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Conseil Municipal - AVIS A LA POPULATION 1
Document publié le Vendredi 12 décembre 2025 par la commune de Choisey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AVIS A LA POPULATION 1)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Investissement et développement économique,
J [ A Choisey, le 12 décembre 2025
CHOISEY VILLAGE DU JURA
AVIS À LA POPULATION
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le
Jeudi 18 décembre 2025 à 18h
Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR
* Autorisations des ouvertures dominicales des commerces pour 2026
° _ Approbation du plan communal de sauvegarde
* Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2026
° Admission en non-valeurs de créances non recouvrées
° _ Recrutement d’un agent contractuel, modification du mode d'attribution du RIFSEEP
° Etat d’assiette, dévolution et destination des coupes de bois de l’année 2026
° Avenant n°1 au marché public passé avec Roger Martin pour la sécurisation et renaturation de la rue d’Aval
° Attribution de chèque- cadeaux aux agents communaux à l'occasion des fêtes de fin d'année
° Convention d'occupation de l'église communale par la Grande paroisse de Dole.
+ __ Aménagement de la TLPE pour la boutique solidaire Inter fringue sollicitée par l'association COOP AGIR
° Présentation des rapports assainissement collectif et non collectif de l'exercice 2024
e Informations diverses
e Questions diverses
Le Maire,
Hélène THEVENIN
21 rue d'Amont 39100 CHOISEY - Æ : 03.84.79.60.40
Courriel : contact.mairie@choisey.fr