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Déliberation - hodnbya1pbi66p
Déliberation - yeg7c3e177fszso
Document publié le Samedi 14 mars 2026 à 06h51 par la commune de Charentay.
Lien du pdf (Déliberation - yeg7c3e177fszso)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Économie et finances,
Charenta
ÿ
Ce
ENTRE
PLAINE
ET
COTEAUX
12
mars
2026
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
MARS
2026
Présents
: Évelyne
JOMARD,
Fabienne
LAMOTTE,
Catherine
AUBERGER,
Samuel
JAFFRE,
Jean-Pierre
BERTRAND,
Sandrine
FOL,
Myriam
LAPIERRE,
Stéphanie
VOGEL,
Jean-
François
BONNET,
Sébastien
ALBERT,
Marie-Claire
VERGER.
Absents
excusés
:
Muriel
CHAVRIER,
Yannick
PHILIBERT,
Dominique
GONACHON,
Lauriane
BERTRAND.
Procurations:
Lauriane
BERTRAND
a
donné
pouvoir
à
Fabienne
LAMOTTE,
Dominique
GONACHON
a donné
pouvoir
à Marie-Claire
VERGER.
Désignation
d’une
secrétaire
de
séance
:
Sandrine
FOL
est
désignée
secrétaire
de
séance.
DÉLIBÉRATIONS
:
02/2026
: Approbation
du
CFU
2025
pour
le
budget
de
la commune
03/2026
: Approbation
du
CFU
2025
pour
le budget
assainissement
04/2026
: Affectation
des
résultats
2025
du
budget
principal
et du
budget
assainissement
05/2026
: Vote
des
taux
d’impositions
2026
06/2025
: Budget
primitif 2026
07/2026
: Vote
des
subventions
08/2026
: Convention
de
groupement
pour
la
mise
en
place
d’un
dispositif
de
financement
des
moyens
mis
en
œuvre
pour
lutter
contre
les
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
et
assimilés
entre
CITEO),
la
CCSB
et
les
communes
membres.
Approuvée
en
séance
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance
Evelyne
JOMARD
Sandrine
FOL
D, =
>
2