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Document publié le Mardi 17 octobre 2023 par la commune de Commelle-Vernay.
Lien du pdf (Déliberation - b092172836fe0f0dd04d0de5d05d1337189ebab9)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
MAIRIE DE COMMELLE VERNAY
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 17 Octobre 2023 :
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
55 - programme de travaux de réfection des voiries 2023 de COMMELLE-VERNAY - Autorisation au Maire à signer le marché
56 - travaux d'extension BTS P. "Gallinières" - propriété VALOMON à COMMELLE-VERNAY - Convention avec le SIEL
57 - Prestation de service pour l'instruction de la partie accessibilité des autorisations de travaux portant sur un établissement recevant du public au bénéfice des communes membres de Roannais agglomération
58 - Convention de service commun pour la direction de la transition numérique et des systèmes d'information (DTNSI) de Roannais agglomération. Renouvellement.
59 - Promesse de bail emphytéotique administratif pour l'installation de panneau photovoltaïques sur la salle omnisports de COMMELLE-VERNAY avec la société ROANNAISE DES ENERGIES RENOUVELABLES
60 - Approbation de la Convention de partenariat et d'objectifs en matière de lecture publique avec le département de la Loire – Renouvellement
61 - Demande de subvention au Département de la Loire et approbation du principe de cofinancement pour l'aide au départ classes découvertes pour l'école de Commelle-Vernay