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Déliberation - 8oo9921lzrjqvu
Document publié le Samedi 18 avril 2026 à 06h34 par la commune de Charentay.
Lien du pdf (Déliberation - 8oo9921lzrjqvu)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Économie et finances,
Date
d’affichage
:
16
avril
2026
ÿS
Charentay
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14 AVRIL
2026
Présents
: Évelyne
JOMARD),
Fabienne
LAMOTTE,
Catherine
AUBERGER,
Samuel
JAFFRE,
Jean-Pierre
BERTRAND,
Antoine
CHEVRIER,
Martine
VENET,
Jean-Marc
MONTALI,
Christine
TRUFFY,
Arnaud
CHAVRIER,
Manon
LANÇON,
Julien
JAMBON,
Laëtitia
COURTOIS,
Arnaud
BESANÇON,
Françoise
DESBATS.
Absents
excusés
:
Procurations
:
Désignation
d’une
secrétaire
de
séance :
Françoise
DESBATS
est
désignée
secrétaire
de
séance.
DÉLIBÉRATIONS
:
14/2026
: Désignation
des
délégués
au
SMIECB
15/2026
: Désignation
des
délégués
au
SYDER
16/2026
: Désignation
des
délégués
au
SISOC
17/2026
: Création
des
commissions
communales
18/2026
: Création
de
deux
commissions
extra-communales
19/2025
: Désignation
des
membres
de
la Commission
communale
des
impôts
directs
20/2026
: Transfert
des
excédents
cumulés
du
budget
annexe
Assainissement
de
la commune
vers
le budget
annexe
Assainissement
de
la Communauté
de
Communes
Saône
Beaujolais.
Approuvée
en
séance
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance
Evelyne
JOMARD
Françoise
DESBATS
_
LS
_
*
>