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Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion du Conseil Municipal 5 mai 2025
Document publié le Lundi 5 mai 2025 par la commune de Chapelle-Chaussée.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion du Conseil Municipal 5 mai 2025)
Thèmes du document : Enseignement supérieur, Bois et produits du bois, Agriculture et alimentation,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 5 mai 2025
Le cinq mai deux mille vingt-cinq à 20h00 s’est réuni le Conseil Municipal sous la présidence
de Pascal PINAULT Maire.
Etaient présents :
Ms PICHOUX P. – BUAN J.M.- De la VILLEON L.- JANVIER C. (adjoints) – GLOAGUEN F.
(Conseiller délégué) – Mmes BROUSSIN E. – POLET V.- Ms SIMON L.- ALIX J. L.- SEVIN A.-
Absents
LEMEUX M. – MAURY A.- MOUCHOUX-REBILLARD M.- NOURRISSON I.-
Date de la convocation : 28 avril 2025
DELIB20250501
SECRETAIRE DE SEANCE
Monsieur le Maire propose la nomination de Patrick PICHOUX, secrétaire de séance.
Après délibération, à l’unanimité des membres présents.
Le Conseil Municipal désigne Patrick PICHOUX, secrétaire de séance.
DELIB20250502
MARCHE TRAVAUX COMMERCE-LOGEMENT : AVENANT 1 MOINS-VALUE LOT 02
CHARPENTE BOIS
Patrick PICHOUX, adjoint, présente le devis en moins-value pour le lot 2 charpente bois de
l’entreprise PB COUVERTURE d’un montant de 3 671.20 € HT Correspondant à :
• Traitement bois couverture- bois plancher- chevêtre pour besoin fluides – plus-
value : étude structure bois- renfort de plancher bois existant).
Il est proposé de valider le devis présenté.
Après délibération :
Le Conseil Municipal approuve l’avenant en moins-value pour le lot 2 charpente bois d’un
montant de 3 671.20 € HT
Donne pouvoir à M le Maire pour signer le devis présenté.
DELIB20250503
MARCHE TRAVAUX AVENANT 1 MOINS-VALUE LOT 03 COUVERTURE ARDOISES
Patrick PICHOUX, adjoint présente le devis en moins-value lot 03, couverture ardoises pour
l’entreprise PB COUVERTURES CHARPENTE d’un montant de -918.40 € HT comprenant les
modifications suivantes : • Suppression isolant – volige_ sortie ventilation points d’ancrage – plus-value : ajout
isolant- bardage d’ardoise côté nord)
Après délibération :
Le Conseil Municipal valide le devis en moins-value de 918.40 € HT pour des modifications de
travaux validés.
Il donne pouvoir à M le Maire pour signer l’avenant en moins-value auprès de l’entreprise.
DELIB20250504
PROJET ANIMATION CINEMA A L’ECOLE PUBLIQUE
Les enseignantes de l’école publique du Chemin Neuf proposent la projection d’un film
documentaire « et si on levait les yeux » sur le thème étudié en classe « apprivoisons les
écrans ». ce film sera projeté à l’école le 22 mai prochain en présence du producteur Guillaume
Combastet.
Le coût de cette animation s’élève à 810 €. L’association de parents d’élèves participera à
hauteur de 200 €. Frédérik Gloaguen, conseiller délégué propose une participation de 300 € à ce
projet scolaire.
Après délibération, le Conseil Municipal
Accepte de participer au projet de film documentaire à hauteur de 300 €.
Dit que cette participation sera versée à l’APEP Ecole Publique du Chemin Neuf
DELIB20250505
CHANTIER ET STAGE A CARACTERE EDUCATIF 2025
Frédérik GLOAGUEN rappelle que comme chaque année l’opération « chantier et stage à
caractère éducatif » va être proposée aux jeunes chapellois de la commune.
Une convention concernant ce dispositif doit être sollicitée auprès de la Direction
Départementale de l’Emploi, du Travail et des Solidarités afin d’avoir un agrément pour lancer
ce dispositif cette année en juillet et août.
Après délibération, le Conseil Municipal :
Sollicite l’agrément de la Direction Départementale de l’Emploi, du Travail et des Solidarités
pour lancer le dispositif « chantier et stage à caractère éducatif » auprès des jeunes chapellois.
La rémunération sera de 15 € par mission de 3 heures.
Confie et autorise M le Maire le dossier à constituer auprès de l’administration.
Ms PICHOUX P. – BUAN J.M.- De la VILLEON L.- JANVIER C. (adjoints) – GLOAGUEN F.
