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Ordre du Jour - ODJ 11.12.2023
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Brumath.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 11.12.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
V I L L E
- DE -
BRUMATH
Brumath, le 5 décembre 2023
Réunion du Conseil Municipal
Lundi 11 décembre 2023 à 20HOO
Salle du Conseil - Maison de la Communauté
L'ordre du jour sera le suivant:
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 13 novembre 2023
3. Approbation du débat d'orientation budgétaire pour l'exercice 2024
4. Fixation des tarifs 2024 de la Ville de Brumath
5. Adoption de la grille tarifaire du concessionnaire du plan d'eau de la Hardt au titre de l'année
2024
6. Admissions en non-valeur
7. Nautiland - Transformation de la Société d'Economie Mixte en Société Publique Locale et
participation de la Ville de Brumath
8. Approbation de la convention d'occupation précaire du domaine public pour l'occupation et
l'exploitation de l'espace de restauration-salon de thé de la Cour du Château
9. Approbation de conventions dans le cadre du Contrat de Territoire Nord Alsace avec la
Collectivité européenne d'Alsace
10. Dispositif intracting - Approbation de la convention de financement des travaux entre la Ville
de Brumath et la Caisse des Dépôts et Consignations
11. Contrôle d'accès en gestion automatisée des sites du Patio et de la Maison des Œuvres -
Demande de subvention DSIL
12. Aménagement des aires de jeux - Demande de subvention DETR
13. Baux de chasse communaux pour la période 2024-2033 - Paiement du loyer du lot 1 en deux
versements
14. Baux de chasse communaux pour la période 2024-2033 - location du lot n° 6
15. Compte-rendu des décisions du Maire
16. Divers et communications
Le Maire
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tienne WOLF
HÔTEL DE VILLE - 4 rue Jacques Kablé - BP 28 - 67171 BRUMATH Cedex - Tél. 03 88 51 02 04 - Fax 03 88 51 83 45 E-mail: accueil@brumath.fr - Site Internet: www.brumath.fr IJ Ville de Brumath