Séance - 65 d1507888378938

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Séance - 65 d1507888378938 Document publié le Mercredi 28 juin 2017 par la commune de Vénissieux. Lien du pdf (Séance - 65 d1507888378938)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine, République Française

Conseil Municipal

Séance publique 09/10/17

Délibération n° 2017/25

Communication des travaux réalisés par la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) du 28 juin 2017

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 49

Nombre de présents : 42

Date de la convocation : 03/10/17

Compte rendu affiché : 11/10/17

Transmis en préfecture : 12/10/17

Numéro de télétransmission unique :

069-216902593-20171009-30591-AU-1-1

Présidente : Mme Michèle PICARD

Secrétaire :

Elu(e)s :

Mme Hidaya SAID

Présent(e)s : Mme Michèle PICARD, Mme Yolande PEYTAVIN, M. Pierre-Alain MILLET, Mme Saliha PRUDHOMME-LATOUR, M. Idir BOUMERTIT, Mme Andrée LOSCOS, M. Djilannie BEN MABROUK, Mme Véronique CALLUT, M. Bayrem BRAIKI, Mme Véronique FORESTIER, Mme Sandrine PERRIER, Mme Danielle GICQUEL, Mme Valérie TALBI, M. Jean-Maurice GAUTIN, M. Abdelhak FADLY, Mme Amina AHAMADA MADI, M. Hamdiatou NDIAYE, M. Georges BOTTEX, M. Gilles ROUSTAN, M. Pierre MATEO, Mme Marie-Christine BURRICAND, M. Serge TRUSCELLO, M. Jean-Louis PIEDECAUSA, M. Nacer KHAMLA, M. Mustafa GUVERCIN, Mme Sandrine PICOT, Mme Sophia BRIKH, Mme Souad OUASMI, M. Aurélien SCANDOLARA, M. Maurice IACOVELLA, Mme Marie-Danielle BRUYERE, Mme Saliha MERTANI, M. Christophe GIRARD, Mme Houria TAGUINE, M. Nasser DJAIDJA, Monsieur Frédéric PASSOT, Mme Hidaya SAID, M. David INGLES, M. Damien MONCHAU, M. Pascal DUREAU, M. Lotfi BEN KHELIFA, Mme Anne-Cécile GROLEAS.

Absent(e)s : Mme Maite LAM.

Excusé(e)s :

Dépôt de pouvoir : M. Thierry VIGNAUD à Mme Michèle PICARD, Mme Paula ALCARAZ à Mme Yolande PEYTAVIN, M. Saïd ALLEG à M. Pierre-Alain MILLET, Mme Nadia CHIKH à Mme Saliha PRUDHOMME-LATOUR, Mme Loan NGUYEN à Mme Marie-Christine BURRICAND, Mme Régia ABABSA à M. Hamdiatou NDIAYE.

Conseil Municipal du 09/10/17 - page 1République Française

Conseil Municipal

Séance publique 09/10/17

Rapport n° 25

Communication des travaux réalisés par la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) du 28 juin 2017

Direction Ressources Financières

Mesdames, Messieurs,

L’article L1413-1 du code général des collectivités territoriales prévoit que le président de la commission

consultative des services publics locaux (CCSPL) présente annuellement au Conseil municipal les travaux

réalisés par cette commission.

Constituée de représentants du Conseil municipal et de représentants d’associations locales désignés par

délibération du Conseil du 13 avril 2015, la CCSPL a pour vocation :

- d’examiner les rapports d’activité établis par les titulaires de délégation de service public, de contrat de partenariat et par les représentants des régies dotées de l’autonomie financière. - d’émettre un avis avant tout projet de délégation de service public, de contrat partenariat ou de création d’une régie dotée de l’autonomie financière.

La dernière CCSPL s’est réunie le 28 juin 2017. A cette occasion, elle a examiné les rapports d’activité 2016

de :

- la société d’exploitation du chauffage de Vénissieux, délégataire du réseau de chaleur urbain, - la régie autonome personnalisée de la Machinerie,

- la régie autonome personnalisée du journal Expressions,

- la régie autonome de la restauration scolaire et sociale.

La synthèse de ces travaux est jointe en annexe.

