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Document publié le Mercredi 28 septembre 2022 par la commune d'Épône.
Lien du pdf (Compte-Rendu - conseil municipal seance du 28 septembre 2022 compte rendu sommaire des votes)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie, Éducation,
fs CONSEIL MUNICIPAL
PR SÉANCE DU 28 SEPTEMBRE 2022
ne ep f Sea xs se COMPTE-RENDU SOMMAIRE DES VOTES
N° OBJET DE LA DÉLIBÉRATION VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉLIBÉRATION
À l'unanimité (29 voix Pour)
22_09_01 A1- Installation d’un nouveau conseiller municipal à la suite d'une démission
À l'unanimité (29 voix Pour)
A2 - Désignation d'un représentant du Conseil municipal au sein des 22_09_02 a Le ü é Ts : ni
= ce commissions municipales “Affaires générales, Ressources humaines, Sécurité
ne : cu . À l'unanimité (29 voix Pour) 22 09 03 A2 - Désignation d'un représentant du Conseil municipal au sein des
eee commissions municipales “ Affaires sociales, Vie familiale, Petite Enfance ”
22_09_04 A3 - Modification du Règlement Intérieur du Conseil municipal À l'unanimité (28 voix Pour)
B1- Participation aux frais de transport vers les établissements scolaires extra- À l'unanimité (29 voix Pour) 22_09_05 muros, vers les collèges de secteur et vers les établissements primaires Epônois pour l'année scolaire 2022-2023
B2 - Attribution de subventions complémentaires aux associations ayant À l'unanimité (29 voix Pour)
22-0906 larticipé à la Fête de la Saint-Jean 2022
ne B3 - Vote du tarif pour la participation à l'événement “Color Run” lors de la À l'unanimité (29 voix Pour) Ti manifestation octobre Rose pour octobre rose
À la majorité
22_09_08 B4 - Signature de la convention pour la Coupe de France VTT Trial SKF (23 voix Pour, 3 voix Contre, 3 Abstentions)
=, | D: À l'unanimité 22_09_09 85 - Attribution d'une subvention au profit de l'association Baskets Bleues (28 voix Pour - 1 ne prend pas part au vote)
20e do 86 - Adhésion de la Ville d'Épône au dispositif cartable numérique ESY du [A lamajorté ——- Conseil Départemental des Yvelines (28 voix Pour, 1 voix Contre) À l'unanimité (29 voix Pour) 22_09_11 C1 - Règlement budgétaire et financier, mise en place de la M57
22_09_12 C2 - Amortissements liés à la M57 À l'unanimité (29 voix Pour)
22_09_13 C3 - Pertes sur créances éteintes et irrécouvrables À l'unanimité (29 voix Pour)
À la majorité
22_09 14 C4 - Convention de la Place des services avec la Poste (28 voix Pour, 1 Abstention)
Df - Médiathèque Pierre Amouroux — Désherbage des collections de la A l'unanimité (28 voix Pour) 22_09_15 bibliothèque
à FE D2 - Renouvellement de la licence d’entrepreneur de spectacles vivants À l'unanimité (29 voix Pour)
22 09 17 D3 -Convention avec la Communauté Urbaine GPS&O pour le festival Éole À l'unanimité (29 voix Pour)
E1 - Projet d'aménagement du chemin de Fort-à-Faire À l'unanimité
22_09_18 (26 voix Pour - 3 ne prennent pas part au vote)
E2 - Approbation de la convention Prior’ Yvelines sur le périmètre du centre-ville [À la majorité 22_09_19 de la commune d'Épône {27 voix Pour, 2 Abstentions)
E3 - Projet de ville - Aide départementale à la définition des projets À l'unanimité (29 voix Pour)
22_09 20 d'aménagement
E4 - Petites Villes de demain — Approbation de la convention de groupement [À l'unanimité (29 voix Pour) 22 09 21 de demande et de reversement des subventions pour le projet de villes OL d'Épône et de Mézières-sur-Seine
ES - Aide départementale à la définition des projets d'aménagement — À l'unanimité (29 voix Pour) 22_09_22 Périmètre du Champ Beauvais
Compte rendu sommaire du Conseil Municipal du 28/09/2022
L'intégralité des délibérations est consultable à la Direction Générale des Services
ÉPÔNE (Yvelines) Guy MULLER F _
Certifié exécutoire le présent acte di Et publié/affiché le C3 /4Ô{ ZO 22 Ÿ
Maire d'Épône
onselller Départemental
Secrétaire de séance
Mme Danièle MOTTIN
Mme Béatrice DI PERNO | WE L Si à
ET Eau