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Déliberation - SKM C250i25020711000
Document publié le Lundi 27 janvier 2025 par la commune de Chaumont-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - SKM C250i25020711000)
Thèmes du document : Industrie, Institutions publiques, Jeunesse,
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APNUTE RARE je
ET Enaumonr
L'an deux mil vingt-cinq, le 05 février
Le Conseil Municipal de la Commune de Chaumont-sur-Loire dûment convoqué s'est réuni à 20h00 en session ordinaire à la Mairie Sous la présidence de Baptiste MARSEAULT, Maire Nombre de conseillers en exercice : 14 Présents : 10 Votants : 12 Date de Convacation : 27 janvier 2025
Présents : M. MARSEAULT, M. LAMBERTOD, Mme PERSEIL, M. LIMOUSIN, Mme DELMEAU, M. BOUDIN, M. MONTAGNON, Mme DEMOLY, Mme SCHMITT, Mme GIRARD
Absents Excusés ayant donné procuration :
Mme CABO Sandrine ayant donné procuration à M. LAMBERTOD,
Mme DALLET ayant donné procuration à Mme GIRARD.
Absents : Mme LENOIR, M GRELET
Secrétaire de Séance : Madame PERSEIL Jocelyne,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal :
> Délibération n°2025/02/01 examinée le 05 février 2025,
Modification du plan de financement de la demande de subvention festillésime 41 - Approuvée à l'unanimité,
> Délibération n° 2025/02/02 examinée le 05 février 2025,
Comité National d’action sociale (CNAS) mise en place d'une radiation automatique - Approuvée à l'unanimité,
> Délibération n° 2025/02/03 examinée le 05 février 2025
Médiation préalable obligatoire - nouvelle convention d’adhésion 2025 / 2027 - Approuvée à l'unanimité,
> Délibération n° 2025/02/04 examinée le 05 février 2025
Approbation des travaux des réseaux du parc de la paix - Approuvée à l'unanimité,
> Délibération n° 2025/02/05 examinée le 05 février 2025
Acquisition de la licence IV - Approuvée à l'unanimité,
> Délibération n° 2025/02/06 examinée le 05 février 2025
Modification de la durée hebdomadaire de travail d’un-emploi au tabieau des effectifs - Approuvée à l'unanimité,
> Délibération n° 2025/02/07 examinée le 05 février 2025
Approbation du contrat pour la vérification périodique des jeux et des installations électriques et gaz - Approuvée à l'unanimité,
> Délibération n° 2025/02/08 examinée le 05 février 2025
Fondation du patrimoine : convention de collecte de dons pour la restauration des cloches - Approuvée à l'unanimité,
> Délibération n° 2025/02/09 examinée le 05 février 2025
Renouvellement des contrats d'électricité camping / commune - Approuvée à l'unanimité,
> Délibération n° 2025/02/10 examinée le 05 février 2025
Choix du nom du parking de l’école - Approuvée à l'unanimité,
Vu pour être publié, conformément à l’article L.2121-25 du code général des collectivités territoriales modifié par l'ordonnance n°2021-1310 du 07 octobre 2021
Fait à Chaumont sur Loire, le 06 février 2025.
La Secrétaire de séance
J. PERSEIL
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