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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 24 janvier 2022
Document publié le Lundi 24 janvier 2022 par la commune de Pontivy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 24 janvier 2022)
Thèmes du document : Égalité et non-discrimination, Aménagement du territoire, Jeunesse,
«
V i l l e d e P o n t i v y
Réunion du conseil municipal du 24 janvier 2022
Ordre du jour
CM-2022-001-ODJ
Note explicative de synthèse
Commission finances
Compte-rendu de la réunion du 7 janvier 2022
• Débat d’orientations budgétaires 2022 (DEL-2022-001)
• Tarifs funéraires - création de tarifs pour les monuments remis en vente après non- renouvellement des concessions (DEL-2022-002)
Commission éducation, enfance, jeunesse, vie étudiante, citoyenneté et restauration municipale
Compte-rendu de la réunion du 4 janvier 2022
• Formation BAFA Jeunes pontivyens (DEL-2022-003)
Commission transition écologique, urbanisme, mobilité
Compte-rendu de la réunion du 13 janvier 2022
• Talin – Le Clos du Manoir - Vente d’un lot cadastré BL n° 400 à madame Berthe Le Runigo et monsieur Yann Le Runigo (DEL-2022-004)
• Acquisition de la parcelle cadastrée BD, numéro 378 auprès de la Société Nationale SNCF (DEL-2022-005)
• Démolition d'un immeuble de 12 logements propriété de Bretagne Sud Habitat Quai du Plessis - Avis du conseil municipal (DEL-2022-006)
• Renouvellement de la convention relative au fonctionnement du service commun « instruction du droit des sols » (DEL-2022-007)
• Signature d’un bail emphytéotique entre la commune et la Ligue Régionale Bretagne de Rugby – Propriété bâtie située section BC n° 825 sur l’ilot des Récollets – Modification de la durée du bail emphytéotique (DEL-2022-008)
• Charte d’adhésion au réseau « Delphy Collectivités Bretagne » (DEL-2022-009)
Commission personnel
Compte-rendu de la réunion du 6 janvier 2022 et Comité technique paritaires et CHSCT du 13 janvier 2022
• Délibération relative au temps de travail et fixant les cycles de travail (DEL-2022-010)
• Mise à jour du tableau des emplois au 1er février 2022 (DEL-2022-011)
• Convention d’adhésion au centre de gestion du Morbihan pour la mise en œuvre du dispositif de signalement et de traitement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement sexuel ou moral et d’agisssements sexistes 2022-2026 (DEL-2022-012)
• Avenant n°1 à la convention portant création d'un service commun des systèmes d'information entre Pontivy Communauté et la commune de Pontivy (DEL-2022-013)
Affaires diverses
• Opération « Lumière et Vision » Prévention routière (DEL-2022-014)
• Modification des statuts de Pontivy Communauté (DEL-2022-015)
• Avenant n°1 à la convention financière relative à la prise en charge de loyers pour des locaux vacants de médecins généralistes dans le pôle médical situé à l'angle de la rue Julien et de la rue d'Iéna (DEL-2022-016)
• Protocole opérationnel relatif à la mise en œuvre de la mesure de rappel à l’ordre (DEL- 2022-017)
Questions diverses