Le Conseil municipal,

Le rapport de Madame Le Maire, entendu,

Vu l'avis du Bureau municipal du 26 septembre 2017 après en avoir délibéré,

Prend acte

De la communication de la synthèse des travaux réalisés par la commission consultative des services publics locaux du 28 juin 2017 sur les rapports d’activité établis par les régies et le délégataire de service public, au titre de l’année 2016.

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé les membres présents.

Pour expédition certifiée conforme

Pour le Maire

La Première Adjointe

Yolande PEYTAVIN

Conseil Municipal du 09/10/17 - page 21/4

SYNTHESE DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU 28 JUIN 2017

Convocation : convocation de la commission le 06/06/2017

Président : Bayrem BRAIKI

Présents :

Représentants des régies ou délégations : Marie-Anne GALAUP (délégataire du réseau de chaleur urbain), Françoise POUZACHE et Pierre MONNET (régie du théâtre), Gilles LULLA (régie Expressions), Valérie AZZEDINE (régie restauration)

Commissaires désignés par le Conseil municipal :

- Représentants du conseil municipal : Bayrem BRAIKI, Pierre-Alain MILLET, Yolande PEYTAVIN, Jean-Louis PIEDECAUSA, Hamdiatou NDIAYE, Maurice IACOVELA, Houria TAGUINE - Représentants d’associations :

Administration : Alain VALERY, Jacques TURPIN, Jean-Dominique PONCET, Samuel FRARIER, Emilie THOMAS, Carole BARBIER

Absents ou excusés :

Commissaires désignés par le Conseil municipal :

- Représentants du conseil municipal : Véronique FORESTIER, Sandrine PICOT, Anne-Cécile GROLEAS - Représentants d’associations : Malek BAHLOUL (FCPE Gabriel Péri), Josiane INGARGIOLA (Secours populaire français), M. BARAILLER (collectif pour la baisse des produits pétroliers), Emmanuel MERLE (Pandora), Gérard RAULIN (Secours Catholique), Josiane TIJERAS (Confédération du Cadre de Vie), Bernard PERRON (INDECOSA CGT), Orida LAGATI (Confédération Nationale du Logement section Vénissieux), Alexandre DALLERY (Association des Commerçants Plein Centre), Claude DILAS (Conseil syndical Grandes Terres des Vignes)

Ordre du jour :

Conformément à la loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité, la commission a examiné les rapports présentés par les gestionnaires de services publics gérés en délégation ou en régie dotée de l’autonomie financière :

18h00 – 18h20 : régie de la restauration scolaire et sociale

18h20 – 18h40 : régie du journal Expressions

18h40 – 19h00 : Vénissieux Energies (délégataire du réseau de chaleur urbain) 19h00 – 19h20 : régie de la Machinerie

_______

Régie de la Restauration Scolaire et Sociale de Vénissieux

La régie autonome non personnalisée est un service municipal dont les comptes sont retracés dans un budget annexe de la Ville. 31.1 équivalents temps plein sont affectés à l’unité centrale de production (toutes missions confondues) produisant jusqu’à 4 919 repas par jour. 42 restaurants scolaires sont livrés et 13 établissements sociaux (7 crèches, 3 centres de loisirs, 3 résidences personnes âgées ou foyer soleil du CCAS).

Deux tiers des enfants scolarisés à Vénissieux sont inscrits à la restauration scolaire et chaque jour, plus d’un enfant sur trois bénéficie de ce service.

Les recettes de fonctionnement 2016 s’élèvent à 2 577k€, soit une baisse de 6.43% par rapport à l’année précédente, principalement liée à la diminution des recettes scolaires en raison des mouvements sociaux. 98.3% des recettes proviennent de la vente des repas. Depuis septembre 2014, la régie n’encaisse plus de redevances usagers mais vend ses prestations de productions et livraisons au budget principal de la Ville à prix coûtant.

