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Déliberation - Liste DES Deliberations 1
Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune de Choisey.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
IE CHO ISEY VILLAGE OU JU
Nombre de membres en exercice : 13
#A Du 18 décembre 2025
Nombre de pouvoirs : 1
Secrétaire de séance :
Présidente de séance :
Le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 23 septembre 2025 est approuvé à l'unanimité. Il est publié dans la semaine qui suit cette séance sur le site internet de la commune et un exemplaire papier est
THEVENIN Hélène, Maire
mis à la disposition du public
Liste des délibérations du 18 décembre 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de membres présents : 11
2025-12/028 2026
N° OBJET DES DELIBERATIONS Décision
délibération du C.M.
Autorisation des ouvertures dominicales des commerces pour Approuvée À l'unanimité
2025-12/029 Approbation du plan communal de sauvegarde Approuvée À l'unanimité
2025-12/030 Autorisation donnée au Maire d'engager, liquider et mandater
les
dépenses d'investissement avant le vote du budget 2026
Approuvée
À l'unanimité
2025-12/031 Admission en non-valeur de créances non recouvrées Approuvée
À l'unanimité
2025-12/034 2026
2025-12/032 | Recrutement d’un agent contractuel Approuvée À l'unanimité
2025-12/033 | Modification du RIFSEEP Approuvée À l'unanimité
Etat d’assiette, dévolution et destination des coupes de bois Approuvée
À l'unanimité
2025-12/035 Avenant N°1au marché public avec Roger Martin pour la sécurisation et renaturation de la rue d’Aval
Approuvée
À l’unanimité
2025-12/036 | Attribution de chèque-cadeaux aux agents à l’occasion des fêtes Approuvée de fin d'année À l'unanimité
2025-12/037 | Convention d'occupation de l’église communale par la Grande Approuvée paroisse de Dole À l'unanimité
2025-12/038 | Aménagement de la TLPE pour la boutique solidaire Inter Fringue Approuvée
sollicitée par l'association COOP AGIR À 9 voix
Date d'affichage 19 décembre 2025
Date de publication 19 décembre 2025