Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise e
unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise e
unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise e
unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise e
unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise e
unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise e
unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise e
unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise e
unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise e
unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise e
unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé - 05 registre deliberations conseil communautaire 28 avril 2025
Document publié le Lundi 28 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé - 05 registre deliberations conseil communautaire 28 avril 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Industrie, Investissement et développement économique,
1
E X T R A I T D U R E G I S T R E D E S D E L I B E R A T I O N S
D U C O N S E I L C O M M U N A U T A I R E
L U N D I 2 8 A V R I L 2 0 2 5 Date de Convocation : 17 février 2025
Nombre de conseillers en exercice : 31
Nombre de conseillers présents ou représentés par leur suppléant : 25
Nombre de votants : 25
***
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-huit avril à 18h00, le conseil communautaire de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé, légalement convoqué le 18 avril 2025, s’est réuni au pôle intercommunal à Conlie en séance publique sous la présidence de Madame Valérie RADOU, Présidente de la 4CPS.
Etaient présents : Vincent HULOT, Christian LEMASSON, Valérie RADOU, Sylvie BOULLIER, Dominique AMIARD, Patrice GUYOMARD, Chantal BEZANNIER, Jean-Jacques OREILLER, Fabienne RIVOL, Martine COTTIN, Daniel LEFEVRE, Jean-Michel PAIN (suppléant de Jean-Paul BROCHARD), Dominique BROSSE, Pascal LEBRETON, Stéphane BRUNET, Thierry DUBOIS, Alain HORPIN, Loïc CHAUMONT, Gérard GALPIN, Josiane GARREAU, Eric POISSON, Michel PATRY, Dominique DEFAY.
Absents excusés (pouvoir) : Mikaël JUPIN, Jean-Paul BLOT, Sonia MOINET, Linda POIRIER-GOISBAULT (qui a donné pouvoir à Patrice GUYOMARD), Jean-Claude LEVEL (qui a donné pouvoir à Daniel LEFEVRE), Hugues BOMBLED, Mikaël FOUCHARD, Claire PECHABRIER.
Assistaient également Monsieur Éric BADIN, Directeur général de la 4CPS.
Madame Valérie RADOU, Présidente de la 4CPS, procède à l’appel des membres du conseil communautaire. Le quorum étant atteint, Madame la Présidente de la 4CPS ouvre la séance.
Madame Sylvie BOULLIER a été désignée Secrétaire de séance.
N° 2025089DEL
Objet : Installation du délégué communautaire titulaire et un délégué suppléant pour la commune de
Parennes
N° 2025090DEL
Objet : Avenant à la convention d’occupation temporaire pour le site naturel classé du Lac de Sillé avec l’ONF
N° 2025091DEL
Objet : Bus de l’entreprenariat pour tous avec la BGE Pays de la Loire
N° 2025092DEL
Objet : Convention de partenariat avec la Chambre des Métiers et de l’Artisanat des Pays de la Loire2
N° 2025093DEL
Objet : : Fonds de concours à la commune de Saint Symphorien
N° 2025094DEL
Objet : Suppression d’un poste d’assistant territorial artistique principal de 2nde classe et création de deux
postes de d’assistant territorial artistique
N° 2025095DEL
Objet : Approbation de la Charte informatique
N° 2025096DEL
Objet : Renouvellement de la composition du conseil de surveillance du Pôle Hospitalier et Gérontologique
Nord-Sarthe (PHGNS)
N° 2025097DEL
Objet : Convention avec le SDIS sur la facilitation de garde des enfants des pompiers volontaires
N° 2025098DEL
Objet : Point sur les débats en conseils municipaux sur les orientations générales du PADD (PLUi de la 4CPS)
N° 2025099DEL
Objet : Bilan de la journée de formation “Instagram pour les socioprofessionnels du tourisme” – 4 mars 2025 à
Conlie
Fait à Conlie, le 06 mai 2025
La Présidente
Mme Valérie RADOU