Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - SKM C250i26021815270
Déliberation - SKM C250i26041509420
Déliberation - SKM C250i26061109071
Déliberation - SKM C250i25030711130
Procès Verbal - SKM C250i26042908530
Compte-Rendu - SKM C250i25020609200
Ordre du Jour - SKM C250i25070314030
Compte-Rendu - SKM C250i25022116140
Déliberation - SKM C250i25020711000
Déliberation - SKM C250i26022013260
Déliberation - SKM C250i26052010350
Document publié le Mardi 19 mai 2026 par la commune de Chaumont-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - SKM C250i26052010350)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
D CHAUMONT PF SUR. LOIRE
L'an deux mil vingt-six, le 19 mai
Le Conseil Municipal de la Commune de Chaumont-sur-Loire dûment convoqué s'est réuni à 19h en session ordinaire à la Mairie Sous la présidence de Paul LAMBERTOD, Premier Adjoint,
Nombre de conseillers en exercice : 15 Présents : 09 Votants : 11
Date de Convocation : 11/05/2026
Présents : M. LAMBERTOD, Mme CABO, Mme ARNOU, M. FROMONT, Mme SCHMITT, M. PETIT
LEVET, M. CASTAGNONI, Mme DELANNOY, M. MONTAGNON
Absents Excusés ayant donné pouvoir :
M. MARSEAULT ayant donné pouvoir à M. LAMBERTOD
M. LIMOUSIN ayant donné pouvoir à Mme CABO
Absents : Mme LENOIR, Mme DEVOLDER, M. DELFOUR PEYRETHON, Mme LOPEZ
Secrétaire de Séance : Mme ARNOU Laurence
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal :
D2026/05/01 Modification de la délibération concernant la CCID Approuvée
D2026/05/02 Nomination d'un représentant auprès de l'agence technique Approuvée départementale
D2026/05/03 Société publique Locale — Agglopolys aménagement — Approuvée approbation des statuts définitifs
D2026/05/04 Approbation de la convention de partenariat avec la commune de Approuvée VEUZAIN-SUR-LOIRE pour l'organisation des festivités de la
fête nationale
Vu pour être publié, conformément à l’article L.2121-25 du code général des collectivités territoriales modifié par l'ordonnance n°2021-1310 du 07 octobre 2021
Fait à Chaumont sur Loire, le 20/05/2026.
Par délégation pour le Maire empêché, Secrétaire de Séance,
Le Premier Adjoint, L. ARNOU
_—P., LAMBERTOD
PIS “e \ / FAX
lof XXE SQL D Era +