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unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé - 06 registre deliberations conseil communautaire 27 avril 2026
Document publié le Jeudi 2 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé - 06 registre deliberations conseil communautaire 27 avril 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Famille,
1
E X T R A I T D U R E G I S T R E D E S D E L I B E R A T I O N S
D U C O N S E I L C O M M U N A U T A I R E
L U N D I 2 7 A V R I L 2 0 2 6 Date de Convocation : 16 avril 2026
Nombre de conseillers en exercice : 31
Nombre de conseillers présents ou représentés par leur suppléant : 29
Nombre de votants : 29
***
L’an deux mille vingt-six, le vingt-sept avril à 18h30, le conseil communautaire de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé, légalement convoqué le 16 avril 2026, s’est réuni au pôle intercommunal à Conlie en séance publique sous la présidence de Valérie RADOU,
Etaient présents : Vincent MOREAU, Nathalie THIEBAUD, Gislaine GONNET, Nicolas NOURY, Valérie RADOU, Jacqueline BOIS, Dominique AMIARD, Jean-Paul BLOT, Patrice GUYOMARD, Chantal BEZANNIER, Frédéric ROY DE LACHAISE, Sébastien GADOIS, Sébastien GRANIER, Martine COTTIN, Guénolé LEGAGNEUX, Jean- Claude LEVEL, Dominique BROSSE, Pascal LEBRETON, Philippe CADIEU, Ludovic ROBIDAS, Thierry DUBOIS, Mikael FOUCHARD, Alain HORPIN, Anne-Sophie BONIFAIT, Philippe GAIGNON, Eric POISSON, Laurence DUBOIS, Dominique DEFAY.
Absents excusés (pouvoir) : Jean-Paul BROCHARD, Olivia BELLIN (qui a donné pouvoir à Philippe GAIGNON), Dominique TOUCHARD.
Assistait également Monsieur Éric BADIN, Directeur général de la 4CPS.
N° 2026129DEL
Objet : Installation du nouveau délégué suppléant pour la commune de Crissé
N° 2026130DEL
Objet : Installation d’un nouveau délégué représentant la commune de Sillé le Guillaume
N° 2026131DEL
Objet : Création des commissions thématiques, Détermination du nombre et de la composition des commissions thématiques
N° 2026132DEL
Objet : Election des membres de la Commission d’appel d’offres (CAO)
N° 2026133DEL
Objet : Election des membres de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) 2
N° 2026134DEL
Objet : Election des membres de la Commission intercommunale des impôts directs (CIID)
N° 2026135DEL
Objet : Election des membres de la Commission intercommunale d’accessibilité (CIA)
N° 2026136DEL
Objet : Election des membres du Conseil Social Territorial (CST)
N° 2026137DEL
Objet : Election des membres du Comité de Suivi du CLS
N° 2026138DEL
Objet : Election des membres des Commissions thématiques
Commission « Mutualisation »
N° 2026139DEL
Objet : Election des membres des Commissions thématiques
Commission « Economie & tourisme »
N° 2026140DEL
Objet : Election des membres des Commissions thématiques
Commission « GEMAPI » (coordination)
N° 2026141DEL
Objet : Election des membres des Commissions thématiques
Commission « gestion des déchets & SPANC »
N° 2026142DEL
Objet : Election des membres des Commissions thématiques
Commission « Travaux & aménagements »
N° 2026143DEL
Objet : Election des membres des Commissions thématiques
Commission « communication »
N° 2026144DEL
Objet : Election des membres des Commissions thématiques
Commission « Ecole de musique »
N° 2026145DEL
Objet : Election des membres des Commissions thématiques
Commission « Santé »
N° 2026146DEL
Objet : Election des membres des Commissions thématiques
Commission « Enfants, familles & Actions sociales » 3
N° 2026147DEL
Objet : Election des membres du Conseil d'exploitation de l'Office de Tourisme de la 4CPS
N° 2026148DEL
Objet : Instauration de la Conférence des Maires
N° 2026149DEL
Objet : Droit à la formation des élus
N° 2026150DEL
Objet : Remboursement des frais de garde d’enfants ou d’assistance aux personnes dépendantes des élus
municipaux et communautaires (article L. 2123-18-2 du CGCT)
N° 2026151DEL
Objet : Vote des taux de fiscalité
N° 2026152DEL
Objet : Contrat Groupe assurance statutaire
N° 2026153DEL
Objet : Confirmation de demandes de subvention DETR, DSIL, Fonds verts 2026
N° 2026154DEL
Objet : Fonds de concours communautaire à la commune de Cures
N° 2026155DEL
Objet : Organismes extérieurs
Commission d'attribution des logements de Sarthe Habitat
N° 2026156DEL
Objet : Organismes extérieurs
Syndicat Mixte du Pôle Métropolitain Mobilités Le Mans Sarthe
N° 2026157DEL
Objet : Organismes extérieurs
Syndicat Mixte du PAID de Maresché
N° 2026158DEL
Objet : Désignation des représentants de la 4CPS au sein de l’EPFL Mayenne Sarthe
N° 2026159DEL
Objet : Taxe GEMAPI 2026
Fait à Conlie, le 05 mai 2026
La Présidente
Mme Valérie RADOU