11
-
Délégation
de
pouvoirs
au
Maire
12-
Modification
de
la
délibération
n°15
du
20
février
2025
Tarif
occupation
du
domaine
public
pour
la
fête
du
village
Mairie
de
Margency
5,
avenue
Georges
Pompidou
95580
Margency
info@mairie-margency.fr
01
34
27
40
40
www.mairie-margency.fr
01
34
16
13
01
Vile-de-Margency 13-
Détermination
du
montant
du
loyer
et
des
charges
pour
la
Maison
de
santé
et
autorisation
de
signature
du
bail.
14
-
Modification
de
la
délibération
n°4
du
27
janvier
2026
Dotation
de
Soutien
Investissement
Local
2026
(DSIL
2026)
15
-
Avenant
n°1
à
la
mission
de
Contrôle
Technique
concernant
les
travaux
de
la
Maison
de
santé 16
Avenant
n°1
à la
convention
de
transfert
temporaire
de
maîtrise
d’ouvrage
pour
l'extension
du
réseau
d’eaux
pluviales
rue
Roger
Salengro
à Margency.
17-
Avenant
n°3
au
marché
n°2022-09
Maîtrise
d'œuvre
des
travaux
de
la
Maison
de
santé.
18
-
Modification
de
la
délibération
6-5
du
20
mars
2026
:
Désignation
des
délégués
du
SMGFAVO
(Fourrière).
19
-
Modification
de
la
délibération
7
du
20
mars
2026:
Détermination
commissions
municipales
et
délibération
9
du
20
mars
2026
désignation
des
membres
de
la
Commission
Cadre
de
Vie,
Transition
Ecologique
et
Animations
Associatives
20
- Désignation
des
membres
de
la
commission
Enfance,
Education,
Santé
et
Inclusion
21-
Désignation
des
membres
de
la
Commission
Tranquillité
Publique,
Prévention
et
Résilience
22-
Désignation
des
membres
de
la
Commission
Culture,
Patrimoine
et
Transmission
23
—
Désignation
des
membres
de
la
Commission
Travaux,
Urbanisme,
Bâtiments
et
projets
structurants Comptant
sur
votre
présence
je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
ma
considération
distinguée.