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Compte-Rendu - Compte rendu du 26 mars 2021
Document publié le Vendredi 26 mars 2021 par la commune de Crozes-Hermitage.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 26 mars 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Consommateurs,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du vendredi 26 mars 2021
Ordre du jour :
* Approbation du dernier compte rendu
* Avenant n°1 avec l'entreprise ROFFAT pour l'aménagement piétons
* Ouverture anticipée de crédit
* Questions diverses
Date de convocation : 22 mars 2021
Présents :
Mmes-Mrs MONTAGNE Jean-Michel, BUSCHE Chantal, GAILLARD Jimmy, BERNE Williams, LIONNETON Eric, ROCHE Matthieu, PERRAULT Teddy, VENIER Jérôme, PANO Paola, TROSSEVIN Michèle, MERLE Angélique, BONNARDEL Cécile.
Absent : M. DELHOME Gabriel
Pouvoirs : M. ANDRE Patrick à Mme BUSCHE Chantal ; Mme LEGRAND Marielle à M. GAILLARD Jimmy
La séance est ouverte à 19h35 à huis clos
Secrétaire de séance : Paola PANO
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de rajouter une délibération à l’ordre du jour concernant un avenant pour le bureau d’étude STADIA.
Approbation du dernier compte rendu
Avenant n°1 avec l’entreprise ROFFAT pour l’aménagement piétons
Monsieur le Maire expose à l’assemblée qu’à la suite de l’avancement des travaux de la mise en sécurité piétonne dans la traversée du village, il s’avère que des travaux supplémentaires sont nécessaires. Cette plus-value doit faire l’objet d’un avenant.
Après en avoir délibéré le Conseil Municipal, à l’unanimité
ACCEPTE
L’avenant n° 1 au lot 2 : VRD – Travaux de surface (Cheminement Piétons) – de l’entreprise ROFFAT TP pour une plus value d’un montant de 10 342.34 € HT (12 410.80 € TTC) ce qui porte le marché à 140 340.34 € HT (168 408.40 € TTC) AUTORISE M. le Maire à signer l’avenant n°1 au lot. 2 et à en exécuter toutes les opérations.
Ouverture anticipée de crédits en section d’investissement – exercice 2021
La collectivité va voter le budget primitif en avril 2021. Dans le cadre de la continuité du service public, l’exécutif peut, entre le 1er janvier 2021 et le vote du budget, liquider et mandater les dépenses d’investissement, sous réserve d’une autorisation spéciale de l’organe délibérant et dans la limite du quart des crédits d’investissement ouverts dans l’année budgétaire précédent (article L 1612-1 DU CGCT).
Cette mesure ne concerne pas les dépenses afférentes au remboursement en capital des annuités de la dette qui viennent à échéance avant le vote du budget et pour lesquels l’exécutif a le droit de mandater. Sur cette base, il convient d’autoriser l’ouverture anticipée en dépenses d’investissement pour l’exercice 2021 des crédits suivants : Opération 109
Total des crédits
d’investissements ouverts au
BP 2020
Ouverture anticipée des crédits
d’investissement en 2021
Article 2315 480 500 € 105 000 €
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré,
• Autorise l’ouverture anticipée en dépenses d’investissement pour l’exercice 2021 des crédits ci-dessus.
Cabinet d’étude avenant n°2 – Cheminement doux pour la mobilité et la sécurité piétonne dans la traversée du village phase 2.
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la délibération du 11 février 2020 où la commune faisait appel au cabinet d’étude STADIA pour l’aménagement du village phase 2.
Un avenant supplémentaire est nécessaire pour l’ensemble de la mission.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
ACCEPTE, l’avenant du cabinet d’étude STADIA, de Bourg de Péage pour un montant de 2 900 € HT soit 3 480 € TTC ; montant total du contrat de maîtrise d’œuvre 29 650 € HT soit 35 580 € TTC. AUTORISE, Monsieur le Maire à signer tous documents se rapportant à ce dossier.
Questions diverses :
• Problème personnel de cantine cause d’arrêt maladie. Paola PANO remplacera le mardi 30 mars, Michèle TROSSEVIN remplacera le jeudi 1 et vendredi 2 avril 2021.
• INFO MARCHE : il faut encourager les administrés à se rendre au marché car cascade d’affluence. Faire une accroche visuelle pour faire de la publicité
• JOURNEE FLEURISSEMENT : le samedi 24 avril 2021 – avec la journée nettoyage de printemps avec les enfants.
La séance est levée à 20h
Le Maire,
Jean-Michel MONTAGNE