Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - a9b5464e91434fcd07d25a4ebd243213d03a960c
Déliberation - b28cc972db8c4ec6c77a71cb1a0f559d24459f3c
Déliberation - 4d89b0f00c3ba0f2df93aaba0935b178c687c72e
Déliberation - 9f9daeaf034658de462b5d5fb996d4c3766cedee
Déliberation - b092172836fe0f0dd04d0de5d05d1337189ebab9
Déliberation - 378670050f95c9da1020c944602091b738c2b3fd
Déliberation - ed3ad8a88e0ac8524c94d458ac7cbe2b97a82471
Déliberation - 36c2ca529145b50633db29d980fa67c36603a8f3
Déliberation - a1a32962a3692fe8a5cecfa09c70b0514fb8719c
Déliberation - c9dd8394f3e81961db4574abc1a7512808c4296e
Déliberation - 259a9420a3b9b475eecde06adae2b353073b033c
Document publié le Mardi 18 juillet 2023 par la commune de Commelle-Vernay.
Lien du pdf (Déliberation - 259a9420a3b9b475eecde06adae2b353073b033c)
Thèmes du document : Transports, Budget, Énergies,
MAIRIE DE COMMELLE VERNAY
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 18 Juillet 2023 :
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
34 – Travaux d’éclairage du terrain de football à COMMELLE-VERNAY- convention avec le SIEL
35 – convention constitutive de groupement de commandes entre Roannais agglomération, Roannaise de
l’eau et les communes de Roanne, Riorges, Mably, Villerest, Commelle-Vernay et Le Coteau - marchés du
service de la direction de la transition numérique et des systèmes d’information (DTNSI) - avenant n°1
36 - désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en
place par le Centre de Gestion de la Loire
37 – Installation d’une infrastructure de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables –
convention d’occupation du domaine publique avec le SIEL et la société SPBR1 – renouvellement
38 – Convention entre l’Etat et la commune de COMMELLE-VERNAY pour la transmission électronique
des actes soumis au contrôle de l’égalité et/ou au contrôle budgétaire ou à une obligation de transmission au
représentant de l’état
39 – Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 abrégé au 1er Janvier 2024
40 – tarifs du restaurant scolaire communal - année scolaire 2023 – 2024
41 – subvention pour le Comité des Fêtes de Commelle-Vernay
42 – signature d’une convention de rupture conventionnelle – personnel communal
43 – convention de mise à disposition de personnel auprès de l’Association La Grange Aventure
44 – Roannais agglomération - rapport d’activité annuel - année 2022