Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - oj 2010 03 10
Déliberation - oj 2015 12 14
Déliberation - oj 2012 12 14
Compte-Rendu - cr cm 2010 12 14
Conseil Municipal - oj 2012 09 14
Déliberation - oj 2011 11 29
Déliberation - oj 2014 12 12 0
Déliberation - oj 2013 12 18
Déliberation - oj 2009 12 09
Déliberation - oj 2010 07 05
Déliberation - oj 2010 12 14
Document publié le Mercredi 8 décembre 2010 par la commune de Château-Thierry.
Lien du pdf (Déliberation - oj 2010 12 14)
Thèmes du document : Humanitaire, Budget, Tourisme,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L’AISNE
VILLE DE CHATEAU-THIERRY
N/REF : JKJMN/ND
Le 8 décembre 2010
16 PLACE DE L’HÔTEL DE VILLE – B.P. 198 – 02401 CHÂTEAU-THIERRY CEDEX TEL : 03.23.84.86.86 - FAX : 03.23.84.86.99 - e-mail : contact@ville-chateau-thierry.fr
Chers collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra salle des fêtes de l’hôtel de ville :
Le mardi 14 décembre 2010 à 19h00
● Présentation sur l’état des finances de la Ville par le cabinet DEXIA
● Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 13 octobre 2010
● Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du C.G.C.T :
- Convention d’occupation de locaux avec l’association « Castel Live »
- Convention d’occupation de locaux avec l’association « En avant la Culture »
- Cession d’un piano
- Ouverture d’une ligne de trésorerie
- Bail commercial avec la société « France Telecom » - Marché Couvert
- Bail commercial avec Mme REMY et M. LEGROS – Marché Couvert
- Marchés publics – Procédure adaptée
PERSONNEL
● Tableau des emplois permanents - Modification
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● Recensement de la population
Désignation d’un coordonnateur communal et création de 4 postes d’agents recenseurs Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● Chantier d’insertion « restauration de la voirie et d’espaces urbains » Convention avec les partenaires
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● Création de poste de fouilleur qualifié
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● Intervention d’un chargé de mission patrimoine - Avenant
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● Musée Jean de La Fontaine
Renouvellement du poste de chargé de mission en charge de la numérisation Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
FINANCES
● Décision Modificative n° 2 Budget Général
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX ● Décision Modificative n° 1 Budget annexe restaurat ion
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● CCAS – Subvention partielle 2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Comité des Fêtes Jean de La Fontaine – Subvention partielle 2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Taxe locale sur la publicité extérieure
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Tarifs municipaux 2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Indemnité de conseil au Trésorier Principal
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Autorisation d’engager, de liquider et de mandater certaines dépenses d’investissement 2011 avant le vote du budget général
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Admission en non valeur
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Décharge de responsabilité du régisseur des Ateliers d’Art
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
URBANISME
● Cession d’une partie de la parcelle cadastrée BW n° 71 (rue de Champunant) Délibération modificative
Rapporteur : Madame Isabelle JACOB
● Cession d’une partie de la parcelle cadastrée AP n° 570 (rue de la mare Aubry) Rapporteur : Madame Isabelle JACOB
● Cession de la parcelle cadastrée AV n° 198p (rue Jules Maciet)
Rapporteur : Madame Isabelle JACOB
● Cession d’une partie de la parcelle cadastrée AM n° 19 (rue des écoles) Rapporteur : Madame Isabelle JACOB
● Cession de la parcelle cadastrée BS n° 130 (avenue de Champagne) Rapporteur : Madame Isabelle JACOB
● Cession de logements collectifs par la SA d’HLM LOGIVAM
Avis du Conseil Municipal
Rapporteur : Madame Isabelle JACOB
● Classement dans le domaine public communal de la rue des billards Lancement de l’enquête publique
Rapporteur : Madame Isabelle JACOB
INTERCOMMUNALITE
● Convention de services partagés avec la CCRCT
Rapporteur : Monsieur le Maire
TRAVAUX
● Aménagement des réseaux électriques et téléphoniques rue Carnot Approbation du projet de l’USEDA et participation financière de la Ville Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI ● Réalisation des travaux de branchement d’eau potable du Marché Couvert Approbation du projet de l’USESA et participation financière de la Ville Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
SPORTS
● Répartition des frais de déplacement jeunes
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
CULTURE
● Convention de partenariat avec l’association pour le Musée Jean de La Fontaine Rapporteur : Madame Françoise MAUJEAN
● Convention de partenariat avec l’association « Festival Jean de La Fontaine » Rapporteur : Madame Françoise MAUJEAN
● Convention avec l’Office de Tourisme de la Région de Château-Thierry pour le « Pass Touristique Sud Aisne »
Rapporteur : Madame Françoise MAUJEAN
EDUCATION-JEUNESSE
● Frais de restauration pour les enfants provenant d’écoles fermées ou fréquentant des CLIS – Année scolaire 2010-2011 – Demande de participation au Conseil Général Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● Actions socio-éducatives – Rémunération des intervenants spécialisés Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● Accueil de jeunes dans le cadre du service civique – Demande d’agrément Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● Contrat Urbain de cohésion sociale (CUCS) – Prolongation
Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● Contrat Enfance Jeunesse - Avenant
Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
VIE CITOYENNE
● Approbation de la Charte de la Vie Associative et du guide pratique des associations Rapporteur : Madame Monique VANDENBERGHE
REMERCIEMENTS
QUESTIONS DIVERSES ET INFORMATIONS
Je vous prie d’agréer, chers collègues, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Jacques KRABAL