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Compte-Rendu - cr cm 2013 12 18
Déliberation - oj 2013 12 18
Document publié le Vendredi 6 décembre 2013 par la commune de Château-Thierry.
Lien du pdf (Déliberation - oj 2013 12 18)
Thèmes du document : Budget, Sport, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L’AISNE
VILLE DE CHATEAU-THIERRY
N/REF : JKJMN/ND
Le 6 décembre 2013
16 PLACE DE L’HÔTEL DE VILLE – B.P. 198 – 02401 CHÂTEAU-THIERRY CEDEX TEL : 03.23.84.86.86 - FAX : 03.23.84.86.99 - e-mail : contact@ville-chateau-thierry.fr
Chers collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra :
Le mercredi 18 décembre 2013 à 18h
(Salon de la Légion d’Honneur)
● Compte-rendu des débats du Conseil Municipal du 20 septembre 2013
● Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du C.G.C.T :
- Convention d’occupation de locaux
- Cession d’une trancheuse
- Tarifs municipaux
- Ouverture d’une ligne de trésorerie
- Marchés publics – Procédure adaptée
AFFAIRES GENERALES
● Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée Rapporteur : Madame Dominique DOUAY
URBANISME
● Cession des parcelles cadastrées AK n° 242 et 353 (rue Deville)
Rapporteur : Madame Isabelle JACOB
● Cession d’une partie de la parcelle cadastrée AC n° 40 (rue du docteur Lefevre) Rapporteur : Madame Isabelle JACOB
● Cession de la parcelle cadastrée AK n° 417 (avenue de la République) Rapporteur : Madame Isabelle JACOB
● Cession d’une partie des parcelles cadastrées ZM n° 158 et 159 (le Champ d’Asile) Rapporteur : Madame Isabelle JACOB
FINANCES
● Débat d’orientation budgétaire
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Décision Modificative n° 2 – Budget général
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Décision Modificative n° 1 – Budget annexe restauration
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● CCAS – Subvention partielle 2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX ● Tarifs municipaux
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Indemnisation des commerçants
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Autorisation d’engager, de liquider et de mandater certaines dépenses d’investissement 2014 avant le vote du budget général
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
TRAVAUX
● Exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux - Avenants 3 et 4 Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
● Giratoire RD 1003 et rue de la Plaine - Convention de délégation de maitrise d’ouvrage Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
● FDS 2013 – Demande de subvention au Conseil Général
Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
● Restauration des toitures de l’Eglise St Crépin – Demandes de subventions Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
EDUCATION-JEUNESSE / VIE CITOYENNE
● Frais de restauration des enfants provenant d’écoles fermées ou de CLIS Demande de subvention au Conseil Général
Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● Règlement intérieur Espace Famille - Avenant
Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) – Répartition des subventions Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
PERSONNEL
● Tableau des emplois permanents - Modification
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● Comité Technique Paritaire commun Ville/CCAS
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● Recensement de la population – Création de postes d’agents recenseurs Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● Chantier d’insertion « voirie et mobilier urbain » - Conventions avec les partenaires Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
SPORT
● Subventions exceptionnelles aux clubs sportifs
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● Répartition des frais de déplacements jeunes
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● Répartition de l’aide aux clubs sportifs employant un salarié
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX INTERCOMMUNALITE
● Intégration de la commune de MEZY-MOULINS à la CCRCT
Rapport de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées
Rapporteur : Monsieur le Maire
● SIVU de la Picoterie – Adhésion de la commune de Neuilly Saint Front Rapporteur : Monsieur le Maire
● Rapport annuel sur le service public d’eau potable par l’USESA
Rapporteur : Monsieur le Maire
QUESTIONS DIVERSES ET INFORMATIONS
Je vous prie d’agréer, chers collègues, l’expression de mes sentiments les meilleurs.