Séance - 25 d1365437027101

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Séance - 25 d1365437027101 Document publié le Lundi 19 décembre 2011 par la commune de Vénissieux. Lien du pdf (Séance - 25 d1365437027101)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Conseil Municipal

Séance publique du 25/03/13 Extrait de registre des délibérations

République Française

Conseil Municipal du 25/03/13 - page 1

Délibération n° 2013/8

Adhésion de la Ville aux associations.

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 45

Nombre de conseillers municipaux présents : 42

Date de la convocation : 19/03/13

Compte rendu affiché le 27/03/13

Transmis en préfecture le 03/04/13

Présidente : Mme Michèle PICARD

Secrétaire :

Elu(e)s :

Mme Edith CHAGNARD-PEILLARD

Présent(e)s : Mme Michèle PICARD, Mme Yolande PEYTAVIN, M. Henri THIVILLIER, Mme Evelyne EBERSVILLER, M. Lahceme TOUATI, M. Christian FALCONNET, M. Bayrem BRAIKI, Mme Andrée LOSCOS, M. Thierry VIGNAUD, Mme Edith CHAGNARD-PEILLARD, M. Pierre-Alain MILLET, M. Eléazar BAFOUNTA, M. Lotfi BEN KHELIFA, Mme Véronique FORESTIER, M. André GERIN, M. Bernard RIVALTA, M. Jean-Marc THEVENON, Mme Annie BROUET, Mme Paula ALCARAZ, M. Francis RAMBEAU, Mme Michèle BAICCHI, Mme Evelyne BEROUD, Mme Eliette ORENES, M. Hamza MOREL, M. Jean-Maurice GAUTIN, M. Abdelhak FADLY, Mme Véronique CALLUT, Mme Amina AHAMADA MADI, M. Mokrane KESSI, Mme Samia HAMDIKEN- LEDESERT, Mme Marie-Christine SEEMANN, Mme Saliha PRUDHOMME-LATOUR, M. Jeff ARIAGNO, M. Idir BOUMERTIT, Mme Yvonne LYON, M. Djilannie BENMABROUK, M. Christophe GIRARD, M. Daniel GOURDIN, M. Yvan BENEDETTI, Mme Saliha MERTANI, M. Maurice IACOVELLA, Mme Geneviève SOUDAN

Absent(e)s :

Excusé(e)s :

Dépôt de pouvoir : Mme Danièle GICQUEL a donné pouvoir à M. Jeff ARIAGNO, Mme Chaïneze KABOUYA- BENHAYOUN a donné pouvoir à M. Lahceme TOUATI, Mme Justine MUSEMBA a donné pouvoir à Mme Yvonne LYONConseil Municipal

Séance publique du 25/03/13 Extrait de registre des délibérations

République Française

Conseil Municipal du 25/03/13 - page 2

Rapport n° 8

Adhésion de la Ville aux associations

Secrétariat Général

Mesdames, Messieurs,

Par délibération n° 20 du 19 décembre 2011, le Conseil municipal a donné délégation à Madame le Maire, pour la durée du mandat, aux fins d’autoriser au nom de la commune, le renouvellement de l’adhésion aux associations dont elle est membre.

L’ensemble des Directions a alors été invité à rédiger les arrêtés de renouvellement d’adhésion aux associations représentant un intérêt pour la Ville, après validation de l’adjoint référent du secteur.

Or, la délégation de Madame le Maire porte sur le seul renouvellement des adhésions, l’adhésion demeurant de la compétence du Conseil municipal en application du Code général des collectivités territoriales.

En conséquence, il importe de faire référence, dans chaque arrêté de renouvellement d’adhésion, à la délibération par laquelle la Ville a adhéré à l’association. Celle-ci peut dater de plusieurs années, remontant à une époque où ni l’association, ni la Ville n’étaient encore informatisées, les recueils de délibérations conservés aux archives municipales remontant à l’An II (1792).

Dès lors, afin de pouvoir donner, en tant que de besoin, une date d’adhésion certaine, aux associations ci-dessous, il est proposé de délibérer à l’occasion du renouvellement de l’adhésion de la Ville à ces associations au titre de l’année 2013.

1. Direction des affaires culturelles

CODE SERVICE

GESTIONNAIRE ORGANISME COTISATION 2013

DAC FNCC - Fédération Nationale des collectivités territoriales pour la culture 832,00 €

Arts Plastiques ADELE 150,00 €

Arts plastiques Médiation culturelle Association 43,00 €

Arts Plastiques URDLA 36,00 €

Cinéma ADRC (Agence pour le Développement Régional du Cinéma) 80.00 €

Cinéma AFCAE (Association Française des Cinémas d’Art et Essai) 525,00 €

Cinéma Agence du Court Métrage 1 291,20 €

Cinéma Festivals Connexion 30,00 €

Cinéma GRAC (Groupement Régional d’Actions Cinématographiques) 590,00 €

Médiathèque ABF (Association des Bibliothécaires de France) 260,00 €

Médiathèque ADULOA (Association des utilisateurs des logiciels Opsys Archimed) 250,00 €

École de Musique ASEAR (Association des Écoles d’Enseignement Artistique) 123,60 €

École de Musique FFEM (Fédération Française des Écoles de Musique) 300,00 €Conseil Municipal

Séance publique du 25/03/13 Extrait de registre des délibérations

République Française

Conseil Municipal du 25/03/13 - page 3

2. Direction éducation enfance scolaire

CODE SERVICE

GESTIONNAIRE ORGANISME COTISATION 2013

DEESL FRANCAS LYON 2 750,00 €

3. Direction du cadre de vie

CODE SERVICE

GESTIONNAIRE ORGANISME COTISATION 2013

ENVI AFEDA – Association française d’étude des ambroisies 394,00 €

ENVI COPARLY 9 388,00 €

ME ARADEL 640,00 €

4. Secrétariat général

CODE SERVICE

GESTIONNAIRE ORGANISME COTISATION 2013

SGEN Association des Maires de France 9 398,74 €

SGEN Association des Amis de la Fondation Berliet 48,00 €

SGEN Association des Maires du Rhône 2.734,00 €

Le Conseil Municipal,

Le rapport de Madame Le Maire, entendu,

Vu l’avis du Bureau municipal du 25/02/13,

Après en avoir délibéré,

A la majorité,

décide de :

- bien vouloir délibérer sur l'adhésion de la Ville aux associations ci-dessus listées, au titre de l'année 2013,

- dire que les crédits nécessaires au paiement de la cotisation d'adhésion à l'association seront

imputés au budget principal à la nature 6281 "concours divers", aux fonctions concernées.

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé les membres présents.

Pour expédition certifiée conforme

Pour le Maire,

La Première Adjointe

Yolande PEYTAVIN