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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2021 0327 DesignationRepresentantSMMAG
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2021 0327 DesignationRepresentantSMMAG)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Le
ba”
Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 SEPTEMBRE 2021
Délibération n DEL-2021-0327
Objet: Désignation d'un représentant suppléant au sein du comité syndical du Syndicat Mixte des Mobilités de l'Aire Grenobloise
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice : 74
Présents : 58
Pouvoirs : 8
Absenis : 0
Excusés : 16
Pour : 66
Contre : 0
Abstention : 0
N'ayant pas pris part au vote : 0
Acte rendu exécutoire après
transmission en Préfecture le
el * | © * LA
et affichage le
Pl: de: 24
Secrétaire de séance : Jean-
François CLAPPAZ
Le lundi 27 septembre 2021 à 18 heures 30, le conseil
communautaire de la communauté de communes Le
Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur
Henri BAILE, président. Convocation dûment faite le 21
septembre 2021.
Présents : Henri BAILE, Laurence THERY, Claude BENOIT,
Françoise MIDALI, Patrick BEAU, Coralie BOURDELAIN,
Roger COHARD, Régine MILLET, Philippe LORIMIER, Annick
GUICHARD, Jean-François CLAPPAZ, Christophe BORG,
Sidney REBBOAH, Julien LORENTZ, Olivier SALVETTI, Anne-
Françoise BESSON, Cédric ARMANET, Patricia BAGA,
Michel BASSET, Dominique BONNET, Christiane CHARLES,
Alexandra COHARD, Cécile CONRY, Isabelle CURT,
Brigitte DESTANNE DE BERNKS, Brigitte DULONG, Agnès
DUPON, Christophe DURET, Christophe ENGRAND, Thierry
FEROTIN, Michèle FLAMAND, Pierre FORTE, Nelly GADEL,
Claudine GELLENS, Philippe GENESTIER, Martin GERBAUX,
Mylène JACQUIN, Richard LATARGE, Hervé LENOIRE,
Robert MONNET, Clara MONTEIL, Emmanuelle MOREAU,
François OLLEON, Valérie PETEX, Serge POMMELET, Claire
QUINETTE-MOURAT, Adrian RAFFIN, Franck REBUFFET-
GIRAUD, Sophie RIVENS, Cécile ROBIN, Olivier ROZIAU,
Franck SOMME, Brigitte SORREL, François STEFANI,
Christophe SUSZYLO, Annie TANI, Martine VENTURINI Régine VILLARINO
Pouvoir : François BERNIGAUD à Cécile CONRY, Patrick
AYACHE à Philippe LORIMIER, Annie FRAGOLA à Annie
TANI, Vincent GOUNON à Claire QUINETTE-MOURAT,
Martine KOHLY à Sidney REBBOAH, Youcef TABET à Nelly
GADEL, Françoise VIDEAU à François OLLEON, Christelle
MEGRET à Sidney REBBOAH
Vu le code général des collectivités territoriales
Vu les délibérations DEL-2020-0215 et DEL-2021-0172 de la communauté de communes Le Grésivaudan en date des 21/07/2020 et 31/05/2021 ; Vu l'article 4.8 du règlement intérieur du conseil communautaire,
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20210927-DEL-2021-0327-DE
Date de télétransmission : 21/10/2021
Date de réception préfecture : 21/10/2021 Le Grésivaudan est représenté au sein du SMMAG par 4 délégués titulaires et 4 délégués suppléants.
M. Henri BAILE (titulaire) - M. Jean-François CLAPPAZ [suppléant) M. François BERNIGAUD {titulaire) - M. Christophe BORG (suppléant) Mme Christelle MEGRET (titulaire) - M. Christophe SUSZYLO (suppléant) Mme Coralie BOURDELAIN (titulaire) - Mme Régine MILLET (suppléant)
Monsieur Christophe SUSZYLO ayant été désigné comme représentant titulaire du Département de l'Isère au sein de cette structure, suite aux élections départementales, il convient de désigner un nouveau représentant suppléant.
Une candidature a été reçue (Madame Françoise MIDALI).
Le nombre de candidats correspondant au nombre de sièges à pourvoir cette désignation prend effet immédiatement, après lecture faite par le Président :
Madame Françoise MIDALI (Suppléante)
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
AU registre ont signé tous les membres présents.
POUR COPIE CERTIFIEE CONFORME ET EXECUTOIRE
Crolles, le 94 A. 24
Le Président,
Henri BAILE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de
Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20210927-DEL-2021-0327-DE
Date de télétransmission : 21/10/2021
Date de réception préfecture : 21/10/2021