Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - oj 2015 06 29
Déliberation - oj 2012 09 21
Déliberation - oj 2012 04 10
Déliberation - oj 2009 09 29
Déliberation - oj 2011 11 29
Compte-Rendu - cr cm 2012 06 29
Arrêté - oj 2013 06 19
Déliberation - oj 2010 06 09
Déliberation - oj 2014 06 16 0
Déliberation - oj 2016 06 20
Déliberation - oj 2012 06 29
Document publié le Jeudi 21 juin 2012 par la commune de Château-Thierry.
Lien du pdf (Déliberation - oj 2012 06 29)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Sport,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L’AISNE
VILLE DE CHATEAU-THIERRY
N/REF : JKJMN/ND
Le 21 juin 2012
16 PLACE DE L’HÔTEL DE VILLE – B.P. 198 – 02401 CHÂTEAU-THIERRY CEDEX TEL : 03.23.84.86.86 - FAX : 03.23.84.86.99 - e-mail : contact@ville-chateau-thierry.fr
Chers collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra salle des fêtes de l’hôtel de ville :
Le vendredi 29 juin 2012 à 19h00
● Compte-rendu des débats du Conseil Municipal :
Séances du 13 décembre 2011, du 22 février 2012 et du 10 avril 2012
● Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du C.G.C.T :
- Convention d’occupation de locaux
- Tarifs municipaux
- Emprunt contracté auprès de la Caisse d’Epargne de Picardie
- Marchés publics – Procédure adaptée
URBANISME
● Révision du Plan Local d’Urbanisme
Bilan de la concertation et adoption du projet
Rapporteur : Madame Isabelle JACOB
● Majoration des droits à construire – Consultation du public
Rapporteur : Madame Isabelle JACOB
● Enquête publique – Programme pluriannuel de gestion du ru de Nesles Avis du Conseil Municipal
Rapporteur : Madame Isabelle JACOB
● Mise en superposition d’affectation du square Brunat et du port public Convention avec Voies Navigables de France
Rapporteur : Madame Isabelle JACOB
● Cession d’une cellule commerciale avenue Otmus
Délibération modificative
Rapporteur : Madame Isabelle JACOB
● Déclassement d’un logement d’instituteur situé 1, rue des écoles
Rapporteur : Madame Isabelle JACOB
FINANCES
● Décision Modificative n° 1 – Budget Général
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Marché d’assurance – Avenant
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX ● Admission en non-valeur
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Tarifs municipaux
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
TRAVAUX
● Réhabilitation de la MAFA - Demandes de subventions
Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
● Centre Technique Municipal
Demande de subvention dans le cadre du FREME
Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
● Grosses Réparations Scolaires
Demande de subvention dans le cadre du FREME
Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
● Convention avec l’association ARBRES
Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
● Fonds Départemental de Solidarité (FDS) – Travaux de voirie
Demande de subvention au Conseil Général
Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
● Travaux de branchement avenue de Soissons et avenue Jules Lefebvre Convention financière avec l’USESA
Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
EDUCATION-JEUNESSE / VIE CITOYENNE
● Aide au fonctionnement
Actions envers les familles - Demandes de subvention
Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● Aide au fonctionnement - Fêtes et animations de quartier « Vaucrises Blanchard » Demande de subvention à la CAF
Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● Aide au fonctionnement - Fêtes et animations de quartier « Vignotte » Demande de subvention à la CAF
Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● Aide au fonctionnement – Aide à la Famille quartier « Vignotte »
Demande de subvention à la CAF
Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● Acquisition de mobilier et de matériel
Demande de subvention à la CAF
Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● Ecole élémentaire des Filoirs – Aide à projet
Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● Participation financière de la commune au fonctionnement
des écoles privées sous contrat – Année scolaire 2011/2012
Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Répartition des subventions Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● Rapport d’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine
Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS PERSONNEL
● Tableau des emplois permanents - Modification
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
SPORTS
● Subventions exceptionnelles aux clubs sportifs
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
CULTURE
● Compagnie « Les Mélangeurs » – Subvention exceptionnelle
Rapporteur : Madame Françoise MAUJEAN
● Association « L’Echangeur » – Subvention exceptionnelle
Rapporteur : Madame Françoise MAUJEAN
● Association « Les Pyramides Bleues » – Subvention exceptionnelle Rapporteur : Madame Françoise MAUJEAN
● Association « Ecole du Val de Marne » – Subvention exceptionnelle Rapporteur : Madame Françoise MAUJEAN
INTERCOMMUNALITE
● CCRCT – Modification des statuts
Rapporteur : Monsieur le Maire
AFFAIRES GENERALES
● Vieux Château - Dénomination de l’esplanade « Pierre Tanguy »
Rapporteur : Monsieur le Maire
QUESTIONS DIVERSES ET INFORMATIONS
Je vous prie d’agréer, chers collègues, l’expression de mes sentiments les meilleurs.