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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 01.06.2026
Document publié le Lundi 1 juin 2026 par la commune de Pontivy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 01.06.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Jeunesse,
V i l l e d e P o n t i v y
Réunion du conseil municipal du 1er juin 2026
Ordre du jour
CM-2026-004-ODJ
Approbation du procès-verbal de séance du conseil municipal du 13 avril 2026
Note explicative de synthèse
Commission finances, performance publique et administration générale
• Mise à jour du règlement budgétaire et financier (DEL-2026-049)
• Réalisation d'un emprunt Intracting de 1 040 312 € auprès de la Caisse des dépôts et consignations (DEL-2026-050)
• Garantie d'emprunt SA HLM BSB LES FOYERS (DEL-2026-051)
• Admission en non-valeur des produits irrécouvrables (DEL-2026-052)
• Ecoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association - forfait 2026 (DEL-2026-053)
• Création d’un comité social territorial commun entre la commune et le CCAS de Pontivy (DEL-2026-054)
• Délibération fixant le nombre de représentants du personnel et instituant le paritarisme au sein du CST (DEL-2026-055)
• Création d’emplois non permanents à la suite d’un accroissement saisonnier d’activité (DEL-2026-056) Commission vie culturelle et patrimoniale, commerce et artisanat, communication
• Tarifs d’occupation du château 2026 (DEL-2026-057)
• Adhésion Association Bretagne en scène (DEL-2026-058)
Commission urbanisme, travaux, cadre de vie, accessibilité et écologie
• Convention de servitude de réseau eaux pluviales au profit de la commune sur la parcelle AY 310 (DEL-2026-059)
• Opération de Restauration Immobilière du centre-ville – Approbation du dossier d’enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique du programme n°2 portant sur l’immeuble de l’hôtel de Roscouêt 1 rue Lorois (DEL-2026-060)
Commission éducation, enfance, jeunesse, droit de l’enfant, vie étudiante et sport
• Subventions aux associations (DEL-2026-061)
• Tarification pour la sortie au Puy du Fou des jeunes de Pontivy (DEL-2026-062)
Affaires diverses
• Désignation des représentants de la ville de Pontivy auprès d’organismes extérieurs (DEL-2026-063)
• Composition de la commission de contrôle des listes électorales (Annule et remplace la délibération n° DEL-2026-042 du 13 avril 2026) (DEL-2026-064)
• Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (DEL-2026-065)
Questions diverses V i l l e d e P o n t i v y
Réunion du conseil municipal du 1er juin 2026
Ordre du jour
CM-2026-004-ODJ
Approbation du procès-verbal de séance du conseil municipal du 13 avril 2026
Note explicative de synthèse
Commission finances, performance publique et administration générale
• Mise à jour du règlement budgétaire et financier (DEL-2026-049)
• Réalisation d'un emprunt Intracting de 1 040 312 € auprès de la Caisse des dépôts et consignations (DEL-2026-050)
• Garantie d'emprunt SA HLM BSB LES FOYERS (DEL-2026-051)
• Admission en non-valeur des produits irrécouvrables (DEL-2026-052)
• Ecoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association - forfait 2026 (DEL-2026-053)
• Création d’un comité social territorial commun entre la commune et le CCAS de Pontivy (DEL-2026-054)
• Délibération fixant le nombre de représentants du personnel et instituant le paritarisme au sein du CST (DEL-2026-055)
• Création d’emplois non permanents à la suite d’un accroissement saisonnier d’activité (DEL-2026-056) Commission vie culturelle et patrimoniale, commerce et artisanat, communication
• Tarifs d’occupation du château 2026 (DEL-2026-057)
• Adhésion Association Bretagne en scène (DEL-2026-058)
Commission urbanisme, travaux, cadre de vie, accessibilité et écologie
• Convention de servitude de réseau eaux pluviales au profit de la commune sur la parcelle AY 310 (DEL-2026-059)
• Opération de Restauration Immobilière du centre-ville – Approbation du dossier d’enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique du programme n°2 portant sur l’immeuble de l’hôtel de Roscouêt 1 rue Lorois (DEL-2026-060)
Commission éducation, enfance, jeunesse, droit de l’enfant, vie étudiante et sport
• Subventions aux associations (DEL-2026-061)
• Tarification pour la sortie au Puy du Fou des jeunes de Pontivy (DEL-2026-062)
Affaires diverses
• Désignation des représentants de la ville de Pontivy auprès d’organismes extérieurs (DEL-2026-063)
• Composition de la commission de contrôle des listes électorales (Annule et remplace la délibération n° DEL-2026-042 du 13 avril 2026) (DEL-2026-064)
• Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (DEL-2026-065)
Questions diverses