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Déliberation - tampon tdt 2025 021
Déliberation - tampon tdt 2023 111 1
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Bois-Guillaume.
Lien du pdf (Déliberation - tampon tdt 2023 111 1)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Jeunesse,
VILLE DE BOIS-GUILLAUME
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DÉCEMBRE 2023
DELIBERATION N°2023_111
VILLE DE BOIS-GUILLAUME (SEINE-MARITIME)
CONSEIL MUNICIPAL
21 DÉCEMBRE 2023
Date de la convocation : 15/12/2023 Date d’affichage : 15/12/2023 Conseillers en exercice : 33
Conseillers présents régulièrement convoqués : 26
Représentés régulièrement convoqués : 7
Absents : 0
Présents régulièrement convoqués : Mmes et MM.
Théo PEREZ,Melanie VAUCHEL,Patricia RENAULT,Jérôme ROBERT,Margaux VANTHOURNOUT,Aurélien BEHENGARAY,Marie MABILLE,Hervé ADEUX,Christine LEROY,Yannick OLIVÉRI-DUPUIS,Isabelle HERBERT,Grégory DEREN,Basile BERNARD,Hélène SOLER,Jean-Marie LÉGUILLON,Gaëlle RICHET,Stéphane BERTOLETTI,Claire PEREZ,Bruno COLESSE,Marie-Françoise GUGUIN,Marie-Josèphe LEROUX-SOSTÈNES,Gildas QUÉRÉ,Lionel ANSELMO,Philippe COUVREUR,Isabelle SAINT BONNET,Frédéric ABRAHAM
Absents excusés régulièrement convoqués :
M Philippe Emmanuel CAILLÉ pouvoir à Mme Patricia RENAULT,M Michel PHILIPPE pouvoir à Mme Yannick OLIVÉRI-DUPUIS,Mme Karen YVAN pouvoir à Mme Margaux VANTHOURNOUT,M Grégoire POUPON pouvoir à M Basile BERNARD,M Vincent BOURGES pouvoir à M Aurélien BEHENGARAY,Mme Marie-Laure PATOUX pouvoir à M Jérôme ROBERT,Mme Nicole BERCES pouvoir à Mme Marie-Françoise GUGUIN
Secrétaire de séance : M Aurélien BEHENGARAY
6 - OBJET : EDUCATION, JEUNESSE ET SPORTS - SEJOURS ET PROJETS D’ECOLE – SUBVENTIONS POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2023-2024– DECISION
Rapporteur : Melanie VAUCHEL au nom du Conseil de la Municipalité
2023_111
LE CONSEIL MUNICIPAL
Vu les demandes d’aide financières présentées par les écoles publiques de la Ville pour l’organisation de séjours scolaires et sorties pour l’année scolaire 2023-2024,
Vu l’avis de la commission concernée,
Considérant l’importance d’accompagner les écoles dans la conduite de projets contribuant à l’animation des enseignements et des apprentissages apportés aux enfants,
Considérant les impératifs liés aux réservations et montages financiers de ces projets par les établissements scolaires, VILLE DE BOIS-GUILLAUME
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DÉCEMBRE 2023
DELIBERATION N°2023_111
Après en avoir délibéré,
DECIDE LE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION TOTALE DE 3 000 € à répartir par école maternelle selon les modalités figurant ci-dessous :
Ecoles maternelles
Nombre d’élèves Pourcentage Montant de la
subvention
Ecole COTY 108 29,51 % 885,30 €
Ecole LES BOCQUETS 55 15,03 % 450,90 €
Ecole LES
CLAIRIERES
108 29,51 % 885,30 €
Ecole POMPIDOU 95 25,95 % 778,50 €
Total 366 100 % 3 000,00 €
DECIDE LE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION TOTALE DE 10 000 € à répartir par école élémentaire selon les modalités figurant ci-dessus :
Ecoles élémentaires
Nombre d’élèves Pourcentage Montant de la
subvention
Ecole BERNANOS 140 23,03 % 2 303,00 €
Ecole CODET 235 38,65 % 3 865,00 €
Ecole PDF 233 38,32 % 3 832,00 €
Total 608 100 % 10 000,00 €
- - - - - - - - - - - - - - - - - -
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, adopte la présente délibération sur la base du vote auquel il est procédé :
Pour : 33 Contre : 0 Abstention : 0 VILLE DE BOIS-GUILLAUME
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DÉCEMBRE 2023
DELIBERATION N°2023_111
Pour extrait certifié conforme,
le Maire,
#signature#
Théo PEREZ
Document signé électroniquement
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert 76000 ROUEN, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication. Le Tribunal Administratif peut aussi être saisi via l'application informatique "télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr