Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 211104 15 AD
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 07 200910 AD
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 10 200910 AD
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 01 200910 AD
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 08 200910 AD
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 221103 11 AD
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 02 200910 AD
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 09 200730 AD
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 06 200910 AD
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 260428 02 AD
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 09 200910 ADM Designation representants SMGOAO tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2009
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 09 200910 ADM Designation representants SMGOAO tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 17/09/2020
Reçu en préfecture le 17/09/2020
Affiché le s &
320910 _ADM-DE C O M M U N A U T É D E C O M M U N E S D U H A U T - B E A R N
R E G I S T R E D E S D É L I B É R A T I O N S
SÉANCE DU 10 SEPTEMBRE 2020
Etaient Présents 55 titulaires, 4 suppléants, 7 conseillers ayant donné pouvoir
Présents : Dany BARRAUD, André BERNOS, Jean-Claude COSTE, Etienne SERNA, David MIRANDE, Pierre CASABONNE, Marie-Pierre CASTAINGS, Bernard MORA, Henri BELLEGARDE, Françoise ASSAD, Jean-Jacques BORDENAVE, Jean-Claude COUSTET, Jean CASABONNE, Sylvie BETAT, Maryse ARTIGAU, Suzanne SAGE, Alexandre LEHMANN, Philippe PECAUT, Michel CONTOU-CARRÈRE, Claude LACOUR, Jean-Michel IDOIPE, Jean SARASOLA, Jean LABORDE, Lydie ALTHAPE, Claude BERNIARD, Michèle CAZADOUMECQ, Christine CABON, Bernard AURISSET, Sandrine HIRSCHINGER, Patrick MAUNAS, Marthe CLOT, Jean-Luc ESTOURNÈS, Fabienne MENE-SAFFRANE, Marc OXIBAR, Anne BARBET, Marie-Lyse BISTUÉ, Sami BOURI, Jean CONTOU CARRERE, Laurence DUPRIEZ, Philippe GARROTE, Emmanuelle GRACIA, Daniel LACRAMPE, Chantal LECOMTE, Patrick MAILLET, Nathalie PASTOR, Dominique QUEHEILLE, Brigitte ROSSI, Anne SAOUTER, Bernard UTHURRY, Raymond VILLALBA, Muriel BIOT, Elisabeth MIQUEU, Louis BENOIT, Bruno JUNGALAS, Martine MIRANDE,
Suppléants : Jérôme BOURGUINAT suppléant de Jacques CAZAURANG, Patrick DRILHOLE suppléant de Rose Elisabeth LOPEZ, Lauriane TRESSERRE suppléante de Gérard LEPRETRE, Loïc LUNION suppléant de Aurore GUEBARA
Pouvoirs : Fabienne TOUVARD à Fabienne MENE-SAFFRANE, Cédric PUCHEU à Lydie ALTHAPE, Laurent KELLER à Claude BERNIARD, André LABARTHE à Laurence DUPRIEZ, Martine LARROUCAU à Jean CONTOU CARRERE, Stéphane LARTIGUE à Patrick MAILLET, Christophe GUERY à Daniel LACRAMPE
Absents : Ophélie ESCOT, Alain CAMSUSOU, Philippe SANSAMAT, Jean-Maurice CABANNES, Jean-Luc MARLE, Alain QUINTANA, Marie Annie FOURNIER, Jacques MARQUÈZE,
RAPPORT N° 09-200910-ADM-
DESIGNATION DE REPRÉSENTANTS AU
SYNDICAT MIXTE DES GAVES D’OLORON, ASPE, OSSAU
ET LEURS AFFLUENTS (SMGOAO)
M. MAUNAS précise que ce syndicat intervient pour l’exercice de la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations - GEMAPI qui englobe à la fois :
la préservation et la restauration du bon fonctionnement des milieux aquatiques et la réduction de l’aléa inondation (GEMA, 1°, 2°, 8° du I de l’article L211-7 du Code de l’Environnement) Envoyé en préfecture le 17/09/2020
Reçu en préfecture le 17/09/2020
— _—
Affinhé la —2 su’
eue A ares pence nanas eu ea AL)NI-DE
La prévention et la protection des enjeux humains contre les impacts des inondations et la réduction de la vulnérabilité (PI, 5° du I de l’article L211-7 du Code de l’Environnement) L’animation, la communication et la concertation nécessaires à l’exercice des compétences (item 12° de l’article L211-7 du Code de l’Environnement) précitées
Vu les statuts du Syndicat Mixte des Gaves d’Oloron, Aspe, Ossau et leurs affluents (SMGOAO),
Considérant le renouvellement des Conseils Municipaux des communes membres de la Communauté de Communes du Haut-Béarn, ayant entraîné le renouvellement du Conseil Communautaire,
Il convient de désigner 24 représentants titulaires et 24 représentants suppléants pour siéger au sein du Comité Syndical.
Ouï cet exposé
Le Conseil Communautaire, à l’unanimité
- DESIGNE les titulaires et suppléants mentionnés ci-dessous pour représenter la Communauté de Communes du Haut-Béarn au sein du Comité Syndical du SMGOAO :
Titulaires Suppléants
Commune Prénom NOM Commune NOM Prénom
Accous Eric BERGEZ Aramits J-Michel LARBIOU Agnos André BERNOS Asasp-Arros Bernard MORA Ance-Féas Michelle GAUCHER Aydius Samuel VANDAELE Aren David MIRANDE Bidos Jacqueline LOISON Arette Pierre CASABONNE Cette-Eygun Pierre GACHET Bedous Michel HOEPFFNER Escot Bastien MOUGNAGUE Borce J-Claude COUSTET Esquïule Franck PÉREUILH Buziet J-Philippe FLORENCE Estos Philippe SANSAMAT Escou Jean CASABONNE Etsaut Pierre LAGRANGE Escout Patrick ORONOS Eysus Philippe PECAUT
Estialescq Etienne FROSSARD Géronce Michel CONTOU- CARRÈRE
Herrère Catherine GARCÈS Geüs d'Oloron M-Hélène CASSOU Lanne-en-Barétous Cédric LARRICQ Goès Didier LOUSTAU Ledeuix Patrick JOUSSAUME Gurmençon Henri SCHMITT Lées-Athas Patrick MAUNAS Issor Cédric PUCHEU Lourdios-Ichère Marthe CLOT Lasseube Corinne MASSOUÉ Moumour Paul BERGES Lescun Patrick DRILHOLE Ogeu-les-Bains Didier CAZENAVE LARROCHE Lurbe Saint-Christau Gérard LEPRETRE Oloron Sainte-Marie Brigitte ROSSI Orin Florian MIROU Oloron Sainte-Marie J-Maurice CABANNES Poey d'Oloron J-Pierre CASAUX-BICQ Osse-en-Aspe Gérard DEVALS Saint Goin Louis BENOIT Préchacq-Josbaig Frédéric LOMPRÉ Sarrance Maurice VERCOUILLIE Précilhon Michèle HAENSEL Saucède Benoît VILLETTE Verdets Daniel MEDOU-MARERE Urdos Jacques MARQUÈZE
- ADOPTE le présent rapport. Envové en oréfeciure le 17/09/2620
Reçu en préfecture le 17/09/2620
Affiché le
ID : 064-200067262-202008910-09 200810 _ADM-DE
Re ARR ne Fe SEM
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 10 septembre 2020
Suit la signature
Le Président
Signé BU
Bernard UTHURRY