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Ordre du Jour - ODJ 17.06.24
Document publié le Mardi 11 juin 2024 par la commune de Brumath.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 17.06.24)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Investissement et développement économique,
V I L L E
• DE •
BRUMATH
Brumath, le 11 juin 2024
Réunion Conseil Municipal
Lundi 17 juin 2024 à 20H00
Salle du Conseil - Maison de la Communauté
L'ordre du jour sera le suivant:
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 13 mai 2024
3. Soutien aux associations - Attribution des subventions aux associations au titre de l'année
2024
4. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Fixation des tarifs 2025
5. Attribution d'une subvention d'équipement à la Paroisse Protestante-Travaux 2024
6. Création de neuf parcours« nature » - Demande de subvention au titre des Sentiers de Nature
7. Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2026 avec l'association de l'Ecole
de Musique de Brumath
8. Projet Stolpersteine - Pose de pavés mémoriels
9. Renouvellement de la convention « Carte Culture » pour la période 2024-2026
10. Installation de deux bâtiments modulaires pour la pétanque-Autorisation d'urbanisme
11. SAFER GRAND EST - Acquisition foncière par attribution aux lieux-dits Muehlweg et
Hungerberg
12. Constitution de servitude avec R-GDS pour une canalisation de gaz souterraine (tronçon rue du
Stade - Krautwiller)
13. Baux de chasse communaux pour la période 2024-2033 - Modification du périmètre du lot n° 6
14. Personnel - Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
15. Personnel-Mise à jour du tableau des effectifs du personnel de la Ville de Brumath
16. Personnel - Rapport relatif à l'emploi des travailleurs handicapés au 31 décembre 2023
17. Compte-rendu des décisions du Maire
18. Divers et communications
Le Maire
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HÔTEL DE VILLE - 4 rue Jacques Kablé - BP 28 - 67171 BRUMATH Cedex - Tél. 03 88 51 02 04 - Fax 03 88 51 83 45 E-mail: accueil@brumath.fr • Site Internet: www.brumath.fr IJ Ville de Brumath