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Déliberation - ERDCMNettoyageVillage
Document publié le Samedi 1 mai 2010 par la commune de Fugeret.
Lien du pdf (Déliberation - ERDCMNettoyageVillage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Ruralité,
(Alpes de Haute-Provence)
FUGERET
DU
MAIRIE République Française
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers : L’an deux mil dix, le vingt trois avril à vingt heures trente, • en exercice : 11 Le Conseil Municipal de LE FUGERET s’est réuni en session • présents : 10 ordinaire à la Mairie,
• votants : 10 sous la présidence de PESCE André, Maire de la Commune.
Date de convocation : 12/04/2010
Présents : Mrs PESCE A., OPERTO A., HONNORAT J., JACOMET M., DROGOUL- SPANU D.,LEYDET P., MASSE O., REYNAUD P., Mmes GIORDANO E. et, OBRADOS A..
Absente excusée: Mme RIGAULT N..
Objet: nettoyage des rues du village
Monsieur le Maire propose de mettre en place un nouveau calendrier pour effectuer le nettoyage des rues du village (route des aires, grand rue, montée de la suéïo, place du four, rue du four, traverse du four, rue de la forge, chemin d’argenton, rue du barri, androune d’aut do vilo, rue de la tourre, montée de la louvière, montée des granges, impasse du rocher, rue des chapeliers, rue basse, androune de la place, evans de rocca, androune du pont, montée de l’ancienne carraire, ancien chemin d’annot) suivant un calendrier de 4 journées en mai, 4 journées en juin, 4 journées en juillet, 4 journées en aôut, 3 journées en septembre, 3 en octobre et 2 en novembre.
A compter du 1er mai 2010, selon le tarif proposé par l’entreprise FRED Services à savoir 153.11€ TTC le journée avec l’établissement de factures mensuelles correspondant au calendrier ci-dessus
Les crédits nécessaires étant prévus au compte 61523 du BP2010.
Votés à l’unanimité.
Fait et délibéré en Mairie les jour, mois et an que dessus
R.F.
Sous-préfecture de Castellane
Contrôle de légalité
Date de réception de l'AR : 30/04/2010
004-210400909-20100423-DE_2010_08-DE