(Conseiller délégué) – Mmes BROUSSIN E. – POLET V.- Ms SIMON L.- ALIX J. L.- SEVIN A.- DELIB20250506
REFERENT FONCIER AGRICOLE RENNES METROPOLE
« Le Projet Alimentaire Territorial » PAT adopté par Rennes Métropole comporte différents axes
d’actions nécessitant une forte collaboration avec les communes dont l’un concerne le foncier
agricole. Ce sont des outils au service des partenaires locaux qui ont la volonté de s’engager
ensemble pour développer une politique alimentaire cohérente en adéquation avec les besoins
et les contraintes de leur territoire. Il s’agit notamment de rapprocher l’offre et la demande
alimentaires locales ; L’ambition globale du PAT métropolitain consiste à devenir un territoire
zéro pesticide de synthèse.
Dans ce cadre il est demandé aux communes de nommer un référent foncier agricole
(élus/et/ou technicien) qui sera l’interlocuteur privilégié de Rennes Métropole concernant les
installations et transmissions de fermes, et le suivi des Obligation Réelles Environnementales
mises en œuvre par Rennes Métropole sur les communes.
Le Conseil Municipal décide de désigner :
Pascal PINAULT, référent foncier communal auprès de Rennes Métropole
DELIB20250507
Convention dispositif SORTIR avec l’APRAS
M le Maire présente la convention relative à la poursuite du dispositif SORTIR sur la commune
de LA CHAPELLE CHAUSSEE.
Après délibération le Conseil Municipal
Approuve
La convention relative à la poursuite du dispositif SORTIR pour la commune de LA CHAPELLE
CHAUSSEE.
Donne pouvoir à M le Maire pour signer la convention à venir.
Poste adjoint administratif vacant
M le Maire annonce le départ de Fabienne BERHAULT pour mutation dans une autre collectivité,
une offre d’emploi a été mise en ligne sur emploi territorial jusqu’au 24 mai. Prise de poste fin
juin, début juillet 2025. La commission du personnel se réunira le 26 mai prochain pour
préparer la rentrée scolaire.
Projet « BALEZOCIRQUE » avec la commune de ROMILLE
Il y a quelques mois, le collectif Balézocirque contactait les élus de Romillé afin de leur présenter un projet de résidence artistique sur la commune.
Composé de quatre compagnies circassiennes dont plusieurs artistes sont installés sur le secteur nord de Rennes Métropole, ce collectif ambitionne de faire connaître les arts du cirque aux habitants du territoire par la promotion et la pratique des différentes disciplines qui y sont attachées. Après plusieurs échanges, les délais souhaités par le collectif nous semblaient trop courts pour accéder à sa demande, c’est pourquoi, il lui a été demandé de revoir son projet sur une période plus lointaine et d’élargir cette proposition de résidence aux différents partenaires éducatifs et culturels situés à Romillé et sur les quatre autres communes qui composent le secteur nord de RM, à savoir Bécherel, Miniac-sous- Bécherel, La Chapelle-Chaussée et Langan. Vous trouverez leur note d’intention en fichier joint.
Afin d’identifier les potentiels partenaires, une première réunion de présentation du projet a été faite aux associations et établissements scolaires de Romillé qui, pour beaucoup, semblent intéressés pour devenir partenaires du projet.
Une seconde phase d’amorce auprès de communes du territoire est en cours.
Application « mon village »
Cécile Janvier, adjointe, présente l’application « mon village » proposée par Ouest-France. Cette
nouvelle application sera peut-être mise en place dans les années futures en remplacement
d’Intramuros.
Questions diverses
Cérémonie du 8 mai : les enfants de l’école publique interviendront à l’occasion de la
cérémonie anniversaire de la victoire 1945, par les lectures de texte et chanteront la
Marseillaise.
Inauguration des jeux cour de l’école : elle aura lieu le 16 mai, jour de la porte ouverte de
l’école.
Commerce :
Une proposition de salon d’esthétique est parvenue en mairie. La personne est très intéressée
pour s’y installer.
Simulation de loyer :
Commerce : entre 590 € et 610 €
Logement T3 : Entre 750 € et 770 €
Proposition loyer commerce : 400 € ttc la première année et 500 à partir de la seconde année.
Une annonce va être publiée avec réponse avant le 15 juin 2025.
Marché du jeudi : tombola le 22 mai avec paniers offerts par les commerçants et exposants du
marché.
Pour le marché du 3 juillet : le musicien Hervé RENIMEL interprètera son répertoire.
18 juin : opéra à la médiathèque sur écran. Travaux rue de Brocéliande : l’achèvement des travaux est prévu ce 6 mai
Eclairage public : les travaux vont débuter en juin. Les candélabres vont être changés en LED
Plan Communal de Sauvegarde : Emily BROUSSIN, conseillère municipale a rdv le mardi 6
mai.
Opération « gestes qui sauvent » : l’opération s’est déroulée le samedi 12 avril avec 13
habitants intéressés par cette formation.
Défibrillateur : il est envisagé de poser un défibrillateur au niveau des locaux de l’AFEL.
Comice agricole : le prochain comice aura lieu en 2027 à Langan associé à la Chapelle
Chaussée.
Prochain conseil municipal : 2 juin 2025