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Compte-Rendu - cr cm 2011 11 29
Déliberation - oj 2014 12 12 0
Déliberation - oj 2011 11 29
Document publié le Mercredi 23 novembre 2011 par la commune de Château-Thierry.
Lien du pdf (Déliberation - oj 2011 11 29)
Thèmes du document : Budget, Humanitaire, Sport,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L’AISNE
VILLE DE CHATEAU-THIERRY
N/REF : JKJMN/ND
Le 23 novembre 2011
16 PLACE DE L’HÔTEL DE VILLE – B.P. 198 – 02401 CHÂTEAU-THIERRY CEDEX TEL : 03.23.84.86.86 - FAX : 03.23.84.86.99 - e-mail : contact@ville-chateau-thierry.fr
Chers collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra au centre social la Rotonde :
Le mardi 29 novembre 2011 à 19h00
● Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 14 septembre 2011
● Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du C.G.C.T :
- Acceptation d’un don par l’Ordre National des Pharmaciens
- Acceptation d’un don par le Centre Leclerc
- Acceptation d’un don par la Société Historique et Archéologique
- Bail avec Mme Touzet pour un logement rue de la Mare Aubry
- Convention d’occupation de locaux avec « Virges Armes »
- Convention d’occupation de locaux avec « Voir Autrement »
- Convention d’occupation de locaux avec « ARDDS Section de l’Aisne »
- Convention d’occupation de locaux avec « Patrimoine Vivant »
- Convention d’occupation de locaux avec « Les Pyramides Bleues »
- Convention d’occupation de locaux avec « Feeling Dance Fitness »
- Convention d’occupation de locaux avec « L’Echangeur »
- Convention de réservation de trésorerie avec la Société Générale
- Tarifs des droits de place pour le Marché de Noel 2011
- Tarif pour l’enlèvement de l’affichage sauvage
- Tarif pour l’entrée à la patinoire
- Tarif pour le catalogue de l’exposition Achille Jacopin
- Tarif pour le spectacle de M. Jean-Claude Drouot
- Marchés publics – Procédure adaptée
FINANCES
● Décision Modificative n° 2 budget général
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Décision Modificative n° 1 budget annexe restaurati on
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Admission en non valeur
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX ● Autorisation d’engager, de liquider et de mandater certaines dépenses d’investissement 2012 avant le vote du budget général
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Tarifs municipaux
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Taxe d’Aménagement
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Subvention aux associations
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● CCAS – Subvention partielle 2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Convention de partenariat avec l’association « Accueil et Promotion » Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
URBANISME
● Cession de la parcelle cadastrée AC n° 40 (rue du Dr Lefèvre) - Délibération modificative Rapporteur : Madame Isabelle JACOB
● Cession des parcelles cadastrées AV n° 376 et 378 (rue Jules Maciet) Rapporteur : Madame Isabelle JACOB
● Cession d’une partie de la parcelle cadastrée AC n° 119 (grande rue) Rapporteur : Madame Isabelle JACOB
● Déclassement des logements d’instituteurs – Résultats de l’enquête publique Rapporteur : Madame Isabelle JACOB
TRAVAUX
● Travaux de branchement pour l’installation d’une fontaine à eau avenue de Lauconnois Approbation du projet de l’USESA et participation financière de la Ville Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
● Aménagement du Pâtis St Martin
Demande de subvention au Conseil Régional dans le cadre du CRA Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
VIE CITOYENNE
● Aménagement d’une aire de jeux au lieu de vie des Garats
Avenant à la convention avec la commune de Brasles
Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● Forum Parentalité – Demande de subvention à la CAF
Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● Picardie en Ligne – Demande de subvention au Conseil Régional
Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● CUCS – Répartition des subventions
Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● CUCS – Aménagement des cours d’écoles
Demande de subvention à l’ACSE
Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS EDUCATION-JEUNESSE
● Frais de restauration pour les enfants provenant d’écoles fermées ou fréquentant des CLIS – Année scolaire 2011-2012 – Demande de participation au Conseil Général Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● Avenant au Contrat Enfance Jeunesse avec l’UCCSA
Développement APS – Temps du midi
Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● Ecole Vaucrises Mauguins
Aide à projet – Participation financière
Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
PERSONNEL
● Tableau des emplois permanents - Modification
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● Chantier d’insertion « restauration de la voirie »
Conventions avec les partenaires
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● Chantier d’insertion « restauration de la voirie »
Demande de subvention pour l’accompagnement socioprofessionnel Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● Recensement de la population
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
INTERCOMMUNALITE
● CCRCT – Modification des statuts
Rapporteur : Monsieur le Maire
● USESA – Demande d’adhésion de la commune de Saulchery
Rapporteur : Monsieur le Maire
● Rapport annuel sur le service public d’eau potable par l’USESA
Rapporteur : Monsieur le Maire
SPORTS
● Subventions exceptionnelles aux clubs sportifs
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● Aide aux clubs employant un salarié
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● Déplacements jeunes - Répartition
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
CULTURE
● Numérisation de la collection du Baron Félix Feuillets de Conche
Demande de subvention à la DRAC
Rapporteur : Madame Françoise MAUJEAN
● Convention de partenariat avec le Festival Jean de La Fontaine
Rapporteur : Madame Françoise MAUJEAN ● Création d’un jardin public en hommage au botaniste Louis RIOMET Demande de subvention au Conseil Régional dans le cadre du FRAPP Rapporteur : Madame Françoise MAUJEAN
AFFAIRES GENERALES
● Dénomination de la Place Thiers « Place Victor HUGO »
Rapporteur : Monsieur le Maire
● Dénomination des Ateliers d’Art « Albert LAPLANCHE »
Rapporteur : Monsieur le Maire
● Dénomination de la Voie Express « André ROSSI »
Rapporteur : Monsieur le Maire
REMERCIEMENTS
QUESTIONS DIVERSES ET INFORMATIONS
Je vous prie d’agréer, chers collègues, l’expression de mes sentiments les meilleurs.