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Ordre du Jour - ODJ.23.09
Document publié le Mardi 17 septembre 2024 par la commune de Brumath.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ.23.09)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Justice et droit,
V I L L E
• DE •
BRUMATH Brumath, le 17 septembre 2024
RÉUNION CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 23 septembre 2024 à 20H00
Salle du Conseil - Maison de la Communauté
L'ordre du jour sera le suivant :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 17 juin 2024
3. Projet SIMPLY - approbation du programme technique détaillé et du plan de financement
prévisionnel de l'opération
4. Épicerie solidaire « La Fraternité » - renouvellement de la convention de partenariat avec
Caritas Alsace
5. Dénomination d'équipements publics - Centre Omnisport, Gymnase municipal et Centre
Culturel
6. Rénovation de la façade du Centre Culturel- autorisation d'urbanisme
7. Installation d'un conteneur de stockage pour la Société de Gymnastique de Brumath -
autorisation d'urbanisme
8. Restaurant Au Bœuf Noir - réaffirmation du projet d'aménagement situé Place Geoffroy
Velten et opportunité d'acquérir un immeuble bâti situé 2 Place Geoffroy Velten
9. Restaurant Au Bœuf Noir - sollicitation de l'intervention de !'Établissement Public Foncier
d'Alsace et autorisation à signer la convention de portage foncier
10. Partenariat avec la Collectivité européenne d'Alsace au titre des dispositifs et programmes
opérationnels pour l'habitat privé
11. Droit de résolution- 3 Rond-point du Tilleul
12. Droit de résolution- 38 Avenue de l'Europe
13. Approbation d'une convention avec la Maison de la Nature du Delta de la Sauer et d'Alsace du
Nord pour l'animation d'un club nature à Brumath
14. Concours des maisons fleuries 2024- fixation des prix
15. Rapports d'activités annuels 2023 des multi-accueils« La Maison de !'Enfance »et« La Courte
Échelle »gérés par la SPL AJEF
16. Concession de Service Public d'exploitation et de gestion du plan d'eau de la Hardt - rapport
annuel du concessionnaire- exercice 2023
17. Personnel- mise à jour du tableau des effectifs du personnel de la Ville de Brumath
18. Compte-rendu des décisions du Maire
19. Divers et communications
Le Maire
HÔTEL DE VILLE - 4 rue Jacques Kablé - BP 28 - 67171 BRUMATH Cedex· Tél. 03 88 51 02 04 - Fax 03 88 51 83 45 E-mail : accueil@brumath.fr - Site Internet : www.brumath.fr li Ville de Brumath