Les dépenses de fonctionnement sont de 2 730k€, dont 42% concernent les dépenses de personnel. Le résultat de clôture de 203k€ est reversé sur le budget principal de la Ville pour près de 200k€. 532 163 repas ont été produits en 2016, dont 89% pour les scolaires, 10% pour les établissements sociaux et 1% pour les repas spéciaux (commandés par la ville pour divers évènements). Le coût moyen d’un repas scolaire produit, livré et servi à table s’élève à 7.29€ (contre 7.19€ en 2015). Cette augmentation du coût moyen par rapport à 2015 est due essentiellement au ratio du service à table, la hausse quotidienne des effectifs de restauration nécessitant des moyens humains supplémentaires pour le service des repas. Le personnel représente 30% de ce coût moyen unitaire, les frais alimentaires 24%, les frais généraux 4% et les aides indirectes 42% (valorisation des aides en nature financées par la Ville : service à table, entretien des locaux, fluides, hors investissement et encadrement du temps méridien).

Les commissaires ont interrogé les gestionnaires sur :

- les modalités de financement de la Ville (depuis le BP 2015, la Ville ne verse plus de subvention mais l’activité fait l’objet d’un budget annexe ; un coût prévisionnel est calculé et si les coûts réels sont inférieurs, le résultat de clôture est reversé à la Ville)

- la subvention versée par l’organisme France AGRIMER (subvention d’exploitation correspondant à l‘aide apportée par l’union Européenne à la distribution de produits laitiers2/4

aux enfants, calculée sur l’année scolaire et basée sur la consommation et le nombre d’enfants concernés – 15k€ en 2016)

- la typologie des manifestations Ville (vœux, repas du personnel…)

- les modalités d’élaboration des menus (selon les dispositions réglementaires élaborées par le ministère de la santé –fréquences, variétés, grammage en fonction du public des aliments + élaboration des menus par une diététicienne à mi-temps et l’ensemble de l’équipe de production)

- les raisons des mouvements sociaux (29 journées scolaires, revendications dans le cadre de la loi travail)

- les marchés alimentaires (réengagés en septembre 2016 et réajustés en début d’année scolaire)

- les partenariats avec les associations caritatives pour les dons alimentaires (Restos du cœur de Vénissieux depuis fin 2016 et Notre Dame des sans-abris)

- la définition des plateaux repas de remplacement (plateaux sans allergènes pour les cas où des enfants seraient dans la nécessité de déjeuner de manière non prévue)

Régie du Journal Expressions

Créée en 1990, la régie autonome personnalisée du Journal Expressions a pour mission la réalisation d’un journal bimensuel diffusé à 32 500 exemplaires (devant rendre compte de l’actualité dans tous les domaines), l’hébergement d’un supplément culturel trois fois par an, la gestion quotidienne d’un site Internet, le soutien aux associations sur leurs besoins en communication. Pour cela, elle bénéficie en 2016 d’un budget de 705k€, en baisse de 3% par rapport à 2015, dont 86% des recettes proviennent de la subvention Ville et 7.9% des produits de la publicité. Les dépenses 2016 atteignent 779k€ dont 79.4% affectées en dépenses de personnel (10 agents dont 1 mis à disposition par la ville avec remboursement des salaires. Cet agent est parti à la retraite en décembre 2016) et 19.5% pour les charges à caractère général.

22 numéros du journal Expressions ont été réalisés sur 2016 dont 12 numéros de 16 pages et 10 numéros de 12 pages, cette alternance ayant permis de contenir les coûts d’impression. Trois suppléments culturels ont également été édités (deux suppléments de programmation culturelle et un supplément annonçant les Fêtes Escales).

Le site Internet connaît un véritable succès en enregistrant 185 000 connexions et 270 000 pages vues. Parallèlement, la page Facebook a poursuivi sa progression et compte actuellement 1500 abonnés.

A l’unité, le coût de revient d’un journal est de 1.08€ (contre 1.02€ en 2015). Une année de fonctionnement de la régie revient à 25€ par foyer fiscal vénissian (rapport entre le coût d’exploitation de la régie et le nombre de foyers fiscaux).

Les commissaires ont interrogé les gestionnaires sur le volume d’économies d’impression générées par une diminution du nombre de pages des numéros du journal (300 à 400€ d’économies par numéro) et sur l’évolution des dépenses de personnel (+25K€, augmentation due au départ de l’ancienne directrice – IFC et congés payés- et au versement d’un salaire supplémentaire au nouveau rédacteur en chef adjoint en février et mars durant la période de tuilage). Les commissaires ont également indiqué que certains habitants signalaient des problèmes fréquents de distribution. La régie a indiqué qu’une alerte avait été faite au prestataire mais qu’un suivi constant restait compliqué à mettre en œuvre. Tout défaut de distribution doit donc être signalé à la régie qui relaie le dysfonctionnement au prestataire qui prend ensuite les mesures correctives nécessaires.

Vénissieux Energies

Depuis le 1er janvier 2015, Vénissieux Energies est en charge de la délégation de service public du réseau de chaleur urbain.. Depuis le 01/01/2017, l’autorité délégante est la Métropole de Lyon. Il est rappelé que la Ville de Vénissieux a conservé l’exercice de la compétence jusqu’au 31/12/2016. A cet effet, le rapport d’activité 2016 est le dernier rapport présenté par Vénissieux Energies à la CCSPL de la ville de Vénissieux.

Le réseau de chaleur urbain alimente 12 835 équivalents logements, avec un réseau d’environ 23 km, pour une puissance souscrite de 78 138 kW. Deux raccordements supplémentaires au réseau ont été réalisés en 2016 pour la ZAC Armstrong ilot 3-LMH et pour le groupe scolaire Flora Tristan, augmentant de 451KW le volume souscrit en début d’exercice.

77.5% des bénéficiaires du réseau sont des logements, 9.7% des écoles, le reste se répartissant entre établissements sociaux et médico-sociaux, équipements de sports et loisirs, commerces et locaux d’activité tertiaire.3/4

La part de l’énergie gaz-chaudières est en hausse (34.6% en 2016 contre 16.2% en 2015) en raison de la mise en service de la chaufferie gaz supplémentaire en septembre/octobre 2016. La part du fioul est quant à elle en baisse significative. La comparaison de la mixité 2016 par rapport aux années précédentes reste toutefois peu opportune compte tenu des différentes périodes de travaux. Toutefois, il est important de noter que le contrat prévoyait une mixité spécifique aux années 2015 et 2016 et que la mixité constatée en 2016 se rapproche du modèle contractuel pour le gaz, le taux de biomasse contractuel n’étant attendu qu’en 2017. Le modèle contractuel prévoit la mixité suivante :

- 58% bois (non atteignable en 2016 car lié à la mise en place de la nouvelle chaufferie bois) - 29% gaz

- 13% cogénération

Les conditions d’exploitation du réseau continuent de s’améliorer puisque globalement le rendement est en légère amélioration (+0.3% par rapport à 2015) et se détaille comme suit :

- le rendement de production est en hausse (+1.5%) grâce à la faible utilisation du fioul - le rendement des moteurs cogénération également (+2%) grâce aux nouveaux moteurs mieux dimensionnés

- le rendement de distribution est quant à lui en baisse (-1.4%) en raison des arrêts et mises en service liés aux travaux.

Plusieurs difficultés ont été relevées :

- une mise à disposition insuffisamment anticipée de la production de la chaufferie face à la baisse brutale des températures entrainant notamment 2 jours de fourniture insuffisante dans les sous-stations éloignées, pour laquelle la Ville a demandé au délégataire des pénalités reversées aux usagers par le biais d’une baisse de tarif

- un démarrage mobilisant plus fortement les équipes suite aux travaux de modernisation réalisés dans les sous stations

- une concentration des demandes de remise en route sur une même date pour l’ensemble des abonnés

- un démarrage progressif impossible en raison du froid soudain

Pour y pallier, le délégataire propose pour 2017 différentes solutions, notamment :

- anticiper les demandes d’allumage et étaler les démarrages

- améliorer la préparation technique des installations en amont

Le prix global moyen du chauffage1 a été de 72.465€ TTC / MWh, soit une baisse de 4.8% par rapport à 2015. Le volume des ventes diminue et la baisse du prix de vente (notamment du à la baisse du prix du gaz) par rapport au prévisionnel impacte également les recettes. La tarification de l’énergie (P1) poursuit sa baisse à un prix moyen de 39.72€ HT/MWh, soit -6.96% par rapport à 2015. Le compte de résultat totalise les produits d’exploitation à 12 016k€ pour un montant de charges de 11 778k€, soit un résultat d’exercice de 238K€ représentant un écart de près d’1,5m€ par rapport au prévisionnel du contrat. Cet écart s’explique par la baisse des recettes électricité et cogénération, la sous-utilisation du bois due à des problèmes de fonctionnement de la chaufferie bois, la dérive des dépenses de gros renouvellement de matériel (P3) notamment sur les chaudières bois et le décalage des frais de structure.

Régie de la Machinerie

2016 a été la première année de fonctionnement du nouvel équipement Bizarre ! (inauguré le 11/02/2016) et la première année de gestion des activités du Théâtre et de Bizarre ! au sein d’une même régie.

Classé scène régionale, le Théâtre de Vénissieux mène une politique de soutien à la création contemporaine et d’ouverture du spectacle vivant au plus grand nombre. Pour la saison 2015-2016, cela s’est traduit par :

- une programmation diversifiée de 26 spectacles. Les 64 représentations données (50 en 2014-2015) ont attiré 11 970 spectateurs (12 150 la saison précédente, les attentats de novembre 2016 ayant engendré une baisse de la fréquentation des équipements constatée sur l’ensemble de l’agglomération lyonnaise), avec un taux de remplissage de 83.1% (contre 86.9% la saison précédente).

- la poursuite de la résidence du blӦffique Théâtre sur le quartier de Parilly, pour mener des investigations dans la mémoire des habitants du quartier

- le soutien de 8 équipes artistiques pour la création

- l’accueil de 3 687 écoliers et 1 089 collégiens lycéens au théâtre (fréquentation stable par rapport à la saison précédente)

- 672 heures d’interventions artistiques en milieu scolaire (786 élèves impliqués) qui ont notamment permis la restitution de travaux sur la scène du théâtre (projet « La Fourmilière)4/4

- le développement d’actions culturelles comme le projet « Histoires de dire » (rencontres entre les artistes et les habitants de Vénissieux autour de thèmes racontant le vivre ensemble) ou la poursuite du partenariat avec l’école de musique Jean-Wiener (stage voix-théâtre destiné aux enfants âgés de 8 à 12 ans).

Plusieurs actions et spectacles de découverte du lieu ont été organisés à Bizarre ! à la suite de l’inauguration (entre février et juin 2016), la plupart en lien avec des évènements de la Ville (Essenti’elles, Arts d’Echo….). Ont ainsi eu lieu sur cette période :

- la soirée d’inauguration (135 personnes)

- - une journée portes ouvertes avec des ateliers proposés tout au long de l’après-midi (180 personnes)

- 5 spectacles dans la salle de concerts (622 spectateurs)

- 2 sorties de résidence (compagnies de danse) sur le plateau de création (61 spectateurs) La médiation constituant un axe fort des activités de Bizarre ! auprès des amateurs, les actions sur cette période se sont développées autour de trois volets :

- Les temps pour découvrir (rencontre et découverte d’une pratique issue des cultures urbaines)

- Les actions en direction des amateurs (pratiquants régulier)

- La conduite d’actions culturelles en partenariat avec des acteurs du territoire (UEAJ, maisons de l’enfance,…)

Ces actions ont été menées avec un budget global de 1 460k€ (dont 64% des recettes proviennent de la ville et 21% d’autres subventionneurs). Les produits de la billetterie et recettes d’activité représentent plus de 221k€ et ont progressé par rapport à la saison dernière sur le Théâtre (+38% sur les recettes billetterie du Théâtre).

Les dépenses s’élèvent à 1 463K€. 49% d’entre elles sont consacrées aux dépenses de personnel, 17% aux prestations correspondant aux charges fixes et 34% aux actions artistiques. Les commissaires ont interrogé les gestionnaires sur :

- l’équipement destinataire de la subvention de la Métropole (uniquement le Théâtre) - les critères déterminants le nombre de spectacles programmés au Théâtre (choix artistiques avec un seuil de 20 spectacles minimum pour maintenir l’intérêt des abonnés) - la jauge du Théâtre (500 places)

- le taux de remplissage du Théâtre (indicateur très fluctuant mais démontrant une bonne vitalité si compris entre 80 et 90%)

- la capacité d’ajustement des activités de Bizarre ! (plusieurs saisons sont en général nécessaires pour comprendre les attentes du public mais des ajustements sont faits pour la saison suivante)