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Convocation - Convocation CM ODJ 24112022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Castillon-du-Gard.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM ODJ 24112022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
DEPARTEMENT
DU
GARD
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
— Egalité
— Fraternité
Castillon-du-Gard,
le jeudi
17
novembre
2022
MAIRIE DE CASTILLON DU GARD
À
l'attention
de
Mesdames
et Messieurs
les
élus
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Castillon-du-Gard
LE
Maire
N /
Réf
: MD/MP
Objet
: Convocation
du
Conseil
Municipal
P.J
:
- Ordre
du
jour
séance
du
24
novembre
2022
- Note
de
synthèse
- Procès-verbal
: séance
du
20
octobre
2022
Madame
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la
séance
du
Conseil
Municipal
de
Castillon
du
Gard
qui
aura
se
tiendra
le
JEUDI
24
NOVEMBRE
2022
18h30
Salle
du
Conseil
Mairie
30210
Castillon-du-Gard
Dans
l’attente
de
vous
retrouver,
recevez,
Madame,
Monsieur,
mes
meilleures
salutations.
Déroulement
de
la séance
:
- Désignation
du
secrétaire
de
séance
- Excuses
et procurations
- Ordre
du
jour
du
Conseil
Municipal
- Questions
diverses
MAIRIE
de
CASTILLON
DU
GARD
- Place
du
8 Mai
1945
04
66
37
12
74
—- Fax
04
66
37
33
87
POUVOIR
Je
soussigné(e) Donne
pouvoir
à
e de
me
représenter
à la
réunion
du
24
novembre
2022
e de
prendre
part
à toutes
les
délibérations
e d'émettre
tous
votes
et
signer
tous
documents
Le
présent
pouvoir
conservant
ses
effets
pour
tout
autre
jour
suivant
auquel
cette
réunion
serait
reportée
pour
cause
quelconque.
Fait
à Castillon
du
Gard
le
Signature
MAIRIE
de
CASTILLON
DU
GARD
- Place
du
8 Mai
1945
&
04
66
37
12
74
— Fax
04
66
37
33
87 DEPARTEMENT
DU
GARD
REPUBLIQUE
FRANCAISE
D
Liberté
— Egalité
— Fraternité
\ DE CASTILLON DU GARD
Conseil
Municipal
Jeudi
24
Novembre
2022
18h30
Salle
du
Conseil
- Mairie
Place
du
8 mai
1945
30210
Castillon-du-Gard
ORDRE
DU
JOUR
:
DELIBERATIONS
:
D109_2022
: Attribution
d’une
carte
cadeau
au
personnel
communal,
D110_2022
: Proposition
assurance
communale,
D111_2022
: Approbation
du
règlement
intérieur
pour
les
structures
d'accueil
périscolaire,
D112_2022
: Convention
SACPA,
D113_2022
: Délibération
pour
dénomination
d’un
chemin
communal
— chemin
des
Aires,
D114_2022
: Déclassement
et
désaffectation
du
chemin
des
Aires,
D115_2022
: Cession
de
matériel
communal,
D116_2022
: Proposition
achat
Vélo
à Assistance
Electrique,
D117_2022
: Convention
— application
de
la théorie
de
l’imprévision
— accord-cadre
à bons
de
commande
relatif
à la
fourniture
de
repas
en
liaison
froide,
D118_2022
: Facturation
des
contrôles
des
branchements
d'assainissement
dans
le cadre
des
ventes
immobilières,
D119_2022
Proposition
acquisition
faite
par
Monsieur
COUE,
D120_2022
Proposition
acquisition
faite
par
Monsieur
et
Madame
MONTERROSO,
D121_2022
: Demande
aux
subventions,
D122_2022
Retrait
CCPU
syndicat
Yeuseraie. Le
Maire
MAIRIE
de
CASTILLON
DU
GARD
- Place
du
8 Mai
1945
&
04
66
37
12
74
— Fax
04
66
37
33
87