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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 28.09.2020
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 16.05.2022
Document publié le Lundi 16 mai 2022 par la commune de Pontivy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 16.05.2022)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Handicap et inclusivité,
V i l l e d e P o n t i v y
Réunion du conseil municipal du 16 mai 2022
Ordre du jour
CM-2022-004-ODJ
Note explicative de synthèse
Commission Education, enfance, jeunesse, vie étudiante, citoyenneté et restauration municipale
Compte-rendu de la réunion du 6 avril 2022
• Écoles maternelles et élémentaires publiques et sous contrat d'association, participations communes 2022 (DEL-2022-061)
• Convention pour la répartition des frais de fonctionnement pour les enfants non pontivyens scolaires en classe d'intégration scolaire (U.L.I.S.) dans les écoles Jules Ferry et Paul Langevin (DEL-2022-062)
• Ecoles maternelles et élémentaires sous contrat d’association, forfait 2021 (DEL-2022-063)
Commission culture, patrimoine, animations
Compte-rendu de la réunion du 14 avril 2022
• Passage de la Redadeg 2022- Achat de kilomètre (DEL-2022-064)
• Je dis Musique 2022 (DEL-2022-065)
• Convention de partenariat entre la ville et le Conservatoire de Musique et de Danse de Pontivy Communauté (DEL-2022-066)
• Conventions 2022 avec l’Art dans les Chapelles (DEL-2022-067)
Commission du personnel
Compte-rendu de la réunion du 19 avril 2022
Compte-rendu du comité technique du 27 avril 2022 Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) du 27 avril 2022
Compte-rendu du comité technique du 5 mai 2022
• Création d’un Comité de Social Territorial (CST) Commun entre la Ville et le CCAS de Pontivy (DEL-2022-068)
• Délibération relative au temps de travail et fixant les cycles de travail (DEL-2022-069)
• Modalités de mise en œuvre du télétravail (DEL-2022-070)
• Définition du cadre d’application des heures complémentaires et supplémentaires (DEL- 2022-071)
• Application et mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) par cadre d’emplois (DEL-2022-072)
Commission travaux, voirie, vie des quartiers et propreté
Compte-rendu de la réunion du 21 avril 2022
• Convention de servitude pour l'alimentation électrique du lotissement rue Blaise Pascal (DEL-2022-073)
• Convention de financement et de réalisation rue Nationale (DEL-2022-074)
Commission sports et vie associative
Compte-rendu de la réunion du 26 avril 2022
• Subventions aux associations, Année 2022 (DEL-2022-075)
Commission transition écologique, urbanisme, mobilité
• Constat de la situation définitive d’abandon manifeste du terrain bâti cadastré AK n° 031 au 10 de la rue du Général de Gaulle (DEL-2022-076)
Commission attractivité économique
• Saisine de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial (CDAC) (DEL- 2022-077) Affaires diverses
• Convention d’accès au restaurant administratif de la gendarmerie de Pontivy (DEL-2022- 078)
• Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (DEL-2022-079)
Questions diverses