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Déliberation - SKM C250i26061109071
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chaumont-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - SKM C250i26061109071)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
nue nr
L'an deux mil vingt-six, le 08 juin
Le Conseil Municipal de la Commune de Chaumont-sur-Loire dûment convoqué s'est réuni à 20h01 en session ordinaire à la Mairie Sous la présidence de Baptiste MARSEAULT, Maire,
Nombre de conseillers en exercice : 15 Présents : 12 Votants : 13
Date de Convocation : 02/06/2026
Présents : M. MARSEAULT, M. LAMBERTOD, Mme CABO, M. LIMOUSIN, M. MONTAGNON, Mme LOPEZ, M. FROMONT, M. PETIT-LEVET, M. CASTAGNONI, Mme ARNOU, M. DELFOUR- PEYRETHON, Mme DEVOLDER,
Absents Excusés ayant donné pouvoir :
Mme SCHMITT ayant donné pouvoir à M. MONTAGNON
Absents : Mme LENOIR, Mme DELANNOY
Secrétaire de Séance : Mme ARNOU Laurence
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal :
D2026/06/01 Nomination des délégués de la commune au sein du conseil Approuvée d'administration du domaine régional de Chaumont-sur-Loire
D2026/06/02 Attribution du marché de la restauration scolaire Approuvée
D2026/06/03 Modification de la délibération pour l'acquisition d'un terrain pour Approuvée un abribus
D2026/06/04 Travaux camping validation devis Approuvée
D2026/06/05 Admission en non-valeur Approuvée
D2026/06/06 Décision modificative budgétaire suite à la dissolution de Approuvée l'association foncière de remembrement
D2026/06/07 Approbation de la convention pour le reversement des fonds Approuvée ACTEE entre la communauté d'agglomération de Blois et la
commune de Chaumont-sur-Loire
Vu pour être publié, conformément à l’article L.2121-25 du code général des collectivités territoriales modifié par l'ordonnance n°2021-1310 du 07 octobre 2021
Fait à Chaumont sur Loire, le 10/06/2026.
Le Maire, Secrétaire de Séance,
ER MARSEAULT, L. ARNOU
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