Ordre du Jour - Ordre du jour CM 04.12.2023

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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 04.12.2023 Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Pontivy. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 04.12.2023)Thèmes du document : Santé, Investissement et développement économique, Jeunesse, V i l l e d e P o n t i v y

Réunion du conseil municipal du 4 décembre 2023

Ordre du jour

CM-2023-008-ODJ

 Approbation du procès-verbal de séance du conseil municipal du 23 octobre 2023

 Note explicative de synthèse

Commission action sociale, solidarités, santé, logement

Compte-rendu de la réunion du 10 octobre 2023

Commission culture, patrimoine, animations

Compte-rendu de la réunion du 12 octobre 2023

• Mises à disposition et tarifs de la salle de spectacle du Théâtre des Halles pour les occupants du Théâtre des Halles (Association Tilihal et Entreprise Smile) (DEL-2023-104)

Commission sport et vie associative

Compte-rendu de la réunion du 17 octobre 2023

Commission du personnel

Compte-rendu de la réunion du 18 octobre 2023

Comité Social Territorial (CST) du 8 novembre 2023 – Compte-rendu

Formation Spécialisée en Santé sécurité et Conditions de Travail (F3SCT)

• Modification du tableau des emplois (DEL-2023-105)

• Application et mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) par cadre d’emploi (DEL-2023-106)

• Régime des primes des agents de la police municipale (DEL-2023-107)• Rémunération des agents recenseurs 2024 (DEL-2023-108)

• Modification de poste chargé de mission « Action Cœur de Ville » (DEL-2023-109)

• Renouvellement de la convention d'adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG 56 (DEL-2023-110)

Commission éducation, enfance, jeunesse, vie étudiante, citoyenneté et restauration municipale

Compte-rendu de la réunion du 24 octobre 2023

Compte-rendu de la réunion du 15 novembre 2023

• Convention BAFA jeunes pontivyens (DEL-2023-111)

• Écoles maternelles et élémentaires publiques et sous contrat d’association, participations communes 2024 (DEL-2023-112)

Commission travaux, voirie, vie des quartiers, propreté

Compte-rendu de la réunion du 26 octobre 2023

• Morbihan Energies : Rapport d’activité 2022 (DEL-2023-113)

Commission finances

Compte-rendu de la réunion du 7 novembre 2023

• Tarifs municipaux 2024 (DEL-2023-114)

• Autorisation spéciale de dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2024 (DEL-2023-115)

• Décision modificative n°3/2023 de l’exercice 2023 de la Ville de Pontivy (DEL-2023-116)

• Admission en non-valeur (DEL-2023-117)

Commission Grands projets – Cœur de ville

Compte-rendu de la réunion du 8 novembre 2023

• Avenant n°2 à la convention Action Cœur de Ville (période 2023-2026) (DEL-2023-118)Commission langue et culture bretonne

Compte-rendu de la réunion du 9 novembre 2023

Commission accessibilité

Compte-rendu de la réunion du 9 novembre 2023

Commission transition écologique, urbanisme, mobilité

Compte-rendu de la réunion du 16 novembre 2023

• Acquisition par la commune de la parcelle BD n° 396 propriété de SNCF Réseau (DEL- 2023-119)

• Acquisition du terrain AP 465/449 propriété de la SECIB (DEL-2023-120)

• Dénomination de rue secteur du Pigeon Blanc (DEL-2023-121)

• Site Patrimonial Remarquable – Modification du règlement écrit (DEL-2023-122)

Commission attractivité économique

• Ouverture des commerces le dimanche (DEL-2023-123)

Commission d’appel d’offres

• Avenant n°2 au marché d'assurance des prestations statutaires - 2022-2026 (DEL-2023-124)

• Travaux de réhabilitation d'une partie du bâtiment des halles théâtre sur la commune de Pontivy (56) valant modification du marché en cours d’exécution (DEL-2023-125)

Affaires diverses

• Motion de soutien au Groupement Hospitalier du Centre Bretagne (DEL-2023-126)

• Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (DEL-2023-127)

Questions diversesV i l l e d e P o n t i v y

Réunion du conseil municipal du 4 décembre 2023

Ordre du jour

CM-2023-008-ODJ

 Approbation du procès-verbal de séance du conseil municipal du 23 octobre 2023

 Note explicative de synthèse

Commission action sociale, solidarités, santé, logement

Compte-rendu de la réunion du 10 octobre 2023

Commission culture, patrimoine, animations

Compte-rendu de la réunion du 12 octobre 2023

• Mises à disposition et tarifs de la salle de spectacle du Théâtre des Halles pour les occupants du Théâtre des Halles (Association Tilihal et Entreprise Smile) (DEL-2023-104)

Commission sport et vie associative

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Commission du personnel

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Comité Social Territorial (CST) du 8 novembre 2023 – Compte-rendu

Formation Spécialisée en Santé sécurité et Conditions de Travail (F3SCT)

• Modification du tableau des emplois (DEL-2023-105)

• Application et mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) par cadre d’emploi (DEL-2023-106)

• Régime des primes des agents de la police municipale (DEL-2023-107)• Rémunération des agents recenseurs 2024 (DEL-2023-108)

• Modification de poste chargé de mission « Action Cœur de Ville » (DEL-2023-109)

• Renouvellement de la convention d'adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG 56 (DEL-2023-110)

Commission éducation, enfance, jeunesse, vie étudiante, citoyenneté et restauration municipale

Compte-rendu de la réunion du 24 octobre 2023

Compte-rendu de la réunion du 15 novembre 2023

• Convention BAFA jeunes pontivyens (DEL-2023-111)

• Écoles maternelles et élémentaires publiques et sous contrat d’association, participations communes 2024 (DEL-2023-112)

Commission travaux, voirie, vie des quartiers, propreté

Compte-rendu de la réunion du 26 octobre 2023

• Morbihan Energies : Rapport d’activité 2022 (DEL-2023-113)

Commission finances

Compte-rendu de la réunion du 7 novembre 2023

• Tarifs municipaux 2024 (DEL-2023-114)

• Autorisation spéciale de dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2024 (DEL-2023-115)

• Décision modificative n°3/2023 de l’exercice 2023 de la Ville de Pontivy (DEL-2023-116)

• Admission en non-valeur (DEL-2023-117)

Commission Grands projets – Cœur de ville

Compte-rendu de la réunion du 8 novembre 2023

• Avenant n°2 à la convention Action Cœur de Ville (période 2023-2026) (DEL-2023-118)Commission langue et culture bretonne

Compte-rendu de la réunion du 9 novembre 2023

Commission accessibilité

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Commission transition écologique, urbanisme, mobilité

Compte-rendu de la réunion du 16 novembre 2023

• Acquisition par la commune de la parcelle BD n° 396 propriété de SNCF Réseau (DEL- 2023-119)

• Acquisition du terrain AP 465/449 propriété de la SECIB (DEL-2023-120)

• Dénomination de rue secteur du Pigeon Blanc (DEL-2023-121)

• Site Patrimonial Remarquable – Modification du règlement écrit (DEL-2023-122)

Commission attractivité économique

• Ouverture des commerces le dimanche (DEL-2023-123)

Commission d’appel d’offres

• Avenant n°2 au marché d'assurance des prestations statutaires - 2022-2026 (DEL-2023-124)

• Travaux de réhabilitation d'une partie du bâtiment des halles théâtre sur la commune de Pontivy (56) valant modification du marché en cours d’exécution (DEL-2023-125)

Affaires diverses

• Motion de soutien au Groupement Hospitalier du Centre Bretagne (DEL-2023-126)

• Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (DEL-2023-127)

Questions